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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude. Mémoires de Pierre des Pilliers. Prêtre, ex-bénédictin de Solesmes, Sarthe, fondateur et premier supérieur de l'abbaye d'Acey, Jura.
Cote
8oF920
 Date- Lieu
Vitreux, commune, Saint-Claude, commune, Acey, section
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude....
2
Titres de propriété.

1 media

Titres de propriété.
Cote
15H376
 Date
1274-1518
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Titres de propriété.
3
15H54

1 media

15H54
Cote
15H54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Partage de la mense abbatiale entre les abbés et les...
  • Procès au sujet du partage de la mense.
  • 15H54
4
1738-1766.

1 media

1738-1766.
Cote
15H517
 Date
1738-1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
  • Documents juridictionnnels.
  • Sentences sur rapports.
  • 1738-1766.
5
Acensements.

1 media

Acensements.
Cote
15H162
 Date
1317-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
  • Acensements.
6
1580-1586.

1 media

1580-1586.
Cote
15H211
 Date
1580-1586
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Brésilley (Haute-Saône).
  • Contrôle des lods et ventes.- Contrats entre particuliers...
  • 1580-1586.
7
Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant la mense abbatiale instaurée en 1664, documents des bopites 18 à 42 et "papiers inutiles".

1 media

Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant la mense abbatiale instaurée en 1664, documents des bopites 18 à 42 et "papiers inutiles".
Cote
15H2
 Date
1775
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Archives et inventaires d'archives
  • Inventaire en deux volumes des titres de l'abbaye d'Acey...
  • Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant...
8
1255-1327.

1 media

1255-1327.
Cote
15H260
 Date
1255-1327
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Gendrey (Jura).
  • Cens (classement dans l'ordre chronologique des documents).
  • 1255-1327.
9
Arpentement de 1611.

1 media

Arpentement de 1611.
Cote
15H158
 Date
1611
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
  • Arpentements des terres, 1548 et 1611.
  • Arpentement de 1611.
10
Chevigney (Jura).- Terre.

1 media

Chevigney (Jura).- Terre.
Cote
15H227
 Date
1711
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Chevigney (Jura).- Terre.
11
Fragments de comptes.

1 media

Fragments de comptes.
Cote
15H149
 Date
1560-1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Comptabilité et fiscalité
  • Fragments de comptes.
12
Inventaires fragmentaires de titres.

1 media

Inventaires fragmentaires de titres.
Cote
15H4
 Date
1602-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Archives et inventaires d'archives
  • Inventaires fragmentaires de titres.
13
1329-1523

1 media

1329-1523
Cote
15H377
 Date
1329-1523
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Reconnaissances (classement chronologique des documents).
  • 1329-1523
14
Acensements.

1 media

Acensements.
Cote
15H461
 Date
1317-1569
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Acensements.
15
Amodiations.

1 media

Amodiations.
Cote
15H205
 Date
1532-1721
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Brésilley (Haute-Saône).
  • Bac.
  • Amodiations.
16
Droit de mainmorte.

1 media

Droit de mainmorte.
Cote
15H97
 Date
1624-1692
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Droit de mainmorte.
17
Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin d'Ougney, Guillaume et Jean de Chamblay, Poncette d'Auxanges, Sibille de Perrigny, Jean de Rans, Huguenin de Maîche.

1 media

Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin d'Ougney, Guillaume et Jean de Chamblay, Poncette d'Auxanges, Sibille de Perrigny, Jean de Rans, Huguenin de Maîche.
Cote
15H26
 Date
1273-1277
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin...
18
1587-1593.

1 media

1587-1593.
Cote
15H143
 Date
1587-1593
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Comptabilité et fiscalité
  • Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).
  • 1587-1593.
19
Donation de François de Landriano, novice à Acey, et procès y relatif.

1 media

Donation de François de Landriano, novice à Acey, et procès y relatif.
Cote
15H37
 Date
1615-1677
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Donation de François de Landriano, novice à Acey, et...
20

Causam dominus papa nobis commisit terminandam. Quatre actes de juges délégués par Lucius III pour l'abbaye d'Acey au lendemain du schisme victorin (1181-1184). [Tiré à part de : Inquirens subtilia diversa, 2002].
Cote
Br3618
 Date- Lieu
Acey, section, Vitreux, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Causam dominus papa nobis commisit terminandam. Quatre...
21
Contrats entre particuliers.

1 media

Contrats entre particuliers.
Cote
15H295
 Date
1574-1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Montagney (Haute-Saône).
  • Contrats entre particuliers.
22
Baux de 1637 à 1686.

1 media

Baux de 1637 à 1686.
Cote
15H77
 Date
1637-1686
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Moulins et écluses.
  • Amodiations des moulins (classement chronologique des...
  • Baux de 1637 à 1686.
23
15H520

1 media

15H520
Cote
15H520
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Supplément non inventorié
  • 15H520
24
Peintre (Jura).- Droit de patronage.

1 media

Peintre (Jura).- Droit de patronage.
Cote
15H362
 Date
1423-1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Peintre (Jura).- Droit de patronage.
25
Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.

1 media

Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.
Cote
15H41
 Date
1583-1639
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
  • Abbés, prêtres, religieux.
  • Abbés.
  • Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.
26
Laurent Duthein, Jean-François de Croy.

1 media

Laurent Duthein, Jean-François de Croy.
Cote
15H42
 Date
1654-1676
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
  • Abbés, prêtres, religieux.
  • Abbés.
  • Laurent Duthein, Jean-François de Croy.
27
15H416

1 media

15H416
Cote
15H416
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Taxenne (Jura).
  • Procès avec les coseigneurs et les habitants au sujet...
  • 15H416
28
1617-1777.

1 media

1617-1777.
Cote
15H343
 Date
1617-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Pagney (Jura).
  • Reconnaissances.
  • 1617-1777.
29
Visites et reconnaissances.

1 media

Visites et reconnaissances.
Cote
15H76
 Date
1665-1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Moulins et écluses.
  • Visites et reconnaissances.
30
1710-1782.

1 media

1710-1782.
Cote
15H484
 Date
1710-1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Mainmorte, lods et ventes.
  • Contrats entre particuliers (classement chronologique...
  • 1710-1782.
31
Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de l'abbaye.

1 media

Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de l'abbaye.
Cote
15H59
 Date
1676
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Bâtiments de l'église et de l'abbaye.
  • Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de...
32
Procédures civiles.

1 media

Procédures civiles.
Cote
15H512
 Date
XVIIe s. - XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
  • Documents juridictionnnels.
  • Procédures civiles.
33
Pancartes de Thierry.

1 media

Pancartes de Thierry.
Cote
15H20
 Date
1181-1182
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations collectives ou récapitulatives : pancartes...
  • Pancartes de Thierry.
34
Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J. Martin, A. Jeannin, D. Odille, J. Favre de Longwy.

1 media

Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J. Martin, A. Jeannin, D. Odille, J. Favre de Longwy.
Cote
15H46
 Date
1723-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
  • Abbés, prêtres, religieux.
  • Religieux.
  • Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J....
35
Cens et rentes.

1 media

Cens et rentes.
Cote
15H323
 Date
1215-1530
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Ougney (Jura).
  • Cens et rentes.
36
1552-1555.

1 media

1552-1555.
Cote
15H141
 Date
1552-1555
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Comptabilité et fiscalité
  • Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).
  • 1552-1555.
37
Bois de Montmorrey et Villersliver.

1 media

Bois de Montmorrey et Villersliver.
Cote
15H108
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Bois et forêts
  • Bois de Montmorrey et Villersliver.
38
Droits d'usage dans les bois.

1 media

Droits d'usage dans les bois.
Cote
15H385
 Date
1306-1562
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Droits d'usage dans les bois.
39
1670-1743.

1 media

1670-1743.
Cote
15H57
 Date
1670-1743
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Bâtiments de l'église et de l'abbaye.
  • Visites des bâtiments (classement chronologique des...
  • 1670-1743.
40
1311-1327.

1 media

1311-1327.
Cote
15H173
 Date
1311-1327
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Auxange (Jura).
  • Acensements.
  • 1311-1327.
41
Procès avec les fermiers.

1 media

Procès avec les fermiers.
Cote
15H154
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Amodiation des biens et revenus de l'abbaye
  • Procès avec les fermiers.
42
Visites et entretien des bâtiments.

1 media

Visites et entretien des bâtiments.
Cote
15H273
 Date
1755-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Grange-Ronde (commune d'Ougney, Jura).
  • Visites et entretien des bâtiments.
43
1497-1602.

1 media

1497-1602.
Cote
15H325
 Date
1497-1602
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Ougney (Jura).
  • Acensements.
  • 1497-1602.
44
Vidimus de titres de donation concernant la grange du lieu.

1 media

Vidimus de titres de donation concernant la grange du lieu.
Cote
15H229
 Date
1128-1323
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Colombier (comm. Thervay, Jura).
  • Vidimus de titres de donation concernant la grange...
45
Extraits de jugements.

1 media

Extraits de jugements.
Cote
15H508
 Date
1711-1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
  • Documents juridictionnnels.
  • Extraits de jugements.
46
Portion congrue.

1 media

Portion congrue.
Cote
15H383
 Date
1725-1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Dîmes et portion congrue.
  • Portion congrue.
47
Acensements.

1 media

Acensements.
Cote
15H190
 Date
1253-1572
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Brans (Jura).
  • Acensements.
48
1347-1453.

1 media

1347-1453.
Cote
15H261
 Date
1347-1453
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Gendrey (Jura).
  • Cens (classement dans l'ordre chronologique des documents).
  • 1347-1453.
49
15H311

1 media

15H311
Cote
15H311
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Ougney (Jura).
  • Procès avec le sieur de Santans, seigneur d'Ougney,...
  • 15H311
50
Bois.

1 media

Bois.
Cote
15H384
 Date
1512-1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Bois.
51
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.
Cote
15H242
 Date
1695-1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Courchapon (Doubs).
  • Reconnaissances.
52
1303-1510.

1 media

1303-1510.
Cote
15H237
 Date
1303-1510
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Colombier (comm. Thervay, Jura).
  • Acensements (classement chronologique des pièces).
  • 1303-1510.
53
1412-1549.

1 media

1412-1549.
Cote
15H454
 Date
1412-1549
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Reconnaissances
  • 1412-1549.
54
1602-1765.

1 media

1602-1765.
Cote
15H346
 Date
1602-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Pagney (Jura).
  • Dîme des vins.
  • 1602-1765.
55
Nantilly (Haute-Saône).

1 media

Nantilly (Haute-Saône).
Cote
15H303
 Date
1743-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Nantilly (Haute-Saône).
56
1614-1709.

1 media

1614-1709.
Cote
15H470
 Date
1614-1709
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Prés.
  • Propriété, amodiation (classement chronologique des...
  • 1614-1709.
57
Procès entre les abbés et les religieux au sujet des réparations,

1 media

Procès entre les abbés et les religieux au sujet des réparations,
Cote
15H88
 Date
1785-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Tuileries.
  • Procès entre les abbés et les religieux au sujet des...
58
15H55

1 media

15H55
Cote
15H55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Partage de la mense abbatiale entre les abbés et les...
  • Procès au sujet du partage de la mense.
  • 15H55
59
1706-1786.

1 media

1706-1786.
Cote
15H458
 Date
1706-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Reconnaissances
  • 1706-1786.
60
Travaux de 1632 à 1732.

1 media

Travaux de 1632 à 1732.
Cote
15H80
 Date
1632-1732
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Moulins et écluses.
  • Réparations (classement chronologique des pièces).
  • Travaux de 1632 à 1732.
61
1441-1525.

1 media

1441-1525.
Cote
15H425
 Date
1441-1525
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Thervay (Jura).
  • Reconnaissances.
  • 1441-1525.
62
Droit de messerie.

1 media

Droit de messerie.
Cote
15H96
 Date
1509-1510
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Droit de messerie.
63
Procès avec les habitants.

1 media

Procès avec les habitants.
Cote
15H169
 Date
1595-1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
  • Procès avec les habitants.
64
Procès avec le curé.

1 media

Procès avec le curé.
Cote
15H382
 Date
1727-1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Dîmes et portion congrue.
  • Procès avec le curé.
65
Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.

2 lots 2 medias

Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.
Cote
15H22
 Date
1181-1210
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les...
66
Vente d'échutes.

1 media

Vente d'échutes.
Cote
15H477
 Date
1429-1702
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Mainmorte, lods et ventes.
  • Vente d'échutes.
67
Gestion de biens et mainmorte.

1 media

Gestion de biens et mainmorte.
Cote
15H475
 Date
1279-1702
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Mainmorte, lods et ventes.
  • Gestion de biens et mainmorte.
68
Baux de 1665 à 1740.

1 media

Baux de 1665 à 1740.
Cote
15H86
 Date
1665-1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Tuileries.
  • Amodiations.
  • Baux de 1665 à 1740.
69
Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.

1 media

Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.
Cote
15H32
 Date
1397-1405
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.
70
Extraits de registres paroissiaux.

1 media

Extraits de registres paroissiaux.
Cote
15H418
 Date
1542-1726
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Taxenne (Jura).
  • Extraits de registres paroissiaux.
71
Privilèges et donations des archevêques de Besançon.

1 media

Privilèges et donations des archevêques de Besançon.
Cote
15H17
 Date
1166-1207
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Fondation de l'abbaye et privilèges octroyés
  • Privilèges et donations des archevêques de Besançon.
72
Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.

1 media

Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.
Cote
15H392
 Date
1375-1396
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.
73
1400-1518.

1 media

1400-1518.
Cote
15H400
 Date
1400-1518
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Taxenne (Jura).
  • Cens et rentes.
  • 1400-1518.
74
Procès avec les fermiers.

1 media

Procès avec les fermiers.
Cote
15H449
 Date
XVIIe s. - XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vassange (commune de Gendrey, Jura).
  • Procès avec les fermiers.
75
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.
Cote
15H231
 Date
1495-1550
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Colombier (comm. Thervay, Jura).
  • Droits d'usage.
76
Procès.

1 media

Procès.
Cote
15H243
 Date
1522-1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Courchapon (Doubs).
  • Procès.
77
15H415

1 media

15H415
Cote
15H415
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Taxenne (Jura).
  • Procès avec les coseigneurs et les habitants au sujet...
  • 15H415
78
Cens.

1 media

Cens.
Cote
15H495
 Date
1310-1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vriange (Jura).
  • Cens.
79
Droits de parcours.

1 media

Droits de parcours.
Cote
15H286
 Date
1634-1725
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Malange (Jura).
  • Droits de parcours.
80
Biens de mainmorte.

1 media

Biens de mainmorte.
Cote
15H375
 Date
1518-1533
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Saligney (Jura).
  • Biens de mainmorte.