Filtrer les résultats
Multimédias
  • 528
  • 6
Période
  • 1
  • 534
  • 1
Lieux
  • 9
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 534
  • 520

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
2
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
3
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4708
Date
1824
Lieu
Pointre, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pointre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pointre, tableau d'assemblage.
4
Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6161
Date
1812
Lieu
Vaux-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vaux-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.
5
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4468
Date
1812
Lieu
Parcey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, tableau d'assemblage.
6
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan2410
Date
1810
Lieu
Ferté (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
7
Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

1 media

Cote
3Pplan3764
Date
1825
Lieu
Molay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot
8
Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

1 media

Cote
3Pplan5366
Date
1819
Lieu
Saint-Julien, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Julien
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre...
9
Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2596
Date
1829
Lieu
Froideville, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Froideville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
10
Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

1 media

Cote
3Pplan4902
Date
début XIXe siècle
Lieu
Présilly, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Présilly
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]
11
Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan4093
Date
1822
Lieu
Morez, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morez
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
12
Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan3616
Date
1826
Lieu
Mérona, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mérona
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
13
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2425
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
14
Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5190
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre :...
15
Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan1437
Date
1829
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaussin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
16
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan252
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
17
Cote
3Pplan2738
Date
1812
Lieu
Goux, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Goux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E....
18
Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

1 media

Cote
3Pplan6587
Date
1834
Lieu
Poligny, canton, Chemenot, commune, Chateley (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chateley (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chemenot
  • Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
19
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan2603
Date
1825
Lieu
Frontenay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
20
Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan845
Date
1824
Lieu
Brans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Brans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
21
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Cote
3Pplan6565
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
22
Saugeot, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5651
Date
1832
Lieu
Saugeot, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saugeot
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saugeot, tableau d'assemblage.
23
Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

1 media

Cote
3Pplan1608
Date
1827
Lieu
Chevreaux, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevreaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne...
24
Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

1 media

Cote
3Pplan6167
Date
1810
Lieu
Vaux-sous-Bornay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vaux-sous-Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet
25
Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan4107
Date
1819
Lieu
Morval, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morval
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
26
Pupillin, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4928
Date
1831
Lieu
Pupillin, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pupillin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pupillin, tableau d'assemblage.
27
Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

1 media

Cote
3Pplan6555
Date
1828
Lieu
Vulvoz, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vulvoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard
28
Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan2220
Date
1820
Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre :...
29
Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

1 media

Cote
3Pplan3022
Date
1812
Lieu
Lavancia-Epercy, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavancia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
30
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan3696
Date
1817
Lieu
Mirebel, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
31
Mesnay, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan3621
Date
1810
Lieu
Mesnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, tableau d'assemblage.
32
Cote
3Pplan6645
Date
1814-1817
Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Chille, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Saint-Maur, commune
Type de document
tableau d'assemblage
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
33
Saligney, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5551
Date
1818
Lieu
Saligney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saligney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saligney, tableau d'assemblage.
34
Chamblay, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6970
Date
1811
Lieu
Chamblay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chamblay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chamblay, tableau d'assemblage.
35
Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier

1 media

Cote
3Pplan1587
Date
1829
Lieu
Chêne-Sec, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chêne-Sec
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier
36
Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4019
Date
1820
Lieu
Montrevel, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montrevel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre :...
37
Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

1 media

Cote
3Pplan6599
Date
1831
Lieu
Salins-les-Bains, canton, Bracon, commune, Salins-les-Bains, commune, Cernans, commune, Clucy, commune, Geraise, commune, Saizenay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bracon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,...
  • Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
38
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Cote
3Pplan1531
Date
1826
Lieu
Chavéria, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavéria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
39
Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan2456
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Bas, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Bas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.
40
Thoissia, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5985
Date
1827
Lieu
Thoissia, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thoissia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Thoissia, tableau d'assemblage.
41
Montaigu, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et Félix

1 media

Cote
3Pplan3865
Date
1814
Lieu
Montaigu, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montaigu
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montaigu, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et...
42
Cramans, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6978
Date
1811
Lieu
Cramans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cramans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cramans, tableau d'assemblage.
43
Marignat-lès-Molinges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

1 media

Cote
3Pplan3486
Date
1812
Lieu
Marignat-lès-Molinges, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marignat-lès-Molinges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marignat-lès-Molinges, tableau d'assemblage.géomètre...
44
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2345
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
45
Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Cote
3Pplan2543
Date
1809
Lieu
Fraisans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom...
46
Miéry, tableau d'assemblage. [1809]

1 media

Cote
3Pplan3681
Date
1809
Lieu
Miéry, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Miéry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Miéry, tableau d'assemblage. [1809]
47
Saint-Maurice, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5477
Date
1833
Lieu
Saint-Maurice-en-Montagne, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Maurice
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Maurice, tableau d'assemblage.
48
Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Cote
3Pplan380
Date
1812
Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Avignon-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre...
49
Conte, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan1834
Date
1813
Lieu
Conte, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Conte, tableau d'assemblage.
50
Saint-Vivant, tableau d'assemblage. géomètre : Savourot et Girardet

1 media

Cote
3Pplan5522
Date
1812
Lieu
Saint-Vivant, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Vivant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Vivant, tableau d'assemblage. géomètre : Savourot...
51
Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan1139
Date
1813
Lieu
Champvans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champvans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
52
Lains, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels

1 media

Cote
3Pplan2943
Date
1820
Lieu
Lains, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lains
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lains, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels
53
Sapois, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5628
Date
1823
Lieu
Sapois, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sapois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sapois, tableau d'assemblage.
54
Moissey, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan3731
Date
1824
Lieu
Moissey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moissey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Moissey, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
55
Montmirey-le-Château, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Cote
3Pplan3993
Date
1824
Lieu
Montmirey-le-Château, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montmirey-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montmirey-le-Château, tableau d'assemblage.géomètre...
56
Tassenières, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5872
Date
1829
Lieu
Tassenières, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tassenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tassenières, tableau d'assemblage.
57
Charency, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan1235
Date
1813
Lieu
Charency, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charency
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charency, tableau d'assemblage.
58
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan772
Date
1820
Lieu
Bourcia, commune, Civria, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bourcia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
59
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan3295
Date
1825
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre...
60
Aromas, tableau d'assemblage.géomètre : Deniset et Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan209
Date
1831
Lieu
Aromas, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aromas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aromas, tableau d'assemblage.géomètre : Deniset et...
61
Pratz, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4821
Date
1834
Lieu
Pratz, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pratz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pratz, tableau d'assemblage.
62
Ponthoux, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4807
Date
1809
Lieu
Ponthoux, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Ponthoux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ponthoux, tableau d'assemblage.
63
Perrena(La), tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4515
Date
1826
Lieu
Perrena (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Perrena (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Perrena(La), tableau d'assemblage.
64
Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

1 media

Cote
3Pplan1626
Date
1812
Lieu
Chevry, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
65
Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

1 media

Cote
3Pplan4488
Date
1808
Lieu
Passenans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Passenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
66
Ney, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4284
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, tableau d'assemblage.
67
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

Cote
3Pplan1896
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
68
Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6475
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Viry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
69
Cuvier, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan2080
Date
1813
Lieu
Cuvier, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuvier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuvier, tableau d'assemblage.
70
Geruge, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Cote
3Pplan2665
Date
1810
Lieu
Geruge, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Geruge
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Geruge, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
71
Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6411
Date
1811
Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.
72
Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

1 media

Cote
3Pplan3650
Date
1810
Lieu
Messia-sur-Sorne, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Messia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
73
Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot

1 media

Cote
3Pplan376
Date
1814
Lieu
Auxange, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot
74
Mathenay, tableau d'assemblage.[début XIXe s]

1 media

Cote
3Pplan3558
Date- Lieu
Mathenay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mathenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mathenay, tableau d'assemblage.[début XIXe s]
75
Boissière (La), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan690
Date
1830
Lieu
Boissière (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Boissière (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Boissière (La), tableau d'assemblage.géomètre : H....
76
Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan1185
Date
1813
Lieu
Chaplambert, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaplambert
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
77
Supt, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5839
Date
1823
Lieu
Supt, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Supt
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Supt, tableau d'assemblage.
78
Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy

1 media

Cote
3Pplan1744
Date
1828
Lieu
Coiserette, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coiserette
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy
79
Saint-Aubin, tableau d'assemblage. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan5245
Date
1825
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Aubin, tableau d'assemblage. [1825] géomètre...
80
Biarne, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Cote
3Pplan591
Date
1813
Lieu
Biarne, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Biarne
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Biarne, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour