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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblées générales des 4 février et 21 février 1983 : comptes-rendus, feuilles de présence, solde budgétaire au 28 février 1983, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).
Cote
1112W4
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) : dossier sur cet organisme (1982-1983).
Cote
1112W68
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier arrivée et départ (sur cahiers) (1979-1983).
Cote
1112W7
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : réunions du Comité Directeur (12 janvier et 21 février 1983), convocations, listes des membres présents, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).
Cote
1112W6
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier manuscrit (1982-1983).
Cote
1112W14
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).
Cote
1112W24
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP), congrès du CNERP à Besançon (1981-1983).
Cote
1112W67
 Date
1981-1983
 Lieu
Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), comptabilité : justificatifs de caisse, budget, subventions, cotisations, budget prévisionnel de cessation d'activité (1980-1983).
Cote
1112W34
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), comptabilité...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique, dont la Commission d'enseignement - formation : compte-rendus de réunions,programme de formation continue (1980-1983).
Cote
1112W75
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Réflexion sur le COMEX et son action : note. Activités sous la présidence de Monsieur CIABRINI : notes. Activités sous la présidence de Monsieur JAVEL : notes, courrier.
Cote
1112W55
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Réflexion...
11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens, carnets de congés des employés, cahier de présence aux réunions du COMEX : répertoire. Arrêt de travail de Josy GRENARD.
Cote
1112W17
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens,...
12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural : notes manuscrites, assemblées générales (1979-1983).
Cote
1112W69
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).
Cote
1112W118
 Date- Lieu
Dole, canton, Nevy-lès-Dole, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
14

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : factures (1982-1983).
Cote
1112W28
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : factures...
15

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Centre de formation professionnelle pour adultes de Lons-le-Saunier. Centre jurassien de productivité industrielle : historique, coupures de presse, programme d'actions, statuts, compte-rendus de réunions. Centre jurassien de formation : demande de subventions, notes manuscrites, compte-rendus de réunions, budget prévisionnel.
Cote
1112W63
 Date
1972-1982
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
16

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fédération française d'économie montagnarde, congrès de 1982 : rapports des commissions (1982).
Cote
1112W71
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
17

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets des bulletins de salaires (1973-1982).
Cote
1112W18
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets...
18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).
Cote
1112W125
 Date
1973-1982
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Lons-le-Saunier, commune, Montmorot, commune, Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).
Cote
1112W122
 Date
1974-1982
 Lieu
Champagnole, canton, Champagnole, commune, Pasquier (Le), commune, Monnet-la-Ville, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
20

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Morez, commune de Morez, demande d'aide de l'Etat pour l'acquisition d'une ancienne usine (1982).
Cote
1112W113
 Date
1982
 Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Morez, canton, Morez, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...