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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3H63
Date
1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Louvennes, 1787-1789
  • Jugements : extraits, 1787.
2
Cote
8oF920
Date- Lieu
Vitreux, commune, Saint-Claude, commune, Acey, section
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude....
3
Cote
3H87
Date
1761-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
4
Cote
3H23
Date
1790
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
  • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
5
Cote
3H81
Date
1770-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
6
Cote
3H140
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
  • *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
7
Cote
3H156
Date
1499
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
8
Cote
3H112
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Maynal
  • Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
9
Cote
4oG1845/2
Date- Lieu
Mont Saint-Michel, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Le roman du Mont Saint-MIchel (XIIe siècle). Les manuscrits...
10
Cote
3H100
Date
1642-1736
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Le Villard
  • Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
11
Cote
3H20
Date
1494
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
  • Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
12
Cote
3H101
Date
1780
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Chambornay-les-Pins
  • Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
13
Cote
3H2
Date
1775
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
  • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
  • Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
14
Cote
3H15
Date
1607-1608
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
  • Prieuré de Chatonnay
  • [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
15
Cote
8oF309
Date- Lieu
Losne, commune, abbaye Notre-Dame de Lône
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • L'abbaye de Notre-Dame-de-Lône et ses succursales de...
16
Cote
3H74
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Villars, 1783-1789
  • Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
17
Cote
3H143
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Sellières
  • Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
18
Cote
3H104
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
  • Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
19
Cote
3H105
Date
1587
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
  • Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
20
Cote
3H55
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Gigny, 1785-1789
  • Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
21
Cote
3H158
Date
1779
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
22
Cote
3H39
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Marboz
  • Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
23
Cote
3H93
Date
1703-1722
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Gigny
  • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
  • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
  • Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...
24
Cote
3H171
Date
1786-1790
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
  • Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny...
25
Cote
3H84
Date
1771-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788,...
26
Cote
4oG1845/1
Date- Lieu
Mont Saint-Michel, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Chroniques latines du Mont Saint-Michel (IXe-XIIe siècle)....
27
Cote
3H106
Date
1720-1748
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec...
28
Cote
3H173
Date
1785-1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
  • Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786...
29
Cote
3H149
Date
1494-1590
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
  • Rentes constituées par des habitants de Gigny ou sur...
  • 11 actes notariés, 1494-1590
30
Cote
3H38
Date
1770-1771
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Loysia
  • Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus...
31
Cote
3H138
Date
1450-1722
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Frontenaud (officer du chambrier, sans doute lié au...
  • Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au...
32
Cote
4oF511/2
Date- Lieu
Luxeuil-les-Bains, commune, abbaye de Luxeuil
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Histoire du monastère de Luxeuil à travers ses abbés....
33
Cote
3H33
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Crillat
  • Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia...
34
Cote
3H56
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Cropet, 1782-1889
  • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
35
Cote
3H30
Date
1746-1776
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Broissia
  • Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier...
36
Cote
3H123
Date
1744-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
  • Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes...
  • *1744-1789.
37
Cote- Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Gigny
  • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
  • Contestation de Pierre Gréa
38
Cote
3H78
Date
1785-1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Droits de justice de Gigny
  • Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles...
39
Cote
3H139
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
  • Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office...
40
Cote
3H19
Date
1483-1503
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
  • Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de...
41
Cote
3H109
Date
1611-1785
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré Notre-Dame de Cuisia
  • Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale...
42
Cote
3H67
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Montrevel, 1782-1789
  • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
43
Cote
8oG3828/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Chartes et documents de Saint-Bénigne de Dijon, prieurés...
44
Cote
3H53
Date
1781-1785
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Gigny, 1785-1789
  • Jugements : extraits
  • Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.
45
Cote
3H127
Date
1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Chazelles et autres lieux
  • Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques...
46
Cote
3H5
Date
1717-1732
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Réception et pension de religieux
  • Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme...
47
Cote
3H114
Date
1632
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
  • Reliques
  • Reliques.- Don au prieur de 6 os de martyrs, par Bernard...
48
Cote
3H92
Date
1693-1705
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Gigny
  • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
  • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
  • Décret du domaine sur son détenteur, Pierre Boulier,...
49
Cote
3H147
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Localités indéterminées
  • Extraits de terriers et reconstitutions de parcellaires...
50
Cote
3H47
Date
1545-1785
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Morges
  • Morges (office de cellerier).- Reconstruction du chœur...
51
Cote
3H164
Date
1783-1784
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Office de doyen du chapitre noble.- Nomination de Jean-Baptiste...
52
Cote
3H79
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Droits de justice de Chatonnay
  • Droits de justice de Chatonnay.- Extraits de jugements...
53
Cote
3H11
Date
1728
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
  • Office de chambrier
  • Cession à Jean-Baptiste Chauvirey, chambrier, d’une...
54
Cote
3H152
Date
1520-1698
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
  • Rentes constituées entre particuliers et rétrocédées...
55
Cote
3H58
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Graye, 1787-1789
  • Assignations, avril, août et décembre 1787, et février...
56
Cote
3H136
Date
1786-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Cuiseaux
  • Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux.
  • Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux,...
57
Cote
3H45
Date
1688-1692
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Montagna-le-Templier
  • Dîmes et portion congrue
  • Contentieux entre le curé Pierre François Bailly, et...
58
Cote
3H157
Date
1649
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Demande du prieur Philippe Louis Provot, dit de Pelousey,...
59
Cote
3H14
Date
1479-1481
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
  • Prieuré de Chatonnay
  • Nomination de Jacques du Pré (de Prato), protonotaire,...
60
Cote
8oG3318
Date- Lieu
abbaye de Fleury
Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Abbon, un abbé de l'an mil.
61
Cote
3H97
Date
1741-1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres locaux
  • Montrevel
  • Montrevel.- Droits féodaux, mouvance censuelle : procès...
62
Oraisons funèbres.

1 media

Cote
110J1115
Date
1853-1881
Lieu
Besançon, commune, Paris, commune, Genève, localité étrangère, Sorèze, commune, Toulouse, commune, Saint-Dizier, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Bibliothèque privée familiale.
  • Publications catholiques religieuses ou ecclésiastiques.
  • Oraisons funèbres.
63
Cote
3H120
Date
1692-1699
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
  • Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes...
  • *1692-1699
64
Cote
3H37
Date
1628
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • L'Etoile
  • *L’Etoile (prieuré Saint-Corneille).- Enquête et règlement...
65
Cote
3H72
Date
1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • La Pérouse, 1786-1787
  • Assignations, avril et mai 1787.
66
Cote
3H62
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Louvennes, 1787-1789
  • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
67
Cote
3H31
Date
1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Chambéria et Savigna
  • Chambéria et Savigna.- Participation financières aux...
68
Cote
3H102
Date
1514-1526
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
  • Prieuré de Chatonnay (près de Pont de Poitte)
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Vente par Michelet...
69
Cote
3H153
Date
1633-1786
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
  • Procédures du prieuré en paiement d’arrérages de rentes,...
70
Cote
3H49
Date
1663
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Saint-Sulpice (prieuré de Clairvaux)
  • Saint-Sulpice (prieuré de Clairvaux).- Amodiation pour...
71
Cote
3H26
Date
1758-1780
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
  • Gigny [Voir aussi 551 E 38 (cotation provisoire, partie...
  • Eglise paroissiale.- Anticipation des chanoines de...
72
Cote
3H1
Date
1764-1775
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
  • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
  • Inventaire général des titres des seigneurie, prieuré...
73
Cote
3H169
Date
1787-1789
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Extinction du chapitre
  • Extinction du chapitre.- Procuration à la dame de Bussy,...
74
Cote
3H59
Date
1783-1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Graye, 1787-1789
  • Jugements : extraits, 1783-1787.
75
Cote
3H85
Date
1765-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • Monnetay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786)...
76
Cote
3H6
Date
1679-1691
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Réception et pension de religieux
  • Paiement de la pension de Marc-François du Tartre,...
77
Cote
3H21
Date
1495-1497
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
  • Accord entre le prieuré de Gigny et le cardinal François...
78
Cote
3H71
Date
1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Morges, 1782-1789
  • Jugements : extraits.
  • Jugements : extraits.mai et décembre 1787.
79
Cote
3H144
Date- Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
  • Soucia
  • Soucia (seigneurie de Chambéria, office du pitancier).-...
80
Cote
3H4
Date
1697-1705
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Fondations de messes
  • Transfert du revenu de trois terres acensées à un habitant...