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1

Jugements : extraits, 1787.

Date

1787

Cote

3H63

2

La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

Date

1761-1788

Cote

3H87

3

Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

Date

1790

Cote

3H23

4

Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

Date

1770-1788

Cote

3H81

5

*Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

Date

-

Cote

3H140

6

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

Date

1499

Cote

3H156

7

Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

Date

-

Cote

3H112

8

Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

Date

1642-1736

Cote

3H100

9

Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

Date

1494

Cote

3H20

10

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

Date

1780

Cote

3H101

11

Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

Date

1775

Cote

3H2

12

[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

Date

1607-1608

Cote

3H15

13

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H74

14

Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

Date

1786

Cote

3H143

15

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

3H104

16

Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

Date

1587

Cote

3H105

17

Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H55

18

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

Date

1779

Cote

3H158

19

Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

Date

1786

Cote

3H39

20

Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

Date

1703-1722

Cote

3H93

21

Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny et paiement du revenu annuel des offices aux anciens chanoines.- Ordre aux sieurs Monnier et Vaillant de Bovent, receveur des Finances, de payer ce qui est dû : arrêt du Conseil d’Etat, 25 août 1787, pièces de procédure et compte récapitulatif de l’emploi des sommes prêtées pour ces objets par les chanoinesses au sieur Monnier, 1786-1790.

Date

1786-1790

Cote

3H171

22

Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788, contestation d’échute, 1786).

Date

1771-1788

Cote

3H84

23

Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec diminution de cens de la terre de Champ Pachot à Giziat par le prieur à un particulier du hameau de Breteneau, 1748. Vente entre particuliers d’une cave à voûte, son jardin et chesal, le tout du meix Pya et censable au prieur de Châtel, 1720.

Date

1720-1748

Cote

3H106

24

Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786 : quittances des chanoines de Gigny, de l’aubergiste de Gigny, de fermiers et autres particuliers, 1785-1786, état des recettes en argent et en nature reçues en 1785, notification du montant du don gratuit dû par le chapitre en 1785, lettres de débiteurs à Monnier récusant ce qu’il leur demande, 1786, lettres reçues au sujet de sel et de rentes dues au chapitre, 1786.

Date

1785-1786

Cote

3H173

25

11 actes notariés, 1494-1590

Date

1494-1590

Cote

3H149

26

Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus du Pin, infirmier de Gigny, contre Claude Joseph Vierot, curé de Loysia et Graye, relatif à ses droits de patronage de la cure : pièces de procédure au bailliage d’Orgelet, 1770-1771.

Date

1770-1771

Cote

3H38

27

Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au prieuré de Cuiseaux).- Droits féodaux, mouvance censuelle : acensement par Jean de Grandchamp, chambrier, de la moitié du meix Berthet abandonnée par le précédent détenteur, à Jean Rosset, de Véria, 11 juillet 1450 (expédition, 1462). Défense des droits censuels du chambrier contre le sieur d’Artagnan et ses héritiers, seigneurs de Sainte-Croix : lettre, 1722.

Date

1450-1722

Cote

3H138

28

Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia et les religieux de Gigny sur les terrains de l’ancien et du nouveau presbytère du curé de Cressia : traité entre le seigneur et le chapitre, 1785 . Cession à Philibert de Coligny, seigneur de Cressia, par les religieux de Gigny de leurs dîmes à Cressia contre l’abandon d’un ‘cens’ annuel [rente] perçu par le seigneur sur le prieuré, 1594 (copie collationnée).

Date

-

Cote

3H33

29

Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H56

30

Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier [Voir aussi à Montagna-leTemplier.] ).- Reconnaissance de travaux effectués à l’église : procès-verbal, 1776. Contentieux entre André Duparchy, curé de Montagna, et les habitants de Broissia relatif au service divin dans l’église qu’ils prétendent former une paroisse : accord sur sentences rendues par l’officialité de Lyon confirmant le statut d’annexe de l’église de Broissia, 1746 (extrait s. d.).

Date

1746-1776

Cote

3H30

31

*1744-1789.

Date

1744-1789

Cote

3H123

32

Contestation de Pierre Gréa

Date

-

Cote

-

33

Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles : assignations de la famille Coulon, de Monnetay, 1785. Scellé de maison mortuaire : ordre à la veuve de payer les frais afférents, 1786.

Date

1785-1786

Cote

3H78

34

Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office de pitancier, s. d. [milieu XVIe s.] (épaves d’un terrier, f° 64-73).

Date

-

Cote

3H139

35

Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de la collégiale Saint-Maurice de Salins.- Rente constituée par le prieuré de Gigny au profit du sieur Dagay, prêtre d’Orgelet, pour financer l’union du prieuré de Château sur Salins, 1482. Reconnaissance de dette par Claude de Charnoz, prieur claustral, et le chambrier du prieuré, procureur du couvent, à Jean Bisquory et Luc Cambi, marchands florentins, de 700 écus d’or pour racheter et récupérer des bulles chez d’autres marchands florentins demeurant à Lyon, 28 juin 1483. Contentieux avec le chapitre de Saint-Maurice au sujet de la chapelle de Chissey dépendant du prieuré de Château : accord, 4 septembre 1482 (copie collationnée, 8 novembre 1498) ; ratification par les religieux de Gigny, 3 novembre 1483. Constitution de procureurs généraux par le prieuré de Gigny, 1487. Procès sur l’union non aboutie du prieuré de Château à la collégiale : notification au Parlement de Dole de la sommation faite au prieuré de Gigny de porter les titres relatifs à ces procès, 1503.

Date

1483-1503

Cote

3H19

36

Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale : état des frais de réparation de charpentes aux bâtiments de la cuverie. Compte des dîmes de blé, cens et dîmes des vignes des héritiers du seigneur de la Mothe, 1611, reçus par Claude Chappon, receveur pour les religieux de Gigny.

Date

1611-1785

Cote

3H109

37

Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H67

38

Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.

Date

1781-1785

Cote

3H53

39

Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques de l’office de l’ouvrier).- Exploitation domaniale : bail à François Féaut, bourgeois de Gizia, de biens à Chazelles et de droit de mareille en plusieurs paroisses pour 210 livres par an et un revenu en nature, 10 juin 1788.

Date

1788

Cote

3H127

40

Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme novice avec pension annuelle de 100 l. par son père, Claude François, marquis de Jouffroy, 19 juillet 1717. Réception de Louis de Saint-Germain, 18 septembre 1730. Admission comme religieux surnuméraire de Emmenonde de Moyria, fils de Joseph-Marie de Moyria, comte de Maillarc, 1732.

Date

1717-1732

Cote

3H5