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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
2
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3
Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
4
Registre du 10 mai au 26 octobre

2 lots 104 medias

Cote
2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mai au 26 octobre
5
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

2 lots 207 medias

Cote
2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
6
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
7
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Cote
2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1791
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
8
Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

2 lots 105 medias

Cote
2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1742
Lieu
Arlay, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
9
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1775
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
10
Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

2 lots 113 medias

Cote
2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
11
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
12
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
13
Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1764
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
14
Registre du 28 février au 27 juin

2 lots 109 medias

Cote
2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février au 27 juin
15
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
16
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

2 lots 107 medias

Cote
2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1751
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
17
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
18
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1736
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
19
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

2 lots 106 medias

Cote
2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1767
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
20
Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

2 lots 105 medias

Cote
2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
21
Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

2 lots 106 medias

Cote
2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1774
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
22
Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

2 lots 107 medias

Cote
2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1748
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 décembre au 28 mars 1748
23
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767-1768
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
24
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
25
Registre du 19 février au 17 juin 1698

2 lots 65 medias

Cote
2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 février au 17 juin 1698
26
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
27
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 30 novembre
28
Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

2 lots 108 medias

Cote
2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
29
Registre du 28 février au 24 novembre 1769

2 lots 106 medias

Cote
2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
30
Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

2 lots 105 medias

Cote
2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
31
Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

2 lots 108 medias

Cote
2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1763
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
32
Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

2 lots 107 medias

Cote
2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 juin au 31 octobre 1755
33
Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

2 lots 107 medias

Cote
2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1745
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745
34
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
35
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

2 lots 108 medias

Cote
2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1735
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
36
Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

2 lots 108 medias

Cote
2C616, IIC388 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1781
Lieu
Colonne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Colonne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781
37
Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

2 lots 107 medias

Cote
2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
38
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
39
Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

2 lots 102 medias

Cote
2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1720
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
40
Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

2 lots 108 medias

Cote
2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1774
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774
41
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1733
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
42
Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
43
Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

2 lots 150 medias

Cote
2C1020, II C 749 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1716-1717
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717
44
Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

2 lots 107 medias

Cote
2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1779
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779
45
Registre du 30 mars au 31 juillet

2 lots 104 medias

Cote
2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mars au 31 juillet
46
Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

2 lots 107 medias

Cote
2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1742
Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
47
Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

2 lots 208 medias

Cote
2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1789
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
48
Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

2 lots 107 medias

Cote
2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1776
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776
49
Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

2 lots 109 medias

Cote
2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
50
Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

2 lots 107 medias

Cote
2C1119, II C 847 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1751
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751
51
Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

2 lots 21 medias

Cote
2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1713-1715
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
52
Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

2 lots 109 medias

Cote
2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1761
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761
53
Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C1048, II C 777 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730
54
Registre du 13 février au 8 septembre 1717

2 lots 102 medias

Cote
2C1021, II C 750 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1717
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 février au 8 septembre 1717
55
Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

2 lots 101 medias

Cote
2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1733
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
56
Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

2 lots 104 medias

Cote
2C1046, II C 775 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729
57
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Cote
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1766
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
58
Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791

2 lots 191 medias

Cote
2C1917, 2 Cp 239 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1791
Lieu
Rahon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791
59
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Cote
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1746
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
60
Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754

2 lots 107 medias

Cote
2C944, II C687 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1754
Lieu
Gendrey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Gendrey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754
61
Registre du 14 mars au 29 juin 1738

2 lots 107 medias

Cote
2C1074, II C 803 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars au 29 juin 1738
62
Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730

2 lots 106 medias

Cote
2C1898, II C 1562 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1730
Lieu
Rahon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730
63
Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749
64
Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1760
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760
65
Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
66
Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1759
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759
67
Registre du 3 Février au 21 Novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C87, 2 Cp 87 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 Février au 21 Novembre
68
Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

2 lots 106 medias

Cote
2C292, II C 139 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1723
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723
69
Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

2 lots 102 medias

Cote
2C1087, II C 815 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741
70
Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

2 lots 105 medias

Cote
2C502, IIC306 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761
71
Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

2 lots 108 medias

Cote
2C1079, II C 808 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin au 29 octobre 1739
72
Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

2 lots 106 medias

Cote
2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1762
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
73
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Cote
2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1745
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
74
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1781
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
75
Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757

2 lots 107 medias

Cote
2C603, IIC375 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1756-1757
Lieu
Colonne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Colonne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757
76
Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

2 lots 104 medias

Cote
2C262, II C 120 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Arlay, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
77
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
78
Registre du 15 avril au 22 août

2 lots 104 medias

Cote
2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 avril au 22 août
79
Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

2 lots 106 medias

Cote
2C1184, II C 912 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 juin au 3 octobre 1770
80
Registre du 14 juin au 18 novembre

2 lots 107 medias

Cote
2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 juin au 18 novembre