ROUSSEAU Louis Cyprien - Recherche

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1

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

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Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

2

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

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Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

3

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

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Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

4

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

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Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

5

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

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Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

6

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

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Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

7

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

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Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

8

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

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Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

9

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

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Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

10

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

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Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

11

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

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Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

12

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

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Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

13

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

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Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227

14

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

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Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337

15

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

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Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270

16

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

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Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

17

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

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Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116

18

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

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Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54

19

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

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Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102

20

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

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Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159

21

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

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Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145

22

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

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Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34

23

Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

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Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

Date

1857-1866

Cote

162J189

24

Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

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Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

Date

1887-1899

Cote

162J68

25

Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

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Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

Date

1868-1878

Cote

162J316

26

Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

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Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

Date

1876-1900

Cote

162J76

27

Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

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Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

Date

1880-1881

Cote

162J194

28

Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

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Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

Date

1883

Cote

162J360

29

Nance. - Agrandissement de l'école.

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Nance. - Agrandissement de l'école.

Date

1877-1912

Cote

162J101

30

Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

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Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

Date

1880-1882

Cote

162J26

31

Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

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Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

Date

1874

Cote

162J221

32

Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

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Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Date

1873-1877

Cote

162J1

33

Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

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Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

Date

1896-1902

Cote

162J24

34

Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

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Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

Date

1884-1903

Cote

162J84

35

Nanc. - Construction d'un lavoir.

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Nanc. - Construction d'un lavoir.

Date

1878-1897

Cote

162J100

36

Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

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Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

Date

1889-1904

Cote

162J114

37

Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

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Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

Date

1871

Cote

162J203

38

Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

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Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

Date

1877-1888

Cote

162J358

39

Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

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Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

Date

1855-1882

Cote

162J328

40

Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

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Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

Date

1857-1877

Cote

162J37

41

Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

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Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

Date

1855-1888

Cote

162J158

42

Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

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Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

Date

1877-1890

Cote

162J57

43

Brainans. - Construction de l'école des garçons.

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Brainans. - Construction de l'école des garçons.

Date

1876-1885

Cote

162J13

44

Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

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Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

Date

1852-1881

Cote

162J184

45

Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

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Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

Date

1877-1878

Cote

162J216

46

Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

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Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

Date

1860-1868

Cote

162J32

47

Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

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Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

Date

1869-1870

Cote

162J264

48

Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

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Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

Date

1857

Cote

162J381

49

Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

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Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

Date

1878-1888

Cote

162J130

50

Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

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Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

Date

1853-1902

Cote

162J62

51

Broissia. - Ameublement de l'école.

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Broissia. - Ameublement de l'école.

Date

1882-1883

Cote

162J14

52

Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

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Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

Date

1855-1893

Cote

162J126

53

Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

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Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

Date

1860-1869

Cote

162J193

54

Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

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Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

Date

1865-1876

Cote

162J185

55

Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

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Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

Date

1880-1881

Cote

162J296

56

Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

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Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

Date

1864-1880

Cote

162J75

57

Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

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Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

Date

1828-1903

Cote

162J217

58

Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

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Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

Date

1897-1902

Cote

162J119

59

Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

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Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

Date

1876-1901

Cote

162J33

60

Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

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Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

Date

1867

Cote

162J249

61

Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

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Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

Date

1864-1881

Cote

162J2

62

Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

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Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

Date

1857-1882

Cote

162J259

63

Mirebel. - Construction d'une citerne.

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Mirebel. - Construction d'une citerne.

Date

1877-1880

Cote

162J85

64

Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

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Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

Date

1887-1889

Cote

162J103

65

Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

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Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

Date

1865-1874

Cote

162J176

66

Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

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Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

Date

1885-1886

Cote

162J121

67

Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

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Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

Date

1873-1878

Cote

162J272

68

Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

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Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

Date

1859-1883

Cote

162J16

69

Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

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Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

Date

1874

Cote

162J209

70

Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

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Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

Date

1878-1899

Cote

162J160

71

Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

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Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

Date

1857-1873

Cote

162J206

72

Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

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Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

Date

1875-1878

Cote

162J50

73

Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

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Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

Date

1858-1888

Cote

162J275

74

Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

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Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

Date

1874-1881

Cote

162J271

75

Vevy. - M. Monnier, plâtrier à Lons-le-Saunier, contre M. Daudon, entrepreneur à Lons-le-Saunier : règlement des comptes des parties suite aux travaux faits à l'église.

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Vevy. - M. Monnier, plâtrier à Lons-le-Saunier, contre M. Daudon, entrepreneur à Lons-le-Saunier : règlement des comptes des parties suite aux travaux faits à l'église.

Date

1862-1863

Cote

162J354

76

Sellières. - Restauration d'une maison pour M. Terrier.

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Sellières. - Restauration d'une maison pour M. Terrier.

Date

1868-1869

Cote

162J214

77

Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

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Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

Date

s.d.

Cote

162J327

78

Bourget (Le). - Compagnie d'assurances La France et M. Richard Victor : expertise après sinistre.

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Bourget (Le). - Compagnie d'assurances La France et M. Richard Victor : expertise après sinistre.

Date

1883

Cote

162J235

79

Cormoz. - Reconstruction de la chapelle de Notre-Dame de Prompt Secours.

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Cormoz. - Reconstruction de la chapelle de Notre-Dame de Prompt Secours.

Date

1872

Cote

162J167

80

Nanc. - M. Blanc (de Saint-Amour) contre M. Chatelain : reconnaissance de l'état de lieux litigieux.

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Nanc. - M. Blanc (de Saint-Amour) contre M. Chatelain : reconnaissance de l'état de lieux litigieux.

Date

1878-1880

Cote

162J304

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