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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2286W80
Date
1972-1986
Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
2
Cote
2286W76
Date
1978-1989
Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton, Saint-Amour, canton, Voiteur, canton, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...
3
Cote
2286W74
Date
1978-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Mise en place du schéma départemental de traitement...
4
Cote
2286W97
Date
2000-2003
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)-...
5
Cote
2286W87
Date
1992-1998
Lieu
Ain, département, Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura...
6
Cote
2286W93
Date
1997-2009
Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
7
Cote
2286W83
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental d'élimination des...
8
Cote
2286W73
Date
1977-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Mise en place du schéma départemental de traitement...
9
Cote
2286W85
Date
1995-2005
Lieu
Jura, département, Franche-Comté, région
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)-...
10
Cote
2286W88
Date
1992-1993
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Décharges communales :- Inventaire départemental des...
11
Cote
2286W86
Date
1993-2002
Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
12
Cote
2286W77
Date
1983-1992
Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton, Mièges, commune, Charency, commune, Nozeroy, commune, Nozeroy, canton, Champagnole, canton, Poligny, canton
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
13
Cote
2286W91
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Circulaire du 24/ février 2004 : recensement des décharges...
14
Cote
2286W96
Date
1999-2003
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...
15
Cote
2286W82
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental d'élimination des...
16
Cote
2286W98
Date
2005-2009
Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Champagnole, canton, Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
17
Cote
2286W99
Date
2004-2009
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- guide...
18
Cote
2286W89
Date
1992-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Programme de résorption des décharges : circulaires...
19
Cote
2286W94
Date
1996-2008
Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Soucia, commune, Lemuy, commune, Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets...
20
Cote
2286W100
Date
2007-2009
Lieu
Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
21
Cote
2286W92
Date
2001-2008
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales :-...
22
Cote
2286W84
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Révision du plan départemental d'élimitation des déchets...
23
Cote
2286W79
Date
1977-1985
Lieu
Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
24
Cote
2286W78
Date
1977-1988
Lieu
Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...
25
Cote
2286W75
Date
1984-1988
Lieu
Arbois, canton, Arinthod, canton, Beaufort, canton, Bletterans, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...
26
Cote
2286W95
Date
1995-1998
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...
27
Cote
2286W90
Date
1992-2002
Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...