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1
Série communale : tables décennales.

30 medias

Série communale : tables décennales.

Date

1833-1903

Cote

5E417/8

2
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

3
Etat de sections.

148 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P3741

4
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

5
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

178 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10501

6
Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

140 medias

Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

1759-1791

Cote

5E417/6

7
Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

140 medias

Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

1759-1791

Cote

5E417/6

8
Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

1 media

Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

Date

1832

Cote

3Pplan5806

9
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

10
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

11
Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5811

12
Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

1 media

Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5808

13
Naissances, décès.

231 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8301

14

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P3742

15
Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

1 media

Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5801

16
Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

1 media

Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5813

17
Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

246 medias

Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

Date

1706-1769

Cote

5E417/4

18
Décès.

175 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7074

19
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

112 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10503

20
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

21
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

22
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

23
Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5810

24
Naissances, mariages, décès.

2 lots 84 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12692

25
Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

1 media

Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

Date

1832

Cote

3Pplan5805

26
Mariages, publications de mariage.

154 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/7078

27
Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan5816

28
Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre : Rosset père

1 media

Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre : Rosset père

Date

1831

Cote

3Pplan5802

29
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201

30
Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre : Dussauget

1 media

Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan5817

31

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes, 1881-1911. Mouvement de la population, 1894-1896. Dénombrement : population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1891.

Date

1836-1911

Cote

5E417/20

32
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

33
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178

34
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

35

Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT

Date

1996-2008

Cote

2286W94

36
Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

1 media

Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5809

37
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

152 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10502

38
Décès.

175 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/7073

39
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172

40

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3745