Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des scrutins du 3 Mai et du 24 Mai 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W388

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    376W389

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959 déclaration des candidatures présentés aux suffrages des électeurs individuels

    Date

    1959

    Cote

    376W403

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture - arrèté préfectoral N°570 année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W404

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections à la chambre d'Agriculture - élection de 4 membres par les groupements professionnels agricoles, commission de recensement des votes - liste des groupements professionnels agricoles année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W405

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture - élection de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels agricoles - commission de réclamations - année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W406

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Chambre Départementale d'Agriculture caisse cantonale de crédit agricole inscrites sur la liste électorale des groupements agricoles année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W407

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture caisse cantonale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements agricoles dressés en 1957, arrondissement de Lons-le-Saunier, groupements dont les demandes n'ont pas été retenues, groupements inscrits en 1951, et qui n'ayant pas fait de nouvelle demande en temps utile, n'ont pas été inscrits en 1957

    Date

    1951-1957

    Cote

    376W408

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Chambre Départementale d'Agriculture, liste électorale des groupements, arrondissement de Lons-le-Saunier, organismes non inscrits. Caisse locale d'assurance contre la mortalité du bétail et contre l'incendie 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W409

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture, liste électorale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des organismes non inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude caisses locales d'assurance contre les accidents, la mortalité du bétail et contre l'incendie année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W410

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des organismes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des organismes non inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisse locales d'assurance contre les accidents année 1959.

    Date

    1959

    Cote

    376W411

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des organismes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisse, sociétés, syndicats année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W412

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude et Poligny année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W413

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Lons-le-Saunier année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W414

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Dole année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W415

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1959

    Cote

    376W416

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1959

    Cote

    376W417

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1959

    Cote

    376W418

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W419

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

    Date

    1959

    Cote

    376W420

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité