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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)
Cote
2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1788
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
2
table des baux des biens appartenant aux laïcs

1 media

table des baux des biens appartenant aux laïcs
Cote
2C2168
 Date
1768-1787
 Lieu - Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
3
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

2 lots 164 medias

table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)
Cote
2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1803
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
4
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788
Cote
2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1788
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1740 à 1788
5
table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

2 lots 70 medias

table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
Cote
2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1756
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
6
table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

2 lots 22 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)
Cote
2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1784
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1746...
7
Table de 1771 à 1782

2 lots 225 medias

Table de 1771 à 1782
Cote
2C1266, II C 991 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1782
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1771 à 1782
8
table des baux des biens appartenant aux laïcs

1 media

table des baux des biens appartenant aux laïcs
Cote
2C2169
 Date
1788-1816
 Lieu - Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
9
Table de 1766 à 1784

2 lots 30 medias

Table de 1766 à 1784
Cote
2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1766-1784
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des baux
  • Table de 1766 à 1784
10
Table de 1730 à 1748

2 lots 104 medias

Table de 1730 à 1748
Cote
2C1263, II C 988 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1730-1748
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1730 à 1748
11
Table des baux, des partages et des contrats de mariage

2 lots 96 medias

Table des baux, des partages et des contrats de mariage
Cote
2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1761
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
12
table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

2 lots 43 medias

table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
Cote
2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1792
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
13
table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 55 medias

table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)
Cote
2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1789
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
14
Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

2 lots 28 medias

Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)
Cote
2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1794
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er...
15
table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

2 lots 85 medias

table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)
Cote
2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1756
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
16
Table de 1788 à 1792

2 lots 87 medias

Table de 1788 à 1792
Cote
2C1268, II C 993 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1792
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1788 à 1792
17
Table de 1788 à 1816

2 lots 89 medias

Table de 1788 à 1816
Cote
2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1816
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1788 à 1816
18
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs
Cote
2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1788
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux laïcs
19
table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)
Cote
2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1787
 Lieu
Morez, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • tables
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1754...
20
Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

2 lots 53 medias

Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)
Cote
2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1824
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)
21
table des baux (juin 1758-juillet 1771)

2 lots 52 medias

table des baux (juin 1758-juillet 1771)
Cote
2C284, 2 Cp 151 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1771
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • table des baux (juin 1758-juillet 1771)
22
Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

2 lots 6 medias

Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
Cote
2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1700-1800
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
23
table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788 - 1804)

2 lots 47 medias

table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788 - 1804)
Cote
2C2145, Qp 1261 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1804
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788...
24
Table de 1754 à 1770

2 lots 149 medias

Table de 1754 à 1770
Cote
2C1265, II C 990 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1770
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1754 à 1770
25
table des baux laïcs

2 lots 38 medias

table des baux laïcs
Cote
2C693, 2Cp187 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1776
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des baux laïcs
26
table des baux

2 lots 96 medias

table des baux
Cote
2C524, Qp2177 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1808
 Lieu
Chaussin, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • tables (1760-1809)
  • table des baux
27
Table de 1772 à 1789

2 lots 64 medias

Table de 1772 à 1789
Cote
2C1270, II C 995 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1789
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux de mainmorte
  • Table de 1772 à 1789
28
Table de 1782 à 1788

2 lots 135 medias

Table de 1782 à 1788
Cote
2C1267, II C 992 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1788
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1782 à 1788
29
Table de 1740 à 1780

2 lots 56 medias

Table de 1740 à 1780
Cote
2C924, II C 670 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1780
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des baux
  • Table de 1740 à 1780
30
table des baux de mainmorte (1748 - 1791)

2 lots 27 medias

table des baux de mainmorte (1748 - 1791)
Cote
2C985, 2 Cp 196 (1) (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1791
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • Table des baux
  • table des baux de mainmorte (1748 - 1791)
31
Table de1726 à 1753

2 lots 85 medias

Table de1726 à 1753
Cote
2C2021, 2 Cp 258 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1753
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de1726 à 1753
32
table des baux

2 lots 46 medias

table des baux
Cote
2C391, 2Cp152 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1724-1748
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux
33
Table de 1745 à 1772

2 lots 72 medias

Table de 1745 à 1772
Cote
2C1269, II C 994 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1772
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux de mainmorte
  • Table de 1745 à 1772
34
table des baux laïcs (1745-1791)

2 lots 53 medias

table des baux laïcs (1745-1791)
Cote
2C984, 2 Cp 197 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1791
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1745-1791)
35
table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)

2 lots 32 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)
Cote
2C1530, 2Cp221 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1791
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1745...
36
Table de 1738 à 1754

2 lots 63 medias

Table de 1738 à 1754
Cote
2C2022, 2 Cp 259 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1738-1754
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1738 à 1754
37
Table de 1725 à 1753

2 lots 81 medias

Table de 1725 à 1753
Cote
2C1528, 2Cp217bis (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1753
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1725 à 1753
38
table des baux des biens appartenant aux laïcs (1742 - 1786)

2 lots 57 medias

table des baux des biens appartenant aux laïcs (1742 - 1786)
Cote
2C1922, 2 Cp 247 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1786
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs (1742...
39
table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)

2 lots 34 medias

table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)
Cote
2C923, II C 669 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1756-1760
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1756...
40
table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)

2 lots 33 medias

table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)
Cote
2C1578, IIC1268 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1758
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1725...
41
table des baux, partages et contrats de mariages (1726 - 1756)

2 lots 61 medias

table des baux, partages et contrats de mariages (1726 - 1756)
Cote
2C1465, 2Cp215 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1756
 Lieu
Morez, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • tables
  • table des baux, partages et contrats de mariages (1726...
42
table des baux (1779 - 1800)

2 lots 99 medias

table des baux (1779 - 1800)
Cote
2C2023, 2 Cp 261 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1779-1800
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • table des baux (1779 - 1800)
43
table des baux laïcs (1743 - 1792)

2 lots 45 medias

table des baux laïcs (1743 - 1792)
Cote
2C1579, IIC1269 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1792
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1743 - 1792)
44
table des baux (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens)

2 lots 19 medias

table des baux (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens)
Cote
2C233, 2 Cp 127 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1783-1786
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux (pour vérification des fausses estimations...
45
Table de 1726 à 1739 [lacunaire]

2 lots 71 medias

Table de 1726 à 1739 [lacunaire]
Cote
2C1262, II C 987 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1739
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1726 à 1739 [lacunaire]
46
table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)

2 lots 79 medias

table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)
Cote
2C1892, Qp 6085 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1789
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)
47
Table de1734 à 1765

2 lots 62 medias

Table de1734 à 1765
Cote
2C1529, 2Cp220 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1734-1765
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de1734 à 1765
48
table des baux laïcs (1784 - 1811)

2 lots 103 medias

table des baux laïcs (1784 - 1811)
Cote
2C1693, Qp 5621 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1811
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1784 - 1811)
49
table des baux laïcs (1746 - 1783)

2 lots 68 medias

table des baux laïcs (1746 - 1783)
Cote
2C1692, II C 1372 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1783
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1746 - 1783)
50
table des baux des gens de mainmorte (1742 - 1791)

2 lots 33 medias

table des baux des gens de mainmorte (1742 - 1791)
Cote
2C1923, 2 Cp 248 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1791
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des gens de mainmorte (1742 - 1791)
51
Table de 1749 à 1755

2 lots 78 medias

Table de 1749 à 1755
Cote
2C1264, II C 989 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1755
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1749 à 1755