Evêché de Saint-Claude

1

2 lots 349 medias
Dossiers instruits en 1755

Date

1755

Cote

3G35
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1755
2

2 lots 513 medias
Dossiers instruits en 1756

Date

1756

Cote

3G36
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1756
3
Titres délivrés de 1750 à 1776

Date

1750-1776

Cote

3G20
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Titres cléricaux
- Titres délivrés de 1750 à 1776
4

2 lots 204 medias
Dossiers instruits en 1758

Date

1758

Cote

3G38
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1758
5
"Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".

Date

1762-1776

Cote

3G5
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".
6
"Registre servant pour le ocntrôle des insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse du resort du Parlement de Dijon".

Date

1757-1791

Cote

3G9
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Registre servant pour le ocntrôle des insinuations...
7
Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles, brefs et rescrits apostoliques portant dispense de mariage pour cause de consanguinité ou d'affinité spirituelle.

Date

1743-1774

Cote

3G17
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles,...
8

2 lots 305 medias
Dossiers instruits en 1760

Date

1760

Cote

3G40
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1760
9

2 lots 316 medias
Dossiers instruits en 1790

Date

1790

Cote

3G70
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1790
10

2 lots 338 medias
Dossiers instruits en 1744

Date

1744

Cote

3G24
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1744
11

2 lots 276 medias
Dossiers instruits en 1757

Date

1757

Cote

3G37
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1757
12

2 lots 302 medias
Dossiers instruits en 1748

Date

1748

Cote

3G28
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1748
13

2 lots 383 medias
Dossiers instruits en 1764

Date

1764

Cote

3G44
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1764
14

2 lots 468 medias
Dossiers instruits en 1765

Date

1765

Cote

3G45
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1765
15
Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales ; états des paroisses, des cures et des églises du diocèse de Saint-Claude.

Date

1738-1790

Cote

3G13
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Visites générales des paroisses, églises et chapelles
- Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales...
16

2 lots 304 medias
Dossiers instruits en 1780

Date

1780

Cote

3G60
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1780
17

2 lots 282 medias
Dossiers instruits en 1762

Date

1762

Cote

3G42
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1762
18

2 lots 551 medias
Dossiers instruits en 1766

Date

1766

Cote

3G46
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1766
19

2 lots 432 medias
Dossiers instruits en 1775

Date

1775

Cote

3G55
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1775
20

2 lots 427 medias
Dossiers instruits en 1789

Date

1789

Cote

3G69
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1789
21

2 lots 438 medias
Dossiers instruits en 1779

Date

1779

Cote

3G59
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1779
22

2 lots 460 medias
Dossiers instruits en 1768

Date

1768

Cote

3G48
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1768
23

2 lots 693 medias
Dossiers instruits en 1774

Date

1774

Cote

3G54
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1774
24
[Mélange] Plan et vue de l'évêché de Saint-Claude, s. d. [c. 1743]. Requête du Magistrat de Saint-Claude à l'évêque pour pouvoir manger gras à Carême en raison de la rigueur de la saison, 1743. Découverte de livres hétérodoxes parmi les effets d'André Askelonde, de Stockholm, protestant, décédé à Morez : procès-verbal dressé par le vicaire général l'abbé d'Escairac, 1780. Notes des prêtres du diocèse, 1780-1787.

Date

1743-1787

Cote

3G71
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- [Mélange] Plan et vue de l'évêché de Saint-Claude,...
25

2 lots 248 medias
Dossiers instruits en 1773

Date

1773

Cote

3G53
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1773
26
Enregistrement des affirmations de voyages de l'officialité et de l'évêché de Saint-Claude.

Date

1746-1788

Cote

3G15
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Enregistrement des affirmations de voyages de l'officialité...
27

2 lots 655 medias
Dossiers instruits en 1777

Date

1777

Cote

3G57
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1777
28
Lettres monitoires : requêtes et obtentions

Date

1747-1775

Cote

3G22
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Lettres monitoires : requêtes et obtentions
29

2 lots 210 medias
Dossiers instruits en 1747

Date

1747

Cote

3G27
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1747
30

2 lots 381 medias
Dossiers instruits en 1759

Date

1759

Cote

3G39
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1759
31

2 lots 229 medias
Dossiers instruits en 1745

Date

1745

Cote

3G25
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1745
32
"Registre des insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse de Saint-Claude du resort du parlement de Dijon servant pour leur contrôle".

Date

1743-1757

Cote

3G8
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Registre des insinuations ecclésiastiques de la partie...
33
Titres délivrés de 1777 à 1790.

Date

1777-1790

Cote

3G21
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Titres cléricaux
- Titres délivrés de 1777 à 1790.
34

2 lots 342 medias
Dossiers instruits en 1746

Date

1746

Cote

3G26
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1746
35

2 lots 519 medias
Dossiers instruits en 1776

Date

1776

Cote

3G56
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1776
36

2 lots 255 medias
Dossiers instruits en 1771

Date

1771

Cote

3G51
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1771
37

2 lots 543 medias
Dossiers instruits en 1785

Date

1785

Cote

3G65
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1785
38
"Insinuations ecclésiastiques pour la partie du diocèse de Saint-Claude du ressort du Parlement de Dijon".

Date

1776-1785

Cote

3G6
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Insinuations ecclésiastiques pour la partie du diocèse...
39

2 lots 161 medias
Dossiers instruits en 1749

Date

1749

Cote

3G29
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1749
40

2 lots 406 medias
Dossiers instruits en 1770

Date

1770

Cote

3G50
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1770
41
"Livre des procès-verbaux et ordonnances de visites du diocèse de Saint-Claude" sous l'épiscopat de Joseph Méallet de Saint-Fargues.

Date

1757-1772

Cote

3G11
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Visites générales des paroisses, églises et chapelles
- "Livre des procès-verbaux et ordonnances de visites...
42
"Insinuations ecclésiastiques de la partie du ressort du diocèse de Saint-Claude qui y est assujetie".

Date

1756-1762

Cote

3G4
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Insinuations ecclésiastiques de la partie du ressort...
43

2 lots 422 medias
Dossiers instruits en 1782

Date

1782

Cote

3G62
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1782
44
"Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude pour la partie du ressort du Parlement de Dijon".

Date

1784-1791

Cote

3G7
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude...
45
"Procès-verbaux et ordonnances de visites" du diocèse de Saint-Claude sous les épiscopats de Joseph Méallet de Saint-Fargues et Rohan-Chabot.

Date

1774-1790

Cote

3G12
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Visites générales des paroisses, églises et chapelles
- "Procès-verbaux et ordonnances de visites" du diocèse...
46

2 lots 357 medias
Dossiers instruits en 1763

Date

1763

Cote

3G43
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1763
47

2 lots 394 medias
Dossiers instruits en 1784

Date

1784

Cote

3G64
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1784
48

2 lots 233 medias
Dossiers instruits en 1750

Date

1750

Cote

3G30
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1750
49

2 lots 562 medias
Dossiers instruits en 1786

Date

1786

Cote

3G66
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1786
50

2 lots 484 medias
Dossiers instruits en 1753

Date

1753

Cote

3G33
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1753
51

2 lots 431 medias
Dossiers instruits en 1761

Date

1761

Cote

3G41
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1761
52

2 lots 371 medias
Dossiers instruits en 1788

Date

1788

Cote

3G68
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1788
53

2 lots 483 medias
Dossiers instruits en 1751

Date

1751

Cote

3G31
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1751
54

2 lots 637 medias
Dossiers instruits en 1769

Date

1769

Cote

3G49
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1769
55

2 lots 413 medias
Dossiers instruits en 1778

Date

1778

Cote

3G58
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1778
56

2 lots 509 medias
Dossiers instruits en 1787

Date

1787

Cote

3G67
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1787
57

2 lots 638 medias
Dossiers instruits en 1767

Date

1767

Cote

3G47
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1767
58
Jugements et sentences de l'officialité métropolitaine de l'archevêché de Lyon dans le ressort du comté de Bourgogne

Date

1665-1678

Cote

3G18
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Jugements et sentences de l'archevêché de Lyon et du...
- Jugements et sentences de l'officialité métropolitaine...
59

2 lots 451 medias
Dossiers instruits en 1772

Date

1772

Cote

3G52
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1772
60
"Insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse de Saint-Claude du ressort du Parlement de Dijon".

Date

1743-1756

Cote

3G3
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
- "Insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse...
61

2 lots 367 medias
Dossiers instruits en 1752

Date

1752

Cote

3G32
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1752
62

2 lots 386 medias
Dossiers instruits en 1743

Date

1743

Cote

3G23
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1743
63
Provisions d'offices, cures et chapelles : fulmination par l'officialité des bulles et brefs apostoliques.

Date

1743-1790

Cote

3G16
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Provisions d'offices, cures et chapelles : fulmination...
64
"Visite générale des paroisses du diocèse de Lyon situées dans les provinces de Bresse, Bugey, comté de Bourgogne, Lyonnais, Beaujolais et dans la principauté de Dombes" par l'archevêque de Lyon Claude de Saint-Georges.

Date

1700

Cote

3G10
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Visites générales des paroisses, églises et chapelles
- "Visite générale des paroisses du diocèse de Lyon situées...
65

2 lots 452 medias
Dossiers instruits en 1754

Date

1754

Cote

3G34
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1754
66

2 lots 444 medias
Dossiers instruits en 1783

Date

1783

Cote

3G63
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1783
67

2 lots 428 medias
Dossiers instruits en 1781

Date

1781

Cote

3G61
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
- Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
- Dossiers instruits en 1781
68
Brefs et indults adressés par les papes à l'évêque de Saint-Claude ; mandements épiscopaux, provisions d'office, lettres du roi de France.

Date

1743-1788

Cote

3G2
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Brefs et indults adressés par les papes à l'évêque...
69
Jugements et sentences de l'officialité et du diocèse de Saint-Claude

Date

1747-1774

Cote

3G19
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Jugements et sentences de l'archevêché de Lyon et du...
- Jugements et sentences de l'officialité et du diocèse...
70
Enregistrement des actes de l'officialité

Date

1743-1790

Cote

3G14
- Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)
- Officialité de l'évêché de Saint-Claude
- Enregistrement des actes de l'officialité

Résultats de la recherche

Dossiers instruits en 1755

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1756

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Titres délivrés de 1750 à 1776

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1758

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

"Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

"Registre servant pour le ocntrôle des insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse du resort du Parlement de Dijon".

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles, brefs et rescrits apostoliques portant dispense de mariage pour cause de consanguinité ou d'affinité spirituelle.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1760

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1790

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1744

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1757

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1748

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1764

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1765

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales ; états des paroisses, des cures et des églises du diocèse de Saint-Claude.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1780

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1762

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1766

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1775

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

Dossiers instruits en 1789

Date

Cote