Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.
Cote
8oG3355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
2

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests, du mois d'août 1669, régistrée au Parlement de Besançon le 27 avril 1694.
Cote
8oG2283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests,...