Filtrer les résultats
Multimédias
  • 178
Période
  • 26
  • 37
  • 43
  • 69
  • 141
Lieux
  • 178
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 9
178 résultats

Résultats de la recherche

1

Jugements : extraits, 1787.

Date

1787

Cote

3H63

2

La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

Date

1761-1788

Cote

3H87

3

Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

Date

1790

Cote

3H23

4

Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

Date

1770-1788

Cote

3H81

5

*Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

Date

-

Cote

3H140

6

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

Date

1499

Cote

3H156

7

Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

Date

-

Cote

3H112

8

Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

Date

1642-1736

Cote

3H100

9

Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

Date

1494

Cote

3H20

10

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

Date

1780

Cote

3H101

11

Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

Date

1775

Cote

3H2

12

[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

Date

1607-1608

Cote

3H15

13

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H74

14

Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

Date

1786

Cote

3H143

15

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

3H104

16

Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

Date

1587

Cote

3H105

17

Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

Date

1787-1789

Cote

3H55

18

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

Date

1779

Cote

3H158

19

Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

Date

1786

Cote

3H39

20

Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

Date

1703-1722

Cote

3H93