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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Note sur l'annexion de l'administration des forêts au ministère du commerce, de l'agriculture et des travaux publics.
Cote
8oG2582/5, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Note sur l'annexion de l'administration des forêts...
2

Le ministère de l'agriculture et des forêts. A messieurs les sénateurs.
Cote
8oG2582/11, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Le ministère de l'agriculture et des forêts. A messieurs...
3

L'aliénation des forêts de l'Etat. Encore un mot puisqu'on y revient. A messieurs les députés.
Cote
8oG2582/8, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • L'aliénation des forêts de l'Etat. Encore un mot puisqu'on...
4

Réorganisation du service forestier. Réforme de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles.
Cote
8oG2583/3, H71 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Réorganisation du service forestier. Réforme de la...