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  • 1
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1519-1749

    Cote

    15H413

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Justice.
  • 2
    Plans des prés (XVIIIe s.).

    1 media

    Plans des prés (XVIIIe s.).

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    19H145

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Grozon. 1255-XVIIIe s.
    • Plans des prés (XVIIIe s.).
  • 3
    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    1 media

    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H108

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Bois et forêts
    • Bois de Montmorrey et Villersliver.
  • 4
    Procès avec les fermiers.

    1 media

    Procès avec les fermiers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H154

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Amodiation des biens et revenus de l'abbaye
    • Procès avec les fermiers.
  • 5
    Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.

    1 media

    Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H501

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Correspondance générale de l'abbaye (Cette partie figure...
    • Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.
  • 6
    Documents du XVIIIe s.

    1 media

    Documents du XVIIIe s.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H500

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Correspondance générale de l'abbaye (Cette partie figure...
    • Documents du XVIIIe s.
  • 7
    Fragments de procédure.

    1 media

    Fragments de procédure.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H115

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Bois et forêts
    • Fragments de procédure.
  • 8
    Plans de terres.

    1 media

    Plans de terres.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    19H226

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
    • Plans (XVIIIe s.).
    • Plans de terres.
  • 9
    Plans de bois.

    1 media

    Plans de bois.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    19H225

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
    • Plans (XVIIIe s.).
    • Plans de bois.
  • 10
    Droits de justice.

    1 media

    Droits de justice.

    Date

    v. 1701-1513

    Cote

    15H232

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Colombier (comm. Thervay, Jura).
    • Droits de justice.
  • 11
    Notes sur les propriétés de l'abbaye.

    1 media

    Notes sur les propriétés de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H118

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Administration
    • Notes sur les propriétés de l'abbaye.
  • 12
    Plans des bois.

    1 media

    Plans des bois.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    19H244

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Vadans.
    • Plans des bois.
  • 13
    Notes sur les archives de l'abbaye.

    1 media

    Notes sur les archives de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H7

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Archives et inventaires d'archives
    • Notes sur les archives de l'abbaye.
  • 14
    Mainmorte.

    1 media

    Mainmorte.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H287

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Malange (Jura).
    • Mainmorte.
  • 15
    Impositions.

    1 media

    Impositions.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H403

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Impositions.
  • 16
    Plans de terres et de prés.

    1 media

    Plans de terres et de prés.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H156

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Arpentement et plans des terres de l'abbaye
    • Plans de terres et de prés.
  • 17
    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    1 media

    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    Cote

    19H251

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Supplément (non classé et non communicable)
    • Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
  • 18
    Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

    1 media

    Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

    Date

    1701-1799

    Cote

    19H247

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Vaudrey.
    • Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe...
  • 19
    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    1 media

    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    Cote

    19H252

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Supplément (non classé et non communicable)
    • Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
  • 20
    1431- XVIIIe s.

    1 media

    1431- XVIIIe s.

    Date

    1431-1799

    Cote

    19H166

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

    • Titres locaux
    • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
    • Dîmes. (1423-XVIIIe s.)
    • 1431- XVIIIe s.