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  1. Résultat n°1

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W503

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1951

    Cote

    376W520

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W512

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  4. Résultat n°4

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1951

    Cote

    376W528

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  5. Résultat n°5

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1959

    Cote

    376W422

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  6. Résultat n°6

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W438

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  7. Résultat n°7

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    376W471

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement...

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  8. Résultat n°8

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1959

    Cote

    376W424

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  9. Résultat n°9

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1951

    Cote

    376W546

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  10. Résultat n°10

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1959

    Cote

    376W444

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  11. Résultat n°11

    Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    376W389

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales...

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  12. Résultat n°12

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1951

    Cote

    376W529

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  13. Résultat n°13

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1951

    Cote

    376W521

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  14. Résultat n°14

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles inscrits - arrondissement de Dole, année 1961.Associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    376W480

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  15. Résultat n°15

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1951

    Cote

    376W539

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  16. Résultat n°16

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude et Poligny année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W413

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

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  17. Résultat n°17

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

    Date

    1951

    Cote

    376W536

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  18. Résultat n°18

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1959

    Cote

    376W488

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  19. Résultat n°19

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1951

    Cote

    376W532

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  20. Résultat n°20

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1959

    Cote

    376W446

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  21. Résultat n°21

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W511

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  22. Résultat n°22

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1959

    Cote

    376W432

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  23. Résultat n°23

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1951

    Cote

    376W524

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  24. Résultat n°24

    Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels agricoles - commission de réclamations - année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W406

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels...

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  25. Résultat n°25

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W426

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  26. Résultat n°26

    Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des scrutins du 3 Mai et du 24 Mai 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W388

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des...

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  27. Résultat n°27

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1959

    Cote

    376W493

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  28. Résultat n°28

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1959

    Cote

    376W437

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  29. Résultat n°29

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W510

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  30. Résultat n°30

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959 déclaration des candidatures présentés aux suffrages des électeurs individuels

    Date

    1959

    Cote

    376W403

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

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  31. Résultat n°31

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1959

    Cote

    376W439

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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  32. Résultat n°32

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W508

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  33. Résultat n°33

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1959

    Cote

    376W517

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  34. Résultat n°34

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W491

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  35. Résultat n°35

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale des groupements agricoles - année 1957, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisses locales d'assurances agricoles mutuelles, incendies, grèles et isolés du Jura, inscrites sur la liste électorale.

    Date

    1957

    Cote

    376W476

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  36. Résultat n°36

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W496

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  37. Résultat n°37

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W501

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  38. Résultat n°38

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture - arrèté préfectoral N°570 année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W404

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  39. Résultat n°39

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1951

    Cote

    376W547

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  40. Résultat n°40

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1959

    Cote

    376W417

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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