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1
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

2
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

3
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

4
Arpentement du territoire.

1 media

Arpentement du territoire.

Date

1757-1758

Cote

5E21/10

5

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

6
Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

1 media

Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

Date

1914-1930

Cote

5E21/8

7
Naissances, décès.

225 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/7272

8
Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

1 media

Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

Date

1878-1880

Cote

5E21/6

9
Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6111

10
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3897

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3899

12
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

13
Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

1 media

Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

Date

1926-1929

Cote

5E21/9

14
Baptêmes, mariages et sépultures.

2 lots 92 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1666-1792

Cote

5E21/1

15

Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et Vosbles (tome 4)

Date

1830

Cote

3Pplan6623

16
Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6103

17
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6099

18

Réflexions et protestation de M. Doms d'Hautecour, relativement à la construction d'une nouvelle église à Valfin-sur-Valouse.

Date

-

Cote

Br452

19
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan6101

20
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6096

21
Baptêmes, mariages, sépultures.

243 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1791

Cote

3E/1014

22
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

23
Mariages, publications de mariage.

142 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/7275

24
Naissances.

207 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/7269

25

Dieu premier servi

Date

1935-1986

Cote

Per476

26
Mariages 1793-an II, an IV-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1830.

267 medias

Mariages 1793-an II, an IV-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1830.

Date

1793-1830

Cote

3E/7273

27
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan6107

28
Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.

1 media

Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.

Date

1830

Cote

3Pplan6095

29
13 février 1881 - 7 mars 1914.

1 media

13 février 1881 - 7 mars 1914.

Date

1912-1914

Cote

5E21/3

30
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097

31
Naissances, décès, mariage, publications de mariage.

94 medias

Naissances, décès, mariage, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10836

32
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1095

33
Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6104

34
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

35
Mariages, publications de mariages.

263 medias

Mariages, publications de mariages.

Date

1831-1852

Cote

3E/7274

36
Valfin-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

47 medias

Valfin-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M318

37

Matrice foncière.

Date

1831

Cote

3P3896

38
Historique de la météo locale et de ses conséquences sur l'agriculture.

1 media

Historique de la météo locale et de ses conséquences sur l'agriculture.

Date

1816-1822

Cote

5E21/4

39
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

Date

1809

Cote

6M190

40
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6106

41
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6108

42
Décès.

190 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7271

43
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

130 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10835

44
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

45
Naissances 1793-an II, an IV-1822.

154 medias

Naissances 1793-an II, an IV-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7268

46
Tables décennales.

2 lots 117 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1101

47
Etat de sections.

158 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P3895

48
Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6112

49
Naissances, mariages, décès.

2 lots 65 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12799

50
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan6098

51
Bâtiments scolaires.- Projet de construction.

1 media

Bâtiments scolaires.- Projet de construction.

Date

1879

Cote

5E21/5

52

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

53
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1092

54
Tables décennales.

2 lots 173 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1094

55
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6109

56
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6105

57
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1100

58
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 336 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1893-1902

Cote

3E/11033

59
Frais d'exploitation de la coupe affouagère.

1 media

Frais d'exploitation de la coupe affouagère.

Date

1879

Cote

5E21/7

60
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan6110

61
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1096

62
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

117 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10834

63
Naissances, décès.

165 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8245

64
1er juin 1849 - 28 janvier 1881.

1 media

1er juin 1849 - 28 janvier 1881.

Date

1849-1881

Cote

5E21/2

65
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6097

66
Matrice des propriétés bâties.

26 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3898

67
Mariages, publications de mariage.

149 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8246

68

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12799

69
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.

Date

1830

Cote

3Pplan6102

70
Décès 1793-an II, an IV-1822.

147 medias

Décès 1793-an II, an IV-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7270

71
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan6100