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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
8oG2774
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
2
Cote
8oG2511/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
3
Cote
8oG2517/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
4
Cote
4oG1900/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
5
Cote
8oF352/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Trilogie juridique.
6
Cote
Per1519
Date
2002-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
7
Cote
8oG2942
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
8
Cote
8oG3328
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
9
Cote
4oG1590/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
10
Cote
4oG1900/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11
Cote
4oG1589/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12
Cote
4oG1590/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
13
Cote
4oF27
Date- Lieu
Bourgogne, province
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
14
Cote
8oG1143
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
15
Cote
8oG3563/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
16
Cote
8oG1027
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Introduction historique au droit commercial.
17
Cote
4oG1589/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18
Cote
Fo6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
19
Cote
8oG3436
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
20
Cote
4oG1590/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
21
Cote
8oG2943/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
22
Cote
8oG2787
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Code rural. Code forestier.
23
Cote
8oG3409
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les chemins vicinaux.
24
Cote
Br4115
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
25
Cote
8oG2226
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.
26
Cote
Per890
Date
1800-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
27
Cote
4oG1589/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
28
Cote
4oG1590/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
29
Cote
4oG1589/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
30
Cote
Br1014
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.
31
Cote
4oG1589/17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
32
Cote
8oG3408
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Le droit routier. Etude complète : historique, administrative...
33
Cote
8oF1142
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté,...
34
Cote
4oG1589/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
35
Cote
4oG1638
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • 100 congrès pour un Code civil (1891-2004).
36
Cote
4oG1589/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
37
Cote
8oG2511/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
38
Cote
4oG1900/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
39
Cote
4oG1589/15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
40
Cote
Br286
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme....