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1

Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

Date

-

Cote

4oF627

2

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

Date

-

Cote

4oF152/2

3
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

4

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

Date

-

Cote

4oF152/1

5

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262

6

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

Date

-

Cote

Br3810

7

Conseil général - Personnel des membres

Date

-

Cote

Per1585

8

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

Date

-

Cote

Br4175

9

Programme départemental pour l'environnement.

Date

-

Cote

Br3898

10

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

Date

-

Cote

Br3999/2

11

Règlement de la caisse départementale des retraites.

Date

-

Cote

Br117

12

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

Date

-

Cote

Br1639

13

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

Date

2008-2014

Cote

Per1669

14

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

Date

-

Cote

Br4164

15

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

16

La marche vers l'euro. 1ère partie.

Date

-

Cote

Br3301

17

La Gazette du salon

Date

2018

Cote

Per1908

18

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

Date

1999

Cote

3Fi3404

19

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

Date

-

Cote

Br3279

20

Hommage à Lucien Guichard.

Date

-

Cote

Br2835