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1
Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

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Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.
Cote
29J1
 Date
1897-1913
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Statuts de la Société coopérative
  • Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets...
2
Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

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Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.
Cote
29J2
 Date
1906-1978
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Statuts de la Société coopérative
  • Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935,...
3
Harmonisation des statuts.

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Harmonisation des statuts.
Cote
29J3
 Date
1940-1941
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Statuts de la Société coopérative
  • Harmonisation des statuts.
4
Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

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Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.
Cote
29J4
 Date
1920-1955
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Statuts de la Société coopérative
  • Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.
5
État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

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État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.
Cote
29J5
 Date
1897-1919
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Sociétaires
  • État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude,...
6
Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

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Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.
Cote
29J6
 Date
1896-1945
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Sociétaires
  • Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative...
7
Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

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Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.
Cote
29J7
 Date
1948-1982
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du...
8
1897-1916.

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1897-1916.
Cote
29J8
 Date
1897-1916
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Livres des actions détenues par chaque actionnaire.
  • 1897-1916.
9
1907-1943.

1 media

1907-1943.
Cote
29J9
 Date
1907-1943
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Livres des actions détenues par chaque actionnaire.
  • 1907-1943.
10
Intérêts d'actions par actionnaire.

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Intérêts d'actions par actionnaire.
Cote
29J11
 Date
1931-1935
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Intérêts d'actions par actionnaire.
11
Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

1 media

Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.
Cote
29J12
 Date
1924-1944
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Parts des intérêts et remboursements d'actions par...
12
Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

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Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.
Cote
29J13
 Date
1953-1976
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Parts d'intérêts des actions souscrites et versées,...
13
Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

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Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.
Cote
29J14
 Date
1912-1959
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien...
14
Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

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Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].
Cote
29J15
 Date
s.d.
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Registres vierges édités par la Coopérative ouvrière...
  • Actions nominatives de cinquante francs remboursables,...
15
Bons de prêt de six francs.

1 media

Bons de prêt de six francs.
Cote
29J16
 Date
1900-1904
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Actionnaires de la coopérative
  • Registres vierges édités par la Coopérative ouvrière...
  • Bons de prêt de six francs.
16
Actions détenues dans différentes coopératives.

1 media

Actions détenues dans différentes coopératives.
Cote
29J17
 Date
1923-1959
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
  • Actions détenues dans différentes coopératives.
17
Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

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Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.
Cote
29J18
 Date
1930
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
  • Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture...
18
Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

1 media

Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.
Cote
29J19
 Date
1915-1940
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
  • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
  • Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la...
19
Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

1 media

Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.
Cote
29J20
 Date
1939-1983
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • LES CONSEILS
  • Conseil d'administration
  • Bulletins des élections au conseil d'administration,...
20
Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.

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Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.
Cote
29J21
 Date
1969-1983
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...

  • LES CONSEILS
  • Conseil d'administration
  • Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.