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  • 1

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2268W374

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2268W373

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2268W372

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Commissions diverses mises en place pour l'insertion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Dossiers des associations de rapatriés.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W371

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers des associations de rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Manifestation culturelle à Dole organisée par le cercle algérianiste : dossier d'organisation.

    Date

    1994

    Cote

    2268W370

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Manifestation culturelle à Dole organisée par le cercle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W369

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W368

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2268W367

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Fiches de renseignements sur les français musulmans...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2268W366

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Fiches de renseignements sur les français musulmans...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Date

    1987

    Cote

    2268W365

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 11

    Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Date

    1987

    Cote

    2268W364

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Cérémonies d'accueils des migrants.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2268W363

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Cérémonies d'accueils des migrants.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions et correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W362

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W361

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers de leur situation.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W360

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2268W359

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2268W358

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Aide à la mobilité géographique et aux locataires : instructions et correspondance.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2268W357

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à la mobilité géographique et aux locataires :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Conventions de création d'emploi pour les rapatriés avec les employeurs.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2268W356

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Conventions de création d'emploi pour les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 20

    Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W355

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet