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4
Baptêmes, mariages, sépultures.

242 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1776-1791

Cote

3E/654

8
Mont-sous-Vaudrey (Jura). Le château Gaillard. Mâcon, Combier imp. Macon "Cim".

1 media

Mont-sous-Vaudrey (Jura). Le château Gaillard. Mâcon, Combier imp. Macon "Cim".

Date

-

Cote

7Fi1679, 1193W2040 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1249

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 175 medias

14
Baptêmes, mariages, sépultures.

282 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1775

Cote

3E/653

15
Baptêmes, mariages, sépultures.

59 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1762

Cote

5E594/2

16
Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1251

17

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

74 medias

22
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1250

23
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1246

26
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1247

27
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

515 medias

28
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1244

29
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

271 medias

30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

221 medias

31
Tables décennales. .

2 lots 120 medias

Tables décennales. .

Date

1823-1832

Cote

3E/1245

32
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1248

35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

224 medias

36
Propositions d'achat de terrains

1 media

Propositions d'achat de terrains

Date

Entre le 1er janvier 1813 et le 31 décembre 1845

Cote

110J38

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

329 medias

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

74 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1783

Cote

5E594/4

41
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

281 medias

42
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

301 medias

43
Tables décennales.

2 lots 83 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1252

45
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

290 medias

46
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

47
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

290 medias

48
55
Matrice des propriétés bâties.

86 medias

57
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

197 medias

58
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

470 medias

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

263 medias

61
Baptêmes, mariages, sépultures.

52 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1772

Cote

5E594/3

62
Décès, publications de mariage, tables décennales.

118 medias

63
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

52 medias

65
Naissances, mariages.

150 medias

Naissances, mariages.

Date

1913-1922

Cote

3E/9355

66
Matrice des propriétés bâties.

72 medias

67

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

71
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1243

72
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

217 medias

73
Baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

5E594/5

75
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

254 medias

77
Etat de sections.

213 medias

Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P2637

80
Naissances, mariages, décès 1793-an XI.

434 medias