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1

Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Henri Pélerin, du Larderet, contre Pierre, de Salins ; Claude de Lizola, de Besançon, docteur ès droits, contre Pierre-François Jundet, écuyer ; R.P. messire François Mordelot, prêtre, docteur en théologie, doyen de l'église collégiale Saint-Michel, et receveur de l'hôpital du Saint-Sépulcre, érigé à Salins, suppliant en matière d'envoi en possession des biens du sieur Jean-Antoine David, confrère de l'Oratoire de Jésus, contre Loys David, etc.. (cahier) in-folio, 34 feuillets papier.
Cote
2B488
 Date
1652
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval,...
2

Registre des sentences collocatoires de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Jean Chappuis, docteur ès droits, lieutenant général audit siège et ressort. Noms des particuliers dont les biens ont été vendus par décrets : Jean Magniet, Girard Ratte, les Jacques, de Plénisette ; Claude Barod, chapelier ; Loys Goerget et sa femme ; Claude Richard, de l'Abergement ; Jean Bernier, de Salins ; Renobert Bruand, d'Ounans ; Nicolas Grevillard, Jean Cugnet l'aîné de Nozeroy, etc. (registre) In-folio, 506 feuillets, papier.
Cote
2B501
 Date
1612-1615
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre des sentences collocatoires de décrets, rendues...
3

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des partiens en défendant et en demandant."- Noms : messire François-Joseph Bourrelier de Malpas, comte de Mantry ; Ignace-François Pécaud, écuyer ; les communautés de Frontenay, Passenans, Pupillin ; messire Justin de Mannery, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant pour le Roi au fort Saint-André de Salins ; le procureur du Roi de la justice de Bracon, la communauté de Rennes, etc.. (registre) In-folio, 240 feuillets, papier.
Cote
2B568
 Date
1742-1744
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des présentations des procureurs et...
4

Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège de Salins, par noble Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, lieutenant général audit siège de Salins.- Noms des parties : Claude Gauthier, de Salins, contre Sarriguet, dudit lieu ; demoiselle Bernard, veuve et héritière du sieur Claude Ramey, contre les manants et habitants de Clucy ; Etienne Gallet, de Salins, chirurgien, contre Louis et François Barbier, frères. (registre) in-folio, 137 feuillets, papier.
Cote
2B465
 Date
1651-1652
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège...
5

Enregistrement "des défauts et congés en matière civile" conformément aux ordonnances et au règlement du 9 mai 1738.- Noms : François Gaffot de la Ferrière, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, demeurant à Pontarlier ; le chapitre de Saint-Anatoile ; la Confrérie-Dieu érigée en l'église Saint-Antoile ; les Carme de Salins ; l'ordre des huissiers du bailliage-présidial ; le chapitre de Saint-Maurice ; l'abbaye de Balerne ; les directeurs de l'hôpital de Salins ; messire François-Joseph de Bourrelier de Malpas, comte de Mantry ; les religieuses de la Visitation ; les Ursulines de Salins ; le magistrat de cette ville ; le prince d'Isenghien, etc.. (registre) In-folio, 200 feuillets, papier.
Cote
2B602
 Date
1738-1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des défauts et congés en matière civile"...
6

Enregistrement "des présentations en défendant."- Noms : Jean Jeanneson, Anatoile Godin, Poncet Fenoux, d'Onay ; Jean-Felix, de la Chaux-des-Crotenay ; Denis Bousson et Anatoile Bousson, d'Andelot ; Jean Kaintein, demeurant à Salins, traiteur ; Jean Blondet, du Petit-Nans ; les commis au répartement d'Ardon ; Jacques Bourgeois, d'Esserval ; les commis au répartement de Froideville ; les habitants de Montoux ; ceux de Liesle, etc.. (registre) In-folio, 179 feuillets, papier.
Cote
2B563
 Date
1732-1736
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des présentations en défendant."- Noms...
7

Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège de Salins, par noble Nicolas de Malpas, sieur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval audit siège.- Noms des parties : les manants et habitants de Cuvier contre Claude Daclin, dudit lieu ; Jean-Baptiste Mouget, maître apothicaire à Salins, contre Nicolas-Claude et Rodolphe Mouget, dudit lieu ; Loys Tarcenet, contre François-Jean-Baptiste Néméau, Jacques Reds, Guillaume Marcand, Jeanne Huguenet ; Jean-Baptiste Ponceret, de Salins, contre Jehan Crurmer, dudit lieu, etc.. (registre) in-folio, 322 feuillets, papier.
Cote
2B462
 Date
1647-1648
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège...
8

Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement des décrets et saisies réelles.- Noms : feu Nicolas Chaudouet, de Quingey ; Claude-François-Gabriel Champereux, de Nozeroy, avocat ; le sieur Bertin, procureur à Salins ; le sieur Tournier, de Chay, bourgeois de Salins ; Denis-François Romieux, armurier à Salins ; Ignace Tissot, du Larderet ; feu Louis-François, de Salins, avocat ; Jean-Pierre Lambert, de Cernans ; Jeanne Combette, de Nozeroy, etc.. (registre) In-folio, 288 feuillets, papier.
Cote
2B543
 Date
1781-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement...
9

Registre des sentences portant exécution de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-François Perrey, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins. Noms : Claudine Morelle, Bernard Prod'hon, de Salins ; Philippe Fatot, de Bleigny ; Claude Labourot, de Champagne ; demoiselle Jeanne Gourmand, veuve de Jean Grillet, de Nozeroy, etc.. (registre) In folio, 135 feuillets, papier.
Cote
2B524
 Date
1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre des sentences portant exécution de décrets,...
10

Registre de ordonnances portant exécution de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Nicolas de Malpas, lieutenant général du bailli d'Aval audit siège. Noms : Antoinette Marchand, Gaspard et Pierre Rolle, Etienne Poucheux, Claude Belin, Benoît Pagney, Pierre Perrin-le-Vieil, Jean et Anatoile Comte, François Guillon et Rémond Pourtier, Denis Marlin, les sieurs Vigoureux, d'Alaine, Jean et Pierre Ragasse, Françoise Guyot, etc.. (registre) In-folio, 384 feuillets, papier.
Cote
2B512
 Date
1654-1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre de ordonnances portant exécution de décrets,...
11

Enregistrement "des présentations en demandant et des défauts."- Noms : Charles Fourneir, échevin de la communauté de Bracon ; Antoine-François Grevet, de Communailles ; Claude Bulle, de Jougne, marchand ; Gaspard Cornu, de Villeneuve d'Aval, etc.. (registre) In-8°, 226 feuillets, papier.
Cote
2B558
 Date
1721-1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des présentations en demandant et des...
12

Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement des décrets. Noms : Joseph Girod, de Fraroz, Pierre de Pointvillers et Claudine Maraud, sa femme ; Jeanne-Antoine Pariset, veuve de Claude-Joseph Cordier ; Catherine Juliard, de Salins ; Anatoile Mourau, de Grand-Nans ; Jean-Claude Toubin, de Bracon ; Jean-Denis Estevenon, capitaine des ? major à Besançon, etc.. (registre) In-folio, 298 feuillets, papier.
Cote
2B540
 Date
1760-1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement...
13

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties, soit en demandant, soit en défendant."- Noms : François Claude de Tourlas ; les pères Cordeliers, de Salins ; les fermiers de l'abbaye de Sainte-Marie ; messieurs de la Croix, de Chaussenans ; Lous la Limonnerie, de Chilly ; messire Etienne-François de Bancenel, écuyer, sire de Champagne ; Pierre Marguier, seigneur d'Aubonne ; l'abbaye de Goailles, etc.. (registre) In-folio, 166 feuillets, papier.
Cote
2B574
 Date
1752-1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des présentations des procureurs et...
14

Registre des sentences portant exécution de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Nicolas de Malpas, docteur ès droits, seigneur de ce lieu, lieutenant général d bailli d'Aval. Noms : Jean David, Adrien Ardiet, Antoine Mauvais, Hugues Servant, Jean Clerc-le-Vieil et Jean Clerc-le-Jeusne, le sieur de La Châtelaine, Anatoile Branchoz, Claude Rocardel, Claude Michel et Louise Guérin, Antoine Courbe, etc.. (registre) In-folio, 387 feuillets, papier.
Cote
2B507
 Date
1646-1648
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre des sentences portant exécution de décrets,...
15

Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Jacques Maiselinier, de Salins, contre Claude Clermont, aussi dudit lieu ; R.P. dom Jean Baptiste Bailly, docteur en droit, contre NIcolas Ducouloux, etc.. (registre) in-folio, 278 feuillets, papier.
Cote
2B489
 Date
1647
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval,...
16

Registre servant au greffe du bailliage de Salins à enregistrer les actes faits à l'occasion des saisies réelles et des décrets.- Noms : Mme de Champagne, Antoine Grimaud, de Saizenay ; Claude Pelletret, de Mouchard ; Lazare et Guy Avel, père et fils, communs en biens ; Joseph Rodet et Marie Bassand, sa femme ; François-Xavier Monnier, de Bougeailles ; Hippolyte Blondeau, de Pontarlier ; Etienne Clerc, de Fraroz, etc.. (registre) In-folio, 286 feuillets, papier.
Cote
2B539
 Date
1756-1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre servant au greffe du bailliage de Salins à...
17

Registre servant à l'enregistrement des exécutions de décrets faites d'autorit du bailliage de Salins. Noms : Antoine Faure, de Trébief ; Pierre Bourgeois, d'Andelot ; Pierre Belle, de Salins ; Balthazard et Antione Cornu, de Saizenay, etc.. (registre) In-folio, 201 feuillets, papier.
Cote
2B536
 Date
1740-1746
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Registre servant à l'enregistrement des exécutions...
18

Journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Etienne Favière, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Jean Pitet et pierre Docez, amodiateurs de la prébende de Supt, contre Jacques et Pierre Comte, de Supt ; messire Pierre Moureau, prêtre, curé de Loulle, chapelain de la chapelle fondée à Pillemoine, en l'honneur et sous l'invocation de Notre-Dame-Libératrice, contre demoiselle Bénigne de Marchand, dite de la Châtelaine, veuve et usufruitière des biens délaissés par noble Philippe Merceret, sieur du Mont ; Jacques-François Bancenel, seigneur de Myon et de Déservillers, contre vénérable et discrète personne messire Alexandre-François Bruand, prêtre, chanoinne de l'abbaye Saint-Paul de Besançon ; les révérendes mères ursulines établies à Nozeroy, contre les révérendes mères annonciades établies au même lieu ; les manants et habitants de Saint-Thiébaud, contre Jean Baucquillard et Jean Michel, grangers à Poupet, etc.. (registre) in-folio, 316 feuillets, papier.
Cote
2B482
 Date
1684
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins,...
19

Journées du bailliage d'Aval, tenues à Salins, par Claude-Etienne Favière, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval audit siège.- Noms des parties : le sieur Pierre Mayre, docteur ès droits, procureur du roi au siège et ressort de Salins, impétrant en matière de coups et blessures, vols et délits divers, contre Joseph Noël, Jean Jacquemard, dit la Baracque, Etienne Durieux, Denis Charrier, de Port-Lesnez ; Simon Raguet, d'Ounans ; Hilaire Javel, de Salins ; Claude, fils de Jean-Humbert de Mesmay, etc.. (registre) in-folio, 76 feuillets, papier.
Cote
2B478
 Date
1678-1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Journées du bailliage d'Aval, tenues à Salins, par...
20

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et défendant."- Noms : Pierre-Louis Champy, huissier royale aux juridictions de Salins ; la communauté de Toulouse ; Pierre-Joseph Langlade, marchand chapelier à Salins ; Pierre Mignory, de Cernans ; la communauté des Estraches, bailliage de Pontarlier ; messieurs les officiers du chapitre de Saint-Claude ; les commis au répartement de Chaussenans, etc.. (registre) In-folio, 199 feuillets, papier.
Cote
2B565
 Date
1738-1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds du bailliage-présidial de Salins, 1604-1791

  • Enregistrement "des présentations des procureurs et...