Pont-du-Navoy, commune - Recherche

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1

Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3131

2

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

3

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan4796

4

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13661

5

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

6

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6210

7

Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

8

Matrice foncière.

Date

1868

Cote

3P3129

9

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

10

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

11

Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

12

Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3132

14

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 446 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3860

15

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W53

16

Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

1 media

Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3Pplan7090

17

Etat de sections, s.d. [1825].

45 medias

Etat de sections, s.d. [1825].

Date

-

Cote

3P3127

18

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

19

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan4798

20

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

21

Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

22

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

238 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/6212

23

Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

1 media

Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

Date

-

Cote

3Pplan7091

24

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

1 media

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan4805

25

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

1 media

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan4803

26

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan4794

27

Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

1 media

Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan4793

28

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

1 media

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4806

29

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

30

Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141

31

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

1 media

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan4799

32

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

1 media

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan4800

33

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

1 media

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4802

34

Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3130

35

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

36

Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

152 medias

Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

Date

1793-1803

Cote

3E/6205

37

Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy

Date

1939

Cote

Per181

38

Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives, s.d. (1836 ?), 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

146 medias

Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives, s.d. (1836 ?), 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

Date

1836-1896

Cote

5E65/7

39

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

147 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9462

40

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

41

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 4.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4797

42

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1140

43

Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

173 medias

Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

Date

1813-1822

Cote

3E/6207

44

Pont du Navoy (39, Jura) - Le Barrage sur l' Ain

1 media

Pont du Navoy (39, Jura) - Le Barrage sur l' Ain

Date

-

Cote

7Fi2315

45

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

46

Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P3128

47

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

219 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6211

48

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

49

Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

Date

1823

Cote

3Pplan6636

50

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan4795

51

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

65 medias

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

Date

1809

Cote

6M197

52

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 96 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13661

53

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

265 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8603

54

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

202 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/6209

55

Pont-du-Navoy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

85 medias

Pont-du-Navoy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M389

56

Tables décennales.

2 lots 203 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1137

57

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

222 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9461

58

Publications de mariage décembre 1822-1824, 1826-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1823-1832.

180 medias

Publications de mariage décembre 1822-1824, 1826-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1823-1832.

Date

1823-1832

Cote

3E/6208

59

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

182 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/6206

60

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 2.

1 media

Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan4804

61

Tables décennales.

2 lots 225 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1135

62

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

230 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9460

63

Tables décennales.

2 lots 207 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1133

64

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 3.

1 media

Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan4801

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