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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3H63
Date
1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Louvennes, 1787-1789
  • Jugements : extraits, 1787.
2
Cote
3H87
Date
1761-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
3
Cote
3H23
Date
1790
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
  • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
4
Cote
3H81
Date
1770-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
5
Cote
3H140
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
  • *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
6
Cote
3H156
Date
1499
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
7
Cote
3H112
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Maynal
  • Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
8
Cote
3H100
Date
1642-1736
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Le Villard
  • Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
9
Cote
3H20
Date
1494
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
  • Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
10
Cote
3H101
Date
1780
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Chambornay-les-Pins
  • Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
11
Cote
3H2
Date
1775
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
  • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
  • Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
12
Cote
3H15
Date
1607-1608
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
  • Prieuré de Chatonnay
  • [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
13
Cote
3H74
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Villars, 1783-1789
  • Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
14
Cote
3H143
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Sellières
  • Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
15
Cote
3H104
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
  • Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
16
Cote
3H105
Date
1587
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
  • Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
17
Cote
3H55
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Gigny, 1785-1789
  • Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
18
Cote
3H158
Date
1779
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
19
Cote
3H39
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Marboz
  • Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
20
Cote
3H93
Date
1703-1722
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Gigny
  • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
  • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
  • Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...