Filtrer les résultats
Multimédias
  • 398
  • 8
Période
  • 2
  • 8
  • 338
  • 78
Lieux
  • 15
  • 15
  • 8
  • 7
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 21
406 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

Date

1996

Cote

2268W232

2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

Date

1988-1998

Cote

2268W273

5

Dossier suivi de l'ADMR.

Date

1996-1997

Cote

2268W202

6

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334

7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

Date

1994-1998

Cote

2268W218

8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.

Date

1994

Cote

2268W210

9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.

Date

-

Cote

Br653

11

Recueils des résutlats des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W152

12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

Date

1996-1998

Cote

2268W221

13

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1994-1999

Cote

2268W217

14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.

Date

1997-1999

Cote

2268W174

15

Recueils des résultats des élections régionales.

Date

1998

Cote

2268W131

16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.

Date

1994-1995

Cote

2268W15

17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361

18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

Date

2002

Cote

2268W110

19

Affaires réservées judiciaires et particulières.

Date

1995-1997

Cote

2268W198

20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262