Saône-et-Loire, département

1

1 media
Musée eucharistique du Hérion pavoisé à Paray-le-Monial.

Cote

69Fi/1631
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1601 à 1700.
- Musée eucharistique du Hérion pavoisé à Paray-le-Monial.
2

1 media
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
3
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

Date

1865-1866

Cote

21Hdep77
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et placement...
Producteur :
4
Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

Date

1944-1946

Cote

21Hdep207
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre...
Producteur :
5
Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

Date

1921-1938

Cote

21Hdep36
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives médicales
- Dossiers de patients
- Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons...
Producteur :
6

1 media
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
7

1 media
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Département du Jura.
- Particuliers.
- Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
8
Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

Date

1928-1929

Cote

21Hdep181
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 8 août...
Producteur :
9

1 media
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
10
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

Date

1893-1894

Cote

21Hdep119
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et placement...
Producteur :
11

1 media
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
12

1 media
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
13

1 media
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
14

1 media
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
15

1 media
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
16

1 media
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
17

1 media
Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

1848-1931

Cote

110J681
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires...
- Clients dont le nom commence par V, W et Z.
- Clients dont le nom commence par V, W et Z.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
18

1 media
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Autres départements.
- Doubs.
- Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
19

1 media
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
20

1 media
Clients dont le nom commence par B.

Date

1830-1931

Cote

110J652
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires...
- Clients dont le nom commence par B.
- Clients dont le nom commence par B.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
21

1 media
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
22
Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre 1908 au 21 juin 1909

Date

1908-1909

Cote

21Hdep142
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre...
Producteur :
23
du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

Cote

21Hdep/287
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives administratives
- Administration générale
- Commission de surveillance
- Registre de délibérations de la commission de surveillance
- du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966
Producteur :
24

1 media
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
25

1 media
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
26
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 juin au 30 décembre 1891

Date

1891

Cote

21Hdep115
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et placement...
Producteur :
27

1 media
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
28
Registre matricule des malades civils, du 20 juillet 1908 au 21 août 1926.

Date

1908-1928

Cote

21Hdep238
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registre matricule des malades civils, du 20 juillet...
Producteur :
29

1 media
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
30
Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/09/1941 au 31/10/1941

Date

1941

Cote

21Hdep47
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives médicales
- Dossiers de patients
- Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/09/1941...
Producteur :
31
Dossiers patients sorties hommes (2ème secteur) du 30/06/1942 au 23/12/1942

Date

1942

Cote

21Hdep14
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives médicales
- Dossiers de patients
- Dossiers patients sorties hommes (2ème secteur) du...
Producteur :
32

1 media
Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

Date

Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1938

Cote

110J74
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en matières premières autre que le...
- Correspondance avec les fournisseurs de matières premières
- Fournisseurs de charbon, houille et coke
- Fournisseurs de charbon, houille et coke en France...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
33

1 media
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
34

1 media
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Nancuise. - Réparations à la chapelle.
35

1 media
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne...
36
Registre des entrées et sorties

Date

1937-1957

Cote

21Hdep242
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registre des entrées et sorties
Producteur :
37
Registres matricule (placements d'office et volontaires mélangés) du 8 mai au 25 octobre 1905

Date

1905

Cote

21Hdep135
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et volontaires...
Producteur :
38

1 media
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe...
39

1 media
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Coisia. - Construction et ameublement d'une école.
40
Registres matricule (placements d'office) du 26 mai au 23 août 1917

Date

1917

Cote

21Hdep159
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 26 mai...
Producteur :
41

1 media
Clients dont le nom commence par R.

Date

1831-1930

Cote

110J677
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires...
- Clients dont le nom commence par R.
- Clients dont le nom commence par R.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
42
Registres matricule (placements d'office) du 10 novembre 1933 au 12 juin 1934

Date

1933-1934

Cote

21Hdep190
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 10 novembre...
Producteur :
43
du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960

Cote

21Hdep/283
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives administratives
- Administration générale
- Commission de surveillance
- Registre de délibérations de la commission de surveillance
- du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960
Producteur :
44

1 media
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

Date

1857-1866

Cote

162J189
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Vincelles. - Restauration de l'église et construction...
45

1 media
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

Date

1887-1899

Cote

162J68
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations...
46
Registre des placements d'office (notes médicales) du 12 avril 1845 au 28 décembre 1847, répertoire des noms en fin de registre.

Date

1845-1847

Cote

21Hdep224
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registre des placements d'office (notes médicales)...
Producteur :
47
Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 29 août 1924 au 25 juin 1927

Date

1924-1927

Cote

21Hdep214
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registe des placements volontaires (certificats médicaux...
Producteur :
48

1 media
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

Date

1868-1878

Cote

162J316
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement...
49

1 media
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

Date

1876-1900

Cote

162J76
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Lons-le-Saunier.
- Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons,...
50
Registres matricule (placements d'office) du 1 mars au 27 septembre 1937

Date

1937

Cote

21Hdep196
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 1 mars...
Producteur :
51

1 media
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

Date

1880-1881

Cote

162J194
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Département du Jura.
- Particuliers.
- Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly...
52

1 media
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

Date

1883

Cote

162J360
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M....
53

1 media
Nance. - Agrandissement de l'école.

Date

1877-1912

Cote

162J101
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Nance. - Agrandissement de l'école.
54
Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 20 août 1913 au 23 août 1917

Date

1913-1917

Cote

21Hdep211
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registe des placements volontaires (certificats médicaux...
Producteur :
55

1 media
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

Date

1880-1882

Cote

162J26
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881)....
56
Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 25 janvier 1939 au 16 juin 1941

Date

1939-1941

Cote

21Hdep219
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registe des placements volontaires (certificats médicaux...
Producteur :
57

1 media
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

Date

1874

Cote

162J221
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de...
58

1 media
Femme posant devant l'habitation de Michel (?).

Cote

69Fi/1614
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1601 à 1700.
- Femme posant devant l'habitation de Michel (?).
59

1 media
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Date

1873-1877

Cote

162J1
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations...
60

1 media
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

Date

1896-1902

Cote

162J24
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.
61
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 9 février au 5 juillet 1894

Date

1894

Cote

21Hdep120
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et placement...
Producteur :
62
Annuaire du département de Saône-et-Loire

Date

1819-1827

Cote

Per329
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Annuaire du département de Saône-et-Loire
63

1 media
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

Date

1884-1903

Cote

162J84
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886)....
64
Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 11 août 1945 au 7 juin 1947

Date

1945-1947

Cote

21Hdep222
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registe des placements volontaires (certificats médicaux...
Producteur :
65
Inventaire départemental des monuments et richesses d'art. Canton de Montcenis. Saône-et-Loire.

Date de publication

1976

Auteur

Inventaire départemental des monuments et richesses d'art[anonyme]

Cote

8oG1243
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Inventaire départemental des monuments et richesses...
66

1 media
Nanc. - Construction d'un lavoir.

Date

1878-1897

Cote

162J100
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Nanc. - Construction d'un lavoir.
67

1 media
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

Date

1889-1904

Cote

162J114
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et...
68

1 media
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

Date

1871

Cote

162J203
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Département du Jura.
- Particuliers.
- Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud...
69

1 media
Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

Date

1877-1888

Cote

162J358
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation...
70

1 media
Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

Date

1855-1882

Cote

162J328
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre...
71

1 media
Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

Date

1857-1877

Cote

162J37
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations...
72
Registres matricule (placements d'office) du 20 décembre 1930 au 25 juillet 1931

Date

1930-1931

Cote

21Hdep185
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres de placement
- Registres matricule (placements d'office) du 20 décembre...
Producteur :
73

1 media
Rue de Paray-le-Monial décorée et pavoisée à l'occasion des fêtes canoniales de sainte Marguerite-Marie Alacoque, une porte indique "Misere - Cor Jesu Sacratissimum - Nobis".

Date

1921

Cote

69Fi/1638
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1601 à 1700.
- Rue de Paray-le-Monial décorée et pavoisée à l'occasion...
74

1 media
Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

Date

1855-1888

Cote

162J158
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863)....
75
Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/01/1942 au 25/08/1942

Date

1942

Cote

21Hdep49
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives médicales
- Dossiers de patients
- Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/01/1942...
Producteur :
76

1 media
Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

Date

1877-1890

Cote

162J57
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du...
77
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 9 avril au 27 novembre 1895

Date

1895

Cote

21Hdep122
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Population
- registres matricule
- Registres matricule (placements d'office et placement...
Producteur :
78
Dossiers patients décès Femmes (2ème secteur) du 19/11/1942 au 31/12/1942

Date

1942

Cote

21Hdep68
- Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
- Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
- Archives médicales
- Dossiers de patients
- Dossiers patients décès Femmes (2ème secteur) du 19/11/1942...
Producteur :
79

1 media
Clients dont le nom commence par H et I.

Date

1830-1920

Cote

110J666
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires...
- Clients dont le nom commence par H et I.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
80

1 media
Brainans. - Construction de l'école des garçons.

Date

1876-1885

Cote

162J13
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Brainans. - Construction de l'école des garçons.

Résultats de la recherche

Musée eucharistique du Hérion pavoisé à Paray-le-Monial.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

Date

Cote

Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Producteur :

Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

Date

Cote

Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Producteur :

Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

Date

Cote

Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Producteur :

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

Date

Cote

Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Producteur :

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

Date

Cote

Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Producteur :

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)