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1

*Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

Date

-

Cote

3H140

2

Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

Date

-

Cote

3H112

3

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

3H104

4

Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia et les religieux de Gigny sur les terrains de l’ancien et du nouveau presbytère du curé de Cressia : traité entre le seigneur et le chapitre, 1785 . Cession à Philibert de Coligny, seigneur de Cressia, par les religieux de Gigny de leurs dîmes à Cressia contre l’abandon d’un ‘cens’ annuel [rente] perçu par le seigneur sur le prieuré, 1594 (copie collationnée).

Date

-

Cote

3H33

5

Contestation de Pierre Gréa

Date

-

Cote

-

6

Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office de pitancier, s. d. [milieu XVIe s.] (épaves d’un terrier, f° 64-73).

Date

-

Cote

3H139

7

Extraits de terriers et reconstitutions de parcellaires issues de terriers de 1544 et 1770 sur des biens non localisés relevant de l’office de cellerier, plan d’une maison non localisée. s. d. [XVIIIe s.]

Date

-

Cote

3H147

8

Soucia (seigneurie de Chambéria, office du pitancier).- Droits féodaux, mouvance censuelle : prétentions du pitancier de Gigny, Pierre Musy, contre Aimé de Binans, seigneur de Chambéria, à prélever des droits censuels sur deux tiers de quatre meix mouvant de la seigneurie de Chambéria, s. d. [milieu XVe s.], enquête par témoin devant le bailliage d’Orgelet, réponses du pitancier aux articles d’enquête 1449. Prétentions du pitancier et du sacristain contre Aymé de Binans sur des dîmes de grain sur le meix Chevalier, 1461. XVe s.

Date

-

Cote

3H144

9

Etats des revenus du chapitre et des bois, s. d. [1785-1790] [L’un des tableaux est très dégradé (tâches et déchirures).]. Tableau des baux supprimés par décret en mai 1788 ; compte rendu de trois ans de comptabilité, 1788. Contestation de la régie de l’économe : mémoire au profit des couvents de Lons et Migettes [destinataire non nommé], 1789. Mémoire critique sur la gestion de l’économe de 1785 au 1er janvier 1789, incluant le tableau comptable de cette gestion dressé par le sieur Monnier (incomplet), s. d. [1789].

Date

-

Cote

3H174

10

Déclarations individuelles de biens au prieur, s. d. [copie abrégée XVIIIes. de terrier, sans table].

Date

-

Cote

3H116

11

*1596 et un extrait s. d. [XVIe s.]

Date

-

Cote

3H130

12

Dîmes dépendant de l’office de chambrier [Voir aussi dîme de Donsurre et Marboz.] .- Baux de dîmes au profit de Eléonore Alexandre de Belot-Montbozon, grand chambrier, à La Chapelle Naude, Cuiseaux (prieuré de la Madeleine et Foissia), Cuisia, Digna avec Lamart et Chevreau, Frontenaud, Sainte-Croix et Varennes, 1777-1788. Note du chambrier de Chauvirey sur le droit effectif du sieur de Gray, écuyer, à lever la dîme depuis l’échange fait cent ans plus tôt de la terre de Graye avec les religieux, s. d. [fin XVIIe s.-début XVIIIe s.].

Date

-

Cote

3H25

13

Frais de procédure ancienne.- Réclamation de Philibert Puget, expert arpenteur de Sainte-Croix, contre l’économe-séquestre, du paiement de 450 l. de ses frais de journées et autres lors d’une procédure conduite en 1779 par les religieux contre les habitants de Joudes pour y maintenir leur droit de dîmes. 1789-1790.

Date

-

Cote

3H172

14

Terrier s. d. [fin XVIIe s.-début XVIIIe s.] .

Date

-

Cote

3H117

15

Bail de la grange de l'Isle, 1786.

Date

-

Cote

-

16

Donsurre (prieuré de Donsurre).- Contestation entre le prieur de Donsurre et les habitants du lieu sur les modalités de perception de la dîme, 1771-1772, 1782 . [Voir aussi la partie de gestion du temporel des prieurés de Donsurre et de Marboz.]

Date

-

Cote

3H35

17

Projet d’union à d’autres chapitres nobles.- Chapitre de Baume-les-Messieurs : correspondance avec l’évêque de Saint-Claude, 1772-1775 [Ces pièces paraissent bien appartenir en fait au fonds de l’évêché de Saint-Claude, 1 G (lettres originales envoyées à l’évêque).] ; chapitre cathédrale de Saint-Claude : délibération et conditions mises par le chapitre de Saint-Claude, 1784. 1772-1784

Date

-

Cote

3H166

18

*s. d. [1610-1616].

Date

-

Cote

3H131

19

*s. d. [1636-1639].

Date

-

Cote

3H132

20

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

Date

-

Cote

3H52