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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez
Cote
376W456
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
2

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948
Cote
376W457
 Date
1948
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
3

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.
Cote
376W452
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement...
4

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1951
Cote
376W454
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
5

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1945
Cote
376W459
 Date
1945
 Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
6

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960
Cote
376W398
 Date
1960
 Lieu
Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...
7

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement triennal, instructions aux Maires et déclarations de candidatures.
Cote
376W448
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement...
8

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1951
Cote
376W465
 Date
1951
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
9

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1951
Cote
376W464
 Date
1951
 Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
10

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1957
Cote
376W467
 Date
1957
 Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
11

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1957
Cote
376W466
 Date
1957
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
12

Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs "ouvriers" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude, année 1960
Cote
376W397
 Date
1960
 Lieu
Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs...
13

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951 à 1957 - instructions aux Maires.
Cote
376W450
 Date
1951-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951...
14

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1954.Renouvellement triennal - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.
Cote
376W451
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1954.Renouvellement...
15

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Dole, année 1949 et 1950
Cote
376W458
 Date
1949-1950
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
16

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957
Cote
376W468
 Date
1957
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
17

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1954
Cote
376W455
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
18

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1951
Cote
376W463
 Date
1951
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
19

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, octobre et novembre 1948
Cote
376W453
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
20

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1951.Renouvellement triennal, déclarations de candidatures.
Cote
376W449
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1951.Renouvellement...