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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF627

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
  2. Résultat n°2

    Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF152/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
  3. Résultat n°3
    Préfets du Jura.

    1 media

    Préfets du Jura.

    Date

    1793-1831

    Cote

    110J908

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
    • Préfets du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  4. Résultat n°4

    Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF152/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
  5. Résultat n°5

    Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

    Date

    1982

    Cote

    2268W262

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

    Date de publication

    2001

    Cote

    Br3810

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
  7. Résultat n°7

    Conseil général - Personnel des membres

    Cote

    Per1585

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Conseil général - Personnel des membres
  8. Résultat n°8

    Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

    Date de publication

    [1993 ?]

    Cote

    Br4175

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
  9. Résultat n°9

    Programme départemental pour l'environnement.

    Date de publication

    1991

    Cote

    Br3898

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Programme départemental pour l'environnement.
  10. Résultat n°10

    En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

    Date de publication

    [1995-2007 ?]

    Cote

    Br3999/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
  11. Résultat n°11

    Règlement de la caisse départementale des retraites.

    Date de publication

    1913

    Cote

    Br117

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Règlement de la caisse départementale des retraites.
  12. Résultat n°12

    C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

    Date de publication

    [2003 ?]

    Cote

    Br1639

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
  13. Résultat n°13

    100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

    Date

    2008-2014

    Cote

    Per1669

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
  14. Résultat n°14

    Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

    Date de publication

    1988

    Cote

    Br4164

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
  15. Résultat n°15

    Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W106

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    La marche vers l'euro. 1ère partie.

    Date de publication

    1998

    Cote

    Br3301

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • La marche vers l'euro. 1ère partie.
  17. Résultat n°17

    La Gazette du salon

    Date

    2018

    Cote

    Per1908

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • La Gazette du salon
  18. Résultat n°18

    DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

    Date

    1999

    Cote

    3Fi3404

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
  19. Résultat n°19

    Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br3279

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
  20. Résultat n°20

    Hommage à Lucien Guichard.

    Date de publication

    1992

    Cote

    Br2835

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Hommage à Lucien Guichard.