registre des actes des notaires et sous seing privé

1

2 lots 107 medias
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

1747

Cote

2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
2

2 lots 106 medias
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

Date

1776-1777

Cote

2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3

2 lots 107 medias
Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

Date

1730

Cote

2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
4

2 lots 104 medias
Registre du 10 mai au 26 octobre

Date

1724

Cote

2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mai au 26 octobre
5

2 lots 207 medias
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

Date

1782

Cote

2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
6

2 lots 106 medias
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

Date

1764

Cote

2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
7

2 lots 110 medias
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

1789-1791

Cote

2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Château-Chalon
- registres de formalité (1738-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
8

2 lots 105 medias
Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

Date

1740-1742

Cote

2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arlay
- registres de formalité (1710-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
9

2 lots 108 medias
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

Date

1774-1775

Cote

2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Bletterans
- registres de formalité (1693-1792)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
10

2 lots 113 medias
Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

Date

1736-1737

Cote

2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
11

2 lots 106 medias
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

1732-1733

Cote

2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
12

2 lots 107 medias
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
13

2 lots 106 medias
Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

Date

1763-1764

Cote

2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Morez
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
14

2 lots 109 medias
Registre du 28 février au 27 juin

Date

1735

Cote

2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 février au 27 juin
15

2 lots 107 medias
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

Date

1733-1734

Cote

2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
16

2 lots 107 medias
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
17

2 lots 105 medias
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

Date

1768-1770

Cote

2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Bletterans
- registres de formalité (1693-1792)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
18

2 lots 107 medias
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

1733-1736

Cote

2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
19

2 lots 106 medias
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

Date

1766-1767

Cote

2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
20

2 lots 105 medias
Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

Date

1723

Cote

2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
21

2 lots 106 medias
Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

Date

1772-1774

Cote

2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
22

2 lots 107 medias
Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

Date

1747-1748

Cote

2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 décembre au 28 mars 1748
23

2 lots 106 medias
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

Date

1767-1768

Cote

2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
24

2 lots 106 medias
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

Date

1780-1781

Cote

2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
25

2 lots 65 medias
Registre du 19 février au 17 juin 1698

Date

1698

Cote

2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 février au 17 juin 1698
26

2 lots 107 medias
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
27

2 lots 106 medias
Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

1758

Cote

2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 janvier au 30 novembre
28

2 lots 108 medias
Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

Date

1733-1734

Cote

2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
29

2 lots 106 medias
Registre du 28 février au 24 novembre 1769

Date

1769

Cote

2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 février au 24 novembre 1769
30

2 lots 105 medias
Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

Date

1757-1758

Cote

2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
31

2 lots 108 medias
Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

Date

1761-1763

Cote

2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moissey
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
32

2 lots 107 medias
Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

Date

1755

Cote

2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 juin au 31 octobre 1755
33

2 lots 107 medias
Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

Date

1744-1745

Cote

2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745
34

2 lots 107 medias
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

Date

1759-1760

Cote

2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Château-Chalon
- registres de formalité (1738-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
35

2 lots 108 medias
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

1733-1735

Cote

2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
36

2 lots 108 medias
Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

Date

1779-1781

Cote

2C616, IIC388 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Colonne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781
37

2 lots 107 medias
Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

Date

1739-1740

Cote

2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
38

2 lots 107 medias
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Cousance et Cuisia
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
39

2 lots 102 medias
Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

Date

1719-1720

Cote

2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
40

2 lots 108 medias
Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

Date

1773-1774

Cote

2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774
41

2 lots 106 medias
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

1731-1733

Cote

2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
42

2 lots 107 medias
Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

Date

1736-1737

Cote

2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
43

2 lots 150 medias
Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

Date

1716-1717

Cote

2C1020, II C 749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717
44

2 lots 107 medias
Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

Date

1778-1779

Cote

2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Morez
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779
45

2 lots 104 medias
Registre du 30 mars au 31 juillet

Date

1753

Cote

2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mars au 31 juillet
46

2 lots 107 medias
Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

Date

1740-1742

Cote

2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
47

2 lots 208 medias
Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

Date

1788-1789

Cote

2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
48

2 lots 107 medias
Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

1773-1776

Cote

2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Saint-Aubin
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776
49

2 lots 109 medias
Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

Date

1726-1727

Cote

2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
50

2 lots 107 medias
Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1119, II C 847 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751
51

2 lots 21 medias
Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

Date

1713-1715

Cote

2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Champagnole
- registres de formalité (1695-1795)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
52

2 lots 109 medias
Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

Date

1760-1761

Cote

2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Morez
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761
53

2 lots 107 medias
Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

Date

1730

Cote

2C1048, II C 777 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730
54

2 lots 102 medias
Registre du 13 février au 8 septembre 1717

Date

1717

Cote

2C1021, II C 750 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 février au 8 septembre 1717
55

2 lots 101 medias
Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

Date

1730-1733

Cote

2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Chaussin
- registres de formalité (1709-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
56

2 lots 104 medias
Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

Date

1729

Cote

2C1046, II C 775 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729
57

2 lots 106 medias
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

Date

1765-1766

Cote

2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Cousance et Cuisia
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
58

2 lots 191 medias
Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791

Date

1787-1791

Cote

2C1917, 2 Cp 239 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Rahon
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791
59

2 lots 106 medias
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

Date

1744-1746

Cote

2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Cousance et Cuisia
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
60

2 lots 107 medias
Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754

Date

1752-1754

Cote

2C944, II C687 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Gendrey
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754
61

2 lots 107 medias
Registre du 14 mars au 29 juin 1738

Date

1738

Cote

2C1074, II C 803 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mars au 29 juin 1738
62

2 lots 106 medias
Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730

Date

1727-1730

Cote

2C1898, II C 1562 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Rahon
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730
63

2 lots 107 medias
Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

Date

1748-1749

Cote

2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Nozeroy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749
64

2 lots 107 medias
Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

1757-1760

Cote

2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Saint-Aubin
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760
65

2 lots 107 medias
Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

Date

1749

Cote

2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
66

2 lots 107 medias
Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

Date

1757-1759

Cote

2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moissey
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759
67

2 lots 106 medias
Registre du 3 Février au 21 Novembre

Date

1773

Cote

2C87, 2 Cp 87 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 Février au 21 Novembre
68

2 lots 106 medias
Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

Date

1720-1723

Cote

2C292, II C 139 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Baume-les-Messieurs
- registres de formalité (1704-1738)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723
69

2 lots 102 medias
Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

Date

1741

Cote

2C1087, II C 815 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741
70

2 lots 105 medias
Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

Date

1759-1761

Cote

2C502, IIC306 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Chaussin
- registres de formalité (1709-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761
71

2 lots 108 medias
Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

Date

1739

Cote

2C1079, II C 808 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 juin au 29 octobre 1739
72

2 lots 106 medias
Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

Date

1761-1762

Cote

2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
73

2 lots 106 medias
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

Date

1744-1745

Cote

2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
74

2 lots 106 medias
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

1778-1781

Cote

2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
75

2 lots 107 medias
Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757

Date

1756-1757

Cote

2C603, IIC375 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Colonne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757
76

2 lots 104 medias
Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

Date

1762-1763

Cote

2C262, II C 120 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arlay
- registres de formalité (1710-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
77

2 lots 107 medias
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

Date

1726-1727

Cote

2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
78

2 lots 104 medias
Registre du 15 avril au 22 août

Date

1761

Cote

2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 avril au 22 août
79

2 lots 106 medias
Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

Date

1770

Cote

2C1184, II C 912 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 juin au 3 octobre 1770
80

2 lots 107 medias
Registre du 14 juin au 18 novembre

Date

1768

Cote

2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 juin au 18 novembre

Résultats de la recherche

Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

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Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

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Registre du 10 mai au 26 octobre

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Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

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Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

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Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

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Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

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Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

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Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

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Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

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Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

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Registre du 28 février au 27 juin

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Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

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Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

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Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

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Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

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Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

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Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

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