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1

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Date

1938-1965

Cote

2209W130

2

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Date

1930-1972

Cote

2209W104

3

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

Date

1946-1975

Cote

2209W106

4

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Date

1942-1962

Cote

2209W94

5

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

Date

1966

Cote

2209W103

6

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Date

1969

Cote

2209W119

7

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Date

1953-1968

Cote

2209W109

8

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.

Date

1941-1945

Cote

2209W133

9

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).

Date

1953-1996

Cote

2209W122

10

Visites des salines.- Notes et procès-verbal de visite (1946-1964) ; livraison d'eau salée à la station thermale de Lons de 1962 à 1964 (1965).

Date

1946-1965

Cote

2209W98

11

Recherche de lignite dans le bassin de Chaumergy.- Rapports, plans.

Date

1942-1946

Cote

2209W125

12

Affaissement de 1970.- Nivellement, 1971 (37e campagne).

Date

1970-1971

Cote

2209W116

13

Affaissements de 1967.- Nivellement, 1968 (34e campagne).

Date

1967-1968

Cote

2209W113

14

Mine de Foulenay.- Concession aux salines de Montaigu, 1940. Concession Rossignol, 1941-1947 (avec essai de concession à la société des lignites du Jura, 1946).

Date

1940-1947

Cote

2209W128

15

Fermeture de la saline.- Travaux à la charge des salines de l'Est, 1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

2209W101

16

Liste des tourbières dans le Jura, s.d. [mi XXe s.]. Cartes des tourbières du Bassin du Jura issues de "Prospections et cartes des tourbières de France" [prospections datées de 1942] (concernent tous les massifs montagneux du Jura : Bassins du Rhône, de l'Ain I et II, du Doubs et des affluents). Une carte des localisations des tourbières en activité en France en 1939, 1914 et 1930, non exploitée en 1940 (s.d. postérieur à 1940).

Date

1914-1940

Cote

2209W132

17

Rapports et sondage sur les affaissements de 1966 (suite du 33e nivellement), 1967.

Date

1967

Cote

2209W112

18

Contrôle des affaissements.- Récapitulatifs de nivellements annuels (Poligny et Miéry) [1935]-1965.

Date

1935-1965

Cote

2209W111

19

Affaissement de 1969.- Nivellement, 1970 (36e campagne).

Date

1969-1970

Cote

2209W115

20

Mine de Rye (Société d'exploitations minières du Centre).- Rapport général (1943) ; permis de disposer du produit des recherches (1942) ; permis d'exploiter (1943-1944) ; exploitation (1942-1943) ; main d'oeuvre et salaire (1943-1944) ; plans (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

2209W129

21

Ce qu'est l'exploitation de la tourbe, comment envisager l'exploitation nouvelle, Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides, Paris, T9, s.d. [mi XXe s.].

Date

-

Cote

2209W131

22

Affaissement de 1972.- Nivellement, 1973 (39e campagne).

Date

1972-1973

Cote

2209W117

23

Questions sociales.- Conventions collectives (dont dossier commun avec la saline de Montmorot) ; chômages, grèves, syndicats, salaires, sécurité, effectifs, etc. : rapports, listes, tableaux, correspondance [1937] 1940-1965.

Date

1940-1965

Cote

2209W99

24

Personnel.- Horaires et durée de travail, personnel ouvriers, cadres : notes, rapports, réglement intérieur, état du personnel.

Date

1940-1965

Cote

2209W107

25

Affaissement du 27 septembre 1943 : rapport, plans.

Date

1943

Cote

2209W110

26

Affaissement de 1973.- Nivellement, 1974 (40e campagne).

Date

1973-1974

Cote

2209W118

27

Affaissements de terrains à Montmorot.- Enquête et préconisation, travaux successifs (1949, 1954, 1965-1966), 1949-1966.

Date

1949-1966

Cote

2209W102

28

Généralités. Instruction sur les circonscriptions minières, la sécurité dans les mines et la protection des ouvriers, le statut des mineurs, la police des mines.Carte minière de France, 1979. Cartes de localisation des permis exclusifs de recherches minières en région Franche-Comté par la Drire de 1980 à 1998, 1981-1999 (avec lacunes). Concessions de mines en vigueur dans le Jura, 1982.

Date

1979-1999

Cote

2209W92

29

Fonctionnement général.- Rapports avec l'administration des mines, écoulement de la production, main d'oeuvre.

Date

1943-1946

Cote

2209W126

30

Affaissement de 1968.- NIvellement, 1969 (35e campagne).

Date

1968-1969

Cote

2209W114

31

Rapport de visites.

Date

1938-1947

Cote

2209W105

32

Concessions occupation de terrain, comptes-rendus de conseils d'administration, réunion des concessions de Gouhainans (70) et des Epoisses (21) à Montmorot [1842, copie], 1946-1954 environ.

Date

1946-1954

Cote

2209W95

33

Dossiers communs.- Concessions de sols (Salins, Montmorot, Grozon), 1962. Redevance des mines, 1986-1989.

Date

1962-1989

Cote

2209W93

34

Conséquences des affaissements.- Politique de la société des mines de Poligny d'acquisition des terrains menacés, contentieux (1961-1965). Projet de lotissement puis de terrains de camping par la ville de Poligny près des installations de pompage (1962-1964). Avis sur d'éventuelles interventions préfectorales tendant à interdire toute construction sur des périmètres (1963-1965).

Date

1961-1965

Cote

2209W121

35

Sondages.- Coupes détaillées : plans, analyses des terrains traversés, sans date, milieu du XXe siècle.

Date

-

Cote

2209W108

36

Mine de fer d'Etival.- Découverte d'un gisement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des mines.

Date

1946

Cote

2209W123

37

Affaissement au territoire du village de Miéry.- Nivellements.

Date

1971-1973

Cote

2209W120

38

Richesses minérales de l'Algérie et de la Tunisie.

Date

-

Cote

8oG14

39

Recherche et permis exclusifs d'exploiter, pour la Société des lignites du Jura et COGENOR, l'or et l'uranium dans le massif de la Serre [permis "M"] ; renouvellement de permis.

Date

1957-1962

Cote

2209W136

40

Fonctionnement.- Sondages anciens et modernes, aspects techniques d'exploitation, redevances des mines, reconnaissance de sondages du XIXe siècle par le BRGM d'après les archives des Salines de l'Est.

Date

1943-1962

Cote

2209W96