HYDROCARBURE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable 1960-1962, campagnes D3 et D4.	Cote 2209W22	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable...
2	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 3	Cote 2209W29	Date 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières...
3	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons Sud 101 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).	Cote 2209W13	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
4	Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).	Cote 2209W47	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).
5	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Publy 101	Cote 2209W16	Date 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
6	Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).	Cote 2209W49	Date 1938-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).
7	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon 1	Cote 2209W26	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon...
8	Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.	Cote 2209W45	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.
9	Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101 et Macornay 101.- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification de bouchage de puits, 1964-1974 (1985).	Cote 2209W20	Date 1964-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101...
10	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot 1	Cote 2209W25	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot...
11	Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod, Orgelet	Cote 2209W39	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod,...
12	Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort, Champagnole.- Dossier commun.- Rapport au fond de l'adjoint en chef de la première division de Besançon, 1987. Dossiers spécifiques à chaque secteur par les sociétés Elf-Aquitaine, BP, Teredo, 1978-1987.	Cote 2209W35	Date 1978-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort,...
13	Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants, ainsi que du réseau de distribution des produits pétroliers. Listes départementales au 1er juillet 1952. Instructions et listes par arrondissement ou grandes villes du 1er juillet 1952 au 12 décembre 1959.	Cote 2217W39	Date 1952-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-... Hydrocarbures Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants,...
14	Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]	Cote 2217W36	Date 1965-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-... Mines, carrières, hydrocarbures, salines Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines,...
15	Etude sismique réflexion	Cote 2209W44	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Etude sismique réflexion
16	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Vevy 101	Cote 2209W19	Date 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
17	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Macornay 101	Cote 2209W14	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
18	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage, Bresse Nord 101	Cote 2209W7	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
19	Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution, renouvellement, prorogation, renonciation partielle, 1947-1965. Analyses de divers fluides recueillis, 1952-1965. Programmes de travaux et dépenses, [1950]-1965. Sécurité sur les sondages : instruction, 1959-1964 (et rapport annuel de R.A.P., 1952-1954).	Cote 2209W4	Date 1947-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution,...
20	Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande de concession ; dossier technique, projet d'arrêté préfectoral ; mise en exploitation du gisement ; transport du gaz ; utilisation du gaz (1964-1966). Permis [annexe] de Champagnole : un arrêté préfectoral de 1966. Exploitation, éruption de gaz (1966), arrêt et renonciation d'exploitation (1964-1986 ; 1999) [un document : renonciation d'exploitation], 1964-1986 [1999].	Cote 2209W30	Date 1964-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande...
21	Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique (Copefa)	Cote 2209W46	Date 1957-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique...
22	Permis La Peyssouze, (Esso).	Cote 2209W40	Date 1986-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Permis La Peyssouze, (Esso).
23	Permis Jura-Revermont	Cote 2209W38	Date 1992-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Permis Jura-Revermont
24	Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble", "Bresse comtoise" - Dossiers d'études et de pétitionnaires rejets et accords (dossier commun et dossiers spécifiques), 1990-1993.	Cote 2209W32	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble",...
25	Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 104-110 sauf 108 (absent), 1951-1954.	Cote 2209W5	Date 1951-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Jura 104-115 sauf 108 (absent), 1951-1954. Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
26	Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie que 2209 W5-19), 1960.	Cote 2209W34	Date 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie...
27	Vincelles (objet ?, 1941-1946).	Cote 2209W55	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Vincelles (objet ?, 1941-1946).
28	Conliège (houille, 1948-1949)	Cote 2209W48	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Conliège (houille, 1948-1949)
29	Permis Bourg-en-Bresse	Cote 2209W41	Date 1976-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Permis Bourg-en-Bresse
30	Sociétés REPLOR (recherche et exploitation de pétrole de Lorraine) puis EURAFREP sur périmètre "de Briod" et "de Lons". - Permis d'exploration (abandon de recherche en 1990 et 1991). Sondages [Voir aussi : pour Briod, dossier Houille des Charbonnages de France et sondage de la RAP pour hydrocarbure, 2209 W 9) ; pour Lons ; dossier suivant Lons-Bresse-Comté-Vignoble, 2209 W 32], 1981-1991.	Cote 2209W31	Date 1981-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Sociétés REPLOR (recherche et exploitation de pétrole...
31	Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).	Cote 2209W50	Date 1949-1952	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).
32	Ratte (objet ?, 1941-1947)	Cote 2209W53	Date 1941-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Ratte (objet ?, 1941-1947)
33	Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).	Cote 2209W52	Date 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).
34	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Briod 1-5 (ou 101-105)	Cote 2209W9	Date 1955-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
35	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Crançot	Cote 2209W10	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
36	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 2 avec découverte de gaz	Cote 2209W28	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières...
37	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Frontenay 101	Cote 2209W11	Date 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
38	Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis d'explorer, renouvellements, 1979-1994 (toujours avec études géophysiques, sécurité, etc.)	Cote 2209W37	Date 1979-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis...
39	Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés en divers lieux de France, recommandations à propos de dossiers de fin de sondage, 1948-1971. Etudes d'impact : diffusion de plans-type, 1986. Rapports d'activité de la Drire Franche-Comté sur les recherches et exploitations d'hydrocarbures, 1980 (inclut l'industrie et le sel), 1987-1995 (avec lacune).	Cote 2209W1	Date 1948-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Généralités Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés...
40	Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963), campagnes sismiques (1956) (dossier commun et dossiers spécifiques à chaque périmètre), 1956-1963.	Cote 2209W33	Date 1956-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Société SAFREP (société anonyme française de recherche... Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963),...
41	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Perrigny I et II, 1951-1953, 1962-1965 (1974-1985) (cf. aussi 2209 W 75, exploitation gaz de Lons).	Cote 2209W15	Date 1951-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
42	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 111-116, 1951-1954.	Cote 2209W6	Date 1951-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Jura 104-115 sauf 108 (absent), 1951-1954. Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
43	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Revigny (avec permis d'exploiter le gaz trouvé)	Cote 2209W17	Date 1942-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
44	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage.Bresse 105	Cote 2209W8	Date 1956-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
45	Dossier du permis, impact sur environnement.	Cote 2209W43	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Dossier du permis, impact sur environnement.
46	Permis d'exploitation "Haut-Jura" ; institution (1957-1962), prolongement (1964-1965), programmes de travaux et dépenses (1957-1963), demandes de mise en conformité avec le quadrillage réglementaire (1965), 1957, 1965 environs.	Cote 2209W21	Date 1957-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploitation "Haut-Jura" ; institution (1957-1962),...
47	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons 101-104 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).	Cote 2209W12	Date 1952-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
48	Permis Gex-Clairvaux-les-Lacs	Cote 2209W42	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,... Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers... Secteur Jura et autres départements (avec incidences... Permis Gex-Clairvaux-les-Lacs
49	Société nationale des pétroles d'Aquitaine sur "Saint-Amour".- Permis d'exploiter (1963). Sondage de Poisoux 1 (1969), 1963-1969.	Cote 2209W36	Date 1963-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Société nationale des pétroles d'Aquitaine sur "Saint-Amour".-...
50	Listes et rapports communs d'avancement et résultats de plusieurs sondages, programmation de sondage avec le B.R.G.M., rapport sur sondages sans lien apparent avec les dossiers de prospection suivants : Vernantois (1945-1947), Lavigny [hydrocarbure et houille], 1949-1951 ; salaires payés sur les chantiers de sondages, 1945-1955, 1962. Copies de décret de permis de recherches d'hydrocarbure, 1952-1963. Bilan de 30 ans d'exploitation et production d'hydrocarbure en France : compte-rendu de réunion Drire et direction des hydrocarbures, 1989.	Cote 2209W3	Date 1945-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Généralités Listes et rapports communs d'avancement et résultats...
51	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 1	Cote 2209W27	Date 1961-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières...
52	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Laviron 1 Mignovillard	Cote 2209W24	Date 1959-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Laviron...
53	Déclarations de levés de mesures géophysiques et géochimiques : instructions, déclarations, contentieux pour levés sans autorisation, 1979-1987.	Cote 2209W2	Date 1979-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Généralités Déclarations de levés de mesures géophysiques et géochimiques...
54	Perrigny II (rapport BRGG, sel ?, hydrocarbure, houille, 1953).	Cote 2209W51	Date 1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Perrigny II (rapport BRGG, sel ?, hydrocarbure, houille,...
55	Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Valempoulières 101 et 102.	Cote 2209W18	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions... Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement... Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
56	Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc	Cote 2746W/27-2746W/53	Date 1955-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,... Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc
57	Vaux-sur-Poligny (rapport BRGG, potasse, hydrocarbure, 1946-1954).	Cote 2209W54	Date 1946-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace... Vaux-sur-Poligny (rapport BRGG, potasse, hydrocarbure,...
58	Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Essavilly	Cote 2209W23	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Recherche et exploitation d'hydrocarbures Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)... Sondages (même typologie que 2209 W 15-19). Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Essavilly

Résultats de la recherche

Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable 1960-1962, campagnes D3 et D4.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 3

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons Sud 101 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Publy 101

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon 1

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101 et Macornay 101.- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification de bouchage de puits, 1964-1974 (1985).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot 1

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod, Orgelet

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort, Champagnole.- Dossier commun.- Rapport au fond de l'adjoint en chef de la première division de Besançon, 1987. Dossiers spécifiques à chaque secteur par les sociétés Elf-Aquitaine, BP, Teredo, 1978-1987.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants, ainsi que du réseau de distribution des produits pétroliers. Listes départementales au 1er juillet 1952. Instructions et listes par arrondissement ou grandes villes du 1er juillet 1952 au 12 décembre 1959.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Etude sismique réflexion

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Vevy 101

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Macornay 101

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage, Bresse Nord 101

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique (Copefa)

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis La Peyssouze, (Esso).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis Jura-Revermont

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble", "Bresse comtoise" - Dossiers d'études et de pétitionnaires rejets et accords (dossier commun et dossiers spécifiques), 1990-1993.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 104-110 sauf 108 (absent), 1951-1954.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie que 2209 W5-19), 1960.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Vincelles (objet ?, 1941-1946).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Conliège (houille, 1948-1949)

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis Bourg-en-Bresse

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Ratte (objet ?, 1941-1947)

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Briod 1-5 (ou 101-105)

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Crançot

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 2 avec découverte de gaz

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Frontenay 101

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis d'explorer, renouvellements, 1979-1994 (toujours avec études géophysiques, sécurité, etc.)

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963), campagnes sismiques (1956) (dossier commun et dossiers spécifiques à chaque périmètre), 1956-1963.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Perrigny I et II, 1951-1953, 1962-1965 (1974-1985) (cf. aussi 2209 W 75, exploitation gaz de Lons).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 111-116, 1951-1954.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...