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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

2 lots 11 medias

centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)
Cote
2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1792
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
2
Table de 1732 à 1763

2 lots 104 medias

Table de 1732 à 1763
Cote
2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1732-1763
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1732 à 1763
3
Table de 1748 à 1791

2 lots 30 medias

Table de 1748 à 1791
Cote
2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1791
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1748 à 1791
4
Table de 1726 à 1754

2 lots 92 medias

Table de 1726 à 1754
Cote
2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1754
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1726 à 1754
5
Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

2 lots 91 medias

Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
Cote
2C115, 2 Cp 111 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1756
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
6
Table de 1749 à 1755

2 lots 74 medias

Table de 1749 à 1755
Cote
2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1755
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1749 à 1755
7
Table de 1745 à 1763

2 lots 95 medias

Table de 1745 à 1763
Cote
2C1890, 2 Cp 232 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1763
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1745 à 1763
8
Table de 1746 à 1752

2 lots 27 medias

Table de 1746 à 1752
Cote
2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1752
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1746 à 1752
9
table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

2 lots 103 medias

table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
Cote
2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1759
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
10
table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

2 lots 64 medias

table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
Cote
2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1755
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
11
Table de 1735 à 1751

2 lots 58 medias

Table de 1735 à 1751
Cote
2C2019, 2 Cp 254 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1735-1751
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1735 à 1751
12
Table alphabétique des droits de centième denier payés.

2 lots 87 medias

Table alphabétique des droits de centième denier payés.
Cote
2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1750-1761
 Lieu - Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
13
Table de 1760 à 1809

2 lots 92 medias

Table de 1760 à 1809
Cote
2C228, Qp 755 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1809
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1760 à 1809
14
table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

2 lots 81 medias

table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
Cote
2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1754
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
15
Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

2 lots 103 medias

Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)
Cote
2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1733
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
16
Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

2 lots 65 medias

Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
Cote
2C111, 2 Cp 107 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1731
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
17
Table de 1729 à 1755

2 lots 54 medias

Table de 1729 à 1755
Cote
2C2143, Qp 1281 c (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1755
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1729 à 1755
18
Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

2 lots 89 medias

Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785
Cote
2C118, 2 Cp 114 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1785
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785
19
Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

2 lots 79 medias

Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749
Cote
2C114, 2 Cp 110 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1749
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749
20
Table de 1754 à 1758

2 lots 44 medias

Table de 1754 à 1758
Cote
2C2020, 2 Cp 256 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1758
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1754 à 1758
21
Table de 1726 à 1752

2 lots 94 medias

Table de 1726 à 1752
Cote
2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1752
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1726 à 1752
22
table des droits du centième denier payés

2 lots 93 medias

table des droits du centième denier payés
Cote
2C481, 2Cp231 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1760
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • tables (1748-1791)
  • table des droits du centième denier payés
23
Table du 14 août 1760 au 18 février 1772

2 lots 49 medias

Table du 14 août 1760 au 18 février 1772
Cote
2C117, 2 Cp 113 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1772
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 14 août 1760 au 18 février 1772
24
Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760

2 lots 68 medias

Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760
Cote
2C116, 2 Cp 112 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1756-1760
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760
25
Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

2 lots 86 medias

Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738
Cote
2C112, 2 Cp 108 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731-1738
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738
26
Table de 1734 à 1748

2 lots 105 medias

Table de 1734 à 1748
Cote
2C227, Qp 691 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1734-1748
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1734 à 1748
27
table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

2 lots 92 medias

table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]
Cote
2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1756
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...
28
table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

2 lots 100 medias

table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
Cote
2C1921, 2 Cp 242 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1759
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
29
Table de 1754 à 1763

2 lots 17 medias

Table de 1754 à 1763
Cote
2C1891, 2 Cp 233 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1763
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1754 à 1763
30
table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

2 lots 58 medias

table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)
Cote
2C1691, Qp 5635 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1736-1755
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)
31
Table de 1727 à 1751

2 lots 40 medias

Table de 1727 à 1751
Cote
2C2018, 2 Cp 253 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1727-1751
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1727 à 1751
32
Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

2 lots 28 medias

Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
Cote
2C1395, 2Cp211 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1727-1746
 Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
33
Table de 1724 à 1755

2 lots 103 medias

Table de 1724 à 1755
Cote
2C2142, Qp 1281 b (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1724-1755
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1724 à 1755
34
Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II

2 lots 102 medias

Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II
Cote
2C119, 2 Cp 115 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1785-1794
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II
35
table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

2 lots 84 medias

table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés
Cote
2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1754
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des droits du centième denier payés
  • table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
36
Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742

2 lots 69 medias

Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742
Cote
2C113, 2 Cp 109 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1738-1742
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742
37
Table de 1754 à 1759

2 lots 57 medias

Table de 1754 à 1759
Cote
2C582, 2Cp170 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1759
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1754 à 1759