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  1. Résultat n°1

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W503

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1951

    Cote

    376W520

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W512

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1951

    Cote

    376W528

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1959

    Cote

    376W422

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  6. Résultat n°6

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W438

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  7. Résultat n°7

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    376W471

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement...

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  8. Résultat n°8

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1959

    Cote

    376W424

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  9. Résultat n°9

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1951

    Cote

    376W546

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1959

    Cote

    376W444

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  11. Résultat n°11

    Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    376W389

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales...

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  12. Résultat n°12

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1951

    Cote

    376W529

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  13. Résultat n°13

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1951

    Cote

    376W521

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  14. Résultat n°14

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles inscrits - arrondissement de Dole, année 1961.Associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    376W480

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  15. Résultat n°15

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1951

    Cote

    376W539

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  16. Résultat n°16

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude et Poligny année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W413

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

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  17. Résultat n°17

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

    Date

    1951

    Cote

    376W536

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  18. Résultat n°18

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1959

    Cote

    376W488

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  19. Résultat n°19

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1951

    Cote

    376W532

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  20. Résultat n°20

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1959

    Cote

    376W446

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W511

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1959

    Cote

    376W432

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  23. Résultat n°23

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1951

    Cote

    376W524

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  24. Résultat n°24

    Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels agricoles - commission de réclamations - année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W406

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W426

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  26. Résultat n°26

    Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des scrutins du 3 Mai et du 24 Mai 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W388

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des...

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  27. Résultat n°27

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1959

    Cote

    376W493

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  28. Résultat n°28

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1959

    Cote

    376W437

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  29. Résultat n°29

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W510

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  30. Résultat n°30

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959 déclaration des candidatures présentés aux suffrages des électeurs individuels

    Date

    1959

    Cote

    376W403

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1959

    Cote

    376W439

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W508

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  33. Résultat n°33

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1959

    Cote

    376W517

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W491

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  35. Résultat n°35

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale des groupements agricoles - année 1957, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisses locales d'assurances agricoles mutuelles, incendies, grèles et isolés du Jura, inscrites sur la liste électorale.

    Date

    1957

    Cote

    376W476

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  36. Résultat n°36

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W496

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W501

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture - arrèté préfectoral N°570 année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W404

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  39. Résultat n°39

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1951

    Cote

    376W547

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  40. Résultat n°40

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1959

    Cote

    376W417

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  41. Résultat n°41

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Organismes régionaux (1969-1981) : - Chambres d'Agriculture : coupures de presse. - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : coupures de presse, documents.- Centre d'études économiques régionales de Franche-Comté : statut, réunions. - Comité d'action pour le progrès économique et social du Haut-Rhin : rapport d'activité. - Conseil national des économies régionales et de productivité. - Centre régional de productivité de Strasbourg, réunion. - Dossier de présentation de l'Association pour le développement de l'Ouest Atlantique. - Dossier Franche-Comté.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1112W88

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  42. Résultat n°42

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1959

    Cote

    376W430

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  43. Résultat n°43

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W419

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  44. Résultat n°44

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Groupements Départementaux inscrits sur la liste électorale -année 1957.

    Date

    1957

    Cote

    376W477

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  45. Résultat n°45

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale non nominative des groupements agricoles, associations et syndicats dont la déclaration n'a pu être prise en considération, statistiques numériques, correspondances diverses et affiches.

    Date

    1951

    Cote

    376W485

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  46. Résultat n°46

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1951

    Cote

    376W534

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  47. Résultat n°47

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1951

    Cote

    376W543

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  48. Résultat n°48

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1959

    Cote

    376W443

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  49. Résultat n°49

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

    Date

    1959

    Cote

    376W435

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  50. Résultat n°50

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements inscrits - arrondissement de Lons-le-Saunier, année 1951, associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.

    Date

    1951

    Cote

    376W482

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  51. Résultat n°51

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W433

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  52. Résultat n°52

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1959

    Cote

    376W515

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  53. Résultat n°53

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1959

    Cote

    376W427

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  54. Résultat n°54

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1959

    Cote

    376W425

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  55. Résultat n°55

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W489

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  56. Résultat n°56

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles - année 1951.Groupements et associations à caractères Départemental

    Date

    1951

    Cote

    376W484

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  57. Résultat n°57

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CONLIEGE

    Date

    1951

    Cote

    376W522

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  58. Résultat n°58

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W440

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  59. Résultat n°59

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1959

    Cote

    376W494

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  60. Résultat n°60

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W441

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  61. Résultat n°61

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1959

    Cote

    376W492

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  62. Résultat n°62

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOREZ

    Date

    1951

    Cote

    376W531

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  63. Résultat n°63

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements agricoles dressés en 1957, arrondissement de Lons-le-Saunier, groupements dont les demandes n'ont pas été retenues, groupements inscrits en 1951, et qui n'ayant pas fait de nouvelle demande en temps utile, n'ont pas été inscrits en 1957

    Date

    1951-1957

    Cote

    376W408

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  64. Résultat n°64

    Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)

    Date

    1993-2003

    Cote

    2286W65

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Bois dans la construction
    • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  65. Résultat n°65

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Sociétés, syndicats et coopératives inscrits sur la liste électorale des groupements agricoles dressé en 1957.

    Date

    1957

    Cote

    376W474

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Sociétés,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  66. Résultat n°66

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de MOREZ

    Date

    1959

    Cote

    376W429

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  67. Résultat n°67

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1959

    Cote

    376W516

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  68. Résultat n°68

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1951

    Cote

    376W527

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  69. Résultat n°69

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1951

    Cote

    376W549

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  70. Résultat n°70

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1951

    Cote

    376W530

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  71. Résultat n°71

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1959

    Cote

    376W445

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  72. Résultat n°72

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1959

    Cote

    376W513

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  73. Résultat n°73

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisse, sociétés, syndicats année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W412

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  74. Résultat n°74

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

    Date

    1959

    Cote

    376W504

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  75. Résultat n°75

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1951

    Cote

    376W526

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  76. Résultat n°76

    Chambre Départementale d'Agriculture caisse cantonale de crédit agricole inscrites sur la liste électorale des groupements agricoles année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W407

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture caisse cantonale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  77. Résultat n°77

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale des associations et syndicats agricoles dressés en 1957, arrondissement de St-Claude. Organismes dont les demandes n'ont pas été retenues, et qui n'ayant pas fait de nouvelle demande en temps utile, n'ont pas été inscrits en 1957.

    Date

    1957

    Cote

    376W470

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  78. Résultat n°78

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W442

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  79. Résultat n°79

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SELLIERES1959

    Date

    1959

    Cote

    376W495

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  80. Résultat n°80

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Lons-le-Saunier année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W414

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité