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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Emplois d'initiatives locales, bilan du programme d'aide à la création d'emplois d'initiative locale (31 décembre 1981), compte-rendu de réunion (1982). Mesure conjoncturelle, soutien temporaire aux entreprises ayant des problèmes de trésorerie.
Cote
1112W153
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Emplois...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aides à l'implantation d'entreprises diverses (1975-1981).
Cote
1112W152
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aides...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide aux travailleurs privés d'emploi : coupures de presse (1974-1979). Fonds national de l'emploi : coupures de presse (1976-1980).
Cote
1112W151
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Travail à temps partiel, aménagement du temps partiel : coupures de presse (1975-1981). Chômage, mesures pour l'emploi : coupures de presse (1977-1981).
Cote
1112W150
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Travail...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Formation professionnelle : coupures de presse (1979-1980), dossier (1974-1975).
Cote
1112W149
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Formation...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Prime au développement régional : Journal Officiel du 19 avril 1980. Prime au développement artisanal : décret du 14 mai 1979, liste des communes classées en zone de montagne (1979). Prime à l'installation d'entreprises artisanales : décret du 15 mars 1979, dossier, circulaires (1979-1981). Prime d'orientation agricole, demande de participation financière de l'Etat (1980). Prime à l'économie d'énergie (1981) ; primes aux investissements économisant l'énergie (1980).
Cote
1112W148
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Prime...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Stratégie industrielle en Franche Comté : correspondance (1982). Exonération de la taxe professionnelle, législation : dossier (1977-1980).Textes relatifs aux aides et à la création d'emplois : dossier (1976-1979). Fonctionnement de prêts par les établissements publics régionaux, garanties à certaines entreprises (1978).
Cote
1112W147
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Stratégie...
8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Contrats de solidarité (1981). Aménagement rural, réflexions sur les procédures : dossier (1979). Aménagement de la montagne, programme d'aménagement (1978-1979). Primes spécifiques aux zones de montagne, hôtellerie et commerces (1980).
Cote
1112W146
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Contrats...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Politique rurale du logement : coupures de presse (1973-1981). Aide spéciale rurale : fiche de renseignements, schéma d'aide spéciale rurale (1976). Zones spéciales d'action rurale : généralités, coupures de presse (1974-1981), dossier de plan d'aménagement rural.
Cote
1112W145
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Politique...
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Programme d'action petites et moyennes industries : compte-rendu de réunions, correspondance (1979). Colloque à Arc-et-Senans : invitation, programme (1976).
Cote
1112W144
 Date
1976-1979
 Lieu
Arc-et-Senans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Programme...
11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Mesures en faveur de l'emploi.Concours création d'entreprises : fiche descriptive du concours, dossier de candidature (1980).Concours BNP - Agence nationale de valorisation de la recherche : programme (1982). Salon INOVA 82 à Belfort : compte rendu du salon (1982). Assises régionales de la recherche : correspondance, notes (1981).
Cote
1112W143
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Mesures...
12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX).Rapprochement d'entreprises, dossiers de cessions, reprises, recherche de partenaires, etc... (1981). Contacts des entreprises avec les villes pour information et actions communes (1981).Dossiers de communes et de réunions (1977-1981). Dossiers d'autres entreprises, recherche de locaux, vente, demandes d'aide, projets d'extension (1980-1981).
Cote
1112W142
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX).Rapprochement...
13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes diverses de locaux : dossiers de différentes sociétés (1976-1979). Locaux industriels vacants vendus par la suite (1976-1978).
Cote
1112W141
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres...
14

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes classées (1975-1981).Association Nationale des maîtres chiens, recherche de locaux, statuts de l'association, propositions de locaux par diverses communes. Demandes de locaux industriels vacants : dossiers entreprises (1976-1980 ; 1979-1981).
Cote
1112W140
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres...
15

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises.Dossiers de recherche de locaux pour l'implantation d'usines (1982) ; conventions de location avec promesse de vente aux entreprises (1982) ; liste de possibilité de construction dans le jura, dossiers de locaux vacants.
Cote
1112W139
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
16

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Entreprise GICQUIAU (jouets en plastique), projet d'implantation, recherche d'un local (1978-1979). - HACHETTE, recherche d'usines pour l'implantation des Jeux Hachette (1973). - Entreprise JAGER, recherche de locaux et terrains pour monter une petite entreprise (chauffe-eau...) (1977). - Entreprise ISOREL, projet d'installation dans le jura d'une unité de production (1974). - dossier MORIN, responsable d'un centre d'équitation à Flacey-en-Bresse, veut organiser à Chalain des championnats d'Europe (1982). - SMIF (matériel frigorifique), aide à l'implantation et à l'extension (1981). - Société BRACON (fabrique de cartonnages), recherche d'un partenaire (1982). - Entreprise CAUSERET (groupement européen pharmaceutique), recherche de partenaires (1980). - Société LCE (mobilier en kit), projet d'implantation dans le Jura (1981-1982). - Société UMITOL (produits sidérurgiques), demande de primes (1981). - Etablissements VF COMFORT (chauffage central, sanitaire), recherche d'un local dans le Jura (1979 ; 1982).
Cote
1112W138
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
17

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - DECOBECQ (bureau d'études), projet d'implantation de petites unités de montage et fabrication d'éléments électroniques (1981). - dossier J.J. POINT (confection), recherche de locaux (1978). - Entreprise PROFIBAT INDUSTRIE de Saint-Maur-des-Fossés (fabrication pour le bâtiment de lintaux), projet d'installation dans le jura et demande d'aide (1977). - SARL PARTNER, recherche de locaux ou entreprises (1977). - PROSCOP, demande d'informations concernant les établissements agricoles industriels et commerciaux du jura, projet d'implantation (1976). - dossier S.A. SOLAR (lunetterie), projet de partenariat avec d'autres entreprises. - Entreprise ROSET, projet d'implantation d'un hôtel (1973). - PEC Engineering (traitement, désintoxication de déchets industriels), projet d'implantation d'une usine dans le jura (1976). - Entreprise COMVERT (fabrique de matières plastiques), recherche d'un nouveau lieu pour extension (1972).
Cote
1112W137
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Ateliers du Bon Coin (métallurgie), rachat d'une entreprise (1980). - SARL HUGUENIN (lunetterie), problèmes de structure et de direction (1976). - Etablissements OR BRUN de Saint-Jean-de-Monts (fumure), projet d'implantation dans le jura : correspondance (1978-1980). - Société FILLOD - ARDON (construction métallique), projet d'implantation (1979). - Entreprise GRADIAN (sous-traitance de métaux), recherche d'un industriel partenaire d'une entreprise suisse (1979). - Entreprise GONDRAND (transport et affrêtement), recherche de locaux (1980). - Moulin de Villechantria à Saint-Julien-sur-Suran, proposition de locaux à louer ou à vendre (1979). - Entreprise BARET (jouets électriques), projet d'implantation à Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) (1978). - Genre S.A. (conserveries d'escargots, moules), demande d'exonération de la taxe professionnelle.
Cote
1112W136
 Date
1976-1980
 Lieu
Villechantria, commune, Saint-Julien, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - entreprise VERCHERE (moulage matières plastiques), demande d'aide à la construction (1979).
Cote
1112W135
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
20

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Société BIG-BOSS (confection de jeans), projet d'installation (1977). - S.A. NOUKI, projet de liquidation (1981). - Alan Marketing Group INC (compagnie canadienne d'importation de vins et spiritueux), recherche de produits en Jura et Savoie (1982). - Société FEE (héliciculture), demande de subvention pour la création d'une unité d'élevage d'escargots. - FEE Fery Electronique Electromécanique, aide à l'extension.
Cote
1112W134
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...