Sapois, commune - Recherche

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1

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13754

2

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan5630

3

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

110 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9574

4

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

5

Sapois, tableau d'assemblage.

1 media

Sapois, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan5628

6

Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3641

7

Sapois, section B, le Village, feuille 1.

1 media

Sapois, section B, le Village, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5633

8

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3644

10

Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

11

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan5631

12

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

13

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

254 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6944

14

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

15

Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

16

Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

17

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5629

18

Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

42 medias

Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

Date

1777-1780

Cote

1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)

19

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

20

Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

21

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan5632

22

Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3642

23

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13754

24

Le village de Sapois près de Champagnole (675). Édition David-Mauvas à Salins

Date

28 fév 1995

Cote

31Fi214, 9Fi273-36 (Cote du négatif)

25

Sapois, section B, le Village, feuille 3.

1 media

Sapois, section B, le Village, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan5635

26

Sapois, section B, le Village, feuille 4.

1 media

Sapois, section B, le Village, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan5636

27

Sapois, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Sapois, section B, le Village, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan5634

28

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

29

Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141

30

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

137 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6945

31

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1813-1830, 1832.

277 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1813-1830, 1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/6943

32

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3643

33

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

127 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3892

34

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

71 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9575

35

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1140

36

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

32 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3639

37

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

38

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P3640

39

261 medias

Naissances.

Date

1825-1832

Cote

3E/2297

40

Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

Date

1823

Cote

3Pplan6636

41

Naissances 1793-an VIII, an X-1812 ; publications de mariage 10 pluviôse an II-an VI, an IX, an XI-1812 ; mariages 1793-an VI, an VIII, an XI-1812 ; décès 1793-an VIII, an XI-1812.

270 medias

Naissances 1793-an VIII, an X-1812 ; publications de mariage 10 pluviôse an II-an VI, an IX, an XI-1812 ; mariages 1793-an VI, an VIII, an XI-1812 ; décès 1793-an VIII, an XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/6942

42

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

65 medias

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

Date

1809

Cote

6M197

43

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

129 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9573

44

Tables décennales.

2 lots 203 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1137

45

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

131 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/6946

46

Tables décennales.

2 lots 225 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1135

47

Tables décennales.

2 lots 207 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1133

48

Sapois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

51 medias

Sapois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M391

49

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

129 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8624

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