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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Cote
3P3131
Date
1911
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
2
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Cote
3E/1132
Date
1803-1812
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
3
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4796
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.
4
Cote
3E/13661
Date
1923-1932
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Cote
3E/13833
Date
1923-1932
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune, Ardon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Cote
3E/6210
Date
1843-1852
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Cote
3E/1136
Date
1843-1852
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
8
Cote
3P3129
Date
1868
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Cote
3E/11022
Date
1893-1902
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
10
Cote
2286W112
Date
1986-2000
Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
11
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Cote
3E/1134
Date
1823-1832
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Chaux-des-Crotenay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
12
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Cote
3E/1139
Date
1873-1882
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
13
Cote
3P3132
Date
1913
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 446 medias

Cote
3E/3860
Date
1873-1882
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Cote
1714W53
Date
1975
Lieu
Pont-du-Navoy, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 53 - MONNET-LA-VILLE - MONTIGNY-SUR-L'AIN -...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
16
Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

1 media

Cote
3Pplan7090
Date- Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Modification de feuilles cadastrales
  • Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]
17
Etat de sections, s.d. [1825].

45 medias

Cote
3P3127
Date- Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1825].
18
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Cote
3E/13836
Date
1933-1942
Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales des communes composant le canton...
19
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

1 media

Cote
3Pplan4798
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.
20
Cote
2286W2
Date
1995-1997
Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
21
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Cote
3E/1138
Date
1863-1872
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
22
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

238 medias

Cote
3E/6212
Date
1863-1872
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
23
Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

1 media

Cote
3Pplan7091
Date- Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Modification de feuilles cadastrales
  • Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.
24
Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4805
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.
25
Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4803
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.
26
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4794
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.
27
Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4793
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.
28
Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4806
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.
29
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Cote
3E/11023
Date
1903-1912
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
30
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Cote
3E/1141
Date
1893-1902
Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Châtelneuf, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
31
Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4799
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.
32
Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan4800
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.
33
Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4802
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.
34
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Cote
3P3130
Date
1882
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
35
Cote
2286W101
Date
1984-2007
Lieu
Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
36
Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

152 medias

Cote
3E/6205
Date
1793-1803
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an...
37
Cote
Per181
Date
1939
Lieu
Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy
38
Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives, s.d. (1836 ?), 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

146 medias

Cote
5E65/7
Date
1836-1896
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • P
  • Pont-du-Navoy
  • Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives,...
39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

147 medias

Cote
3E/9462
Date
1913-1922
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
40

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Cote
2286W109
Date
1994-2009
Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...