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1

Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable 1960-1962, campagnes D3 et D4.

Date

1960-1962

Cote

2209W22

2

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 3

Date

1964

Cote

2209W29

3

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons Sud 101 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).

Date

1964-1965

Cote

2209W13

4

Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).

Date

1938-1940

Cote

2209W47

5

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Publy 101

Date

1961

Cote

2209W16

6

Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).

Date

1938-1953

Cote

2209W49

7

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon 1

Date

1958

Cote

2209W26

8

Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.

Date

1985-1987

Cote

2209W45

9

Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101 et Macornay 101.- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification de bouchage de puits, 1964-1974 (1985).

Date

1964-1974

Cote

2209W20

10

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot 1

Date

1962-1963

Cote

2209W25

11

Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod, Orgelet

Date

1990-1992

Cote

2209W39

12

Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort, Champagnole.- Dossier commun.- Rapport au fond de l'adjoint en chef de la première division de Besançon, 1987. Dossiers spécifiques à chaque secteur par les sociétés Elf-Aquitaine, BP, Teredo, 1978-1987.

Date

1978-1987

Cote

2209W35

13

Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants, ainsi que du réseau de distribution des produits pétroliers. Listes départementales au 1er juillet 1952. Instructions et listes par arrondissement ou grandes villes du 1er juillet 1952 au 12 décembre 1959.

Date

1952-1961

Cote

2217W39

14

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

Date

1965-1974

Cote

2217W36

15

Etude sismique réflexion

Date

1980-1981

Cote

2209W44

16

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Vevy 101

Date

1961

Cote

2209W19

17

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Macornay 101

Date

1964-1965

Cote

2209W14

18

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage, Bresse Nord 101

Date

1959-1960

Cote

2209W7

19

Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution, renouvellement, prorogation, renonciation partielle, 1947-1965. Analyses de divers fluides recueillis, 1952-1965. Programmes de travaux et dépenses, [1950]-1965. Sécurité sur les sondages : instruction, 1959-1964 (et rapport annuel de R.A.P., 1952-1954).

Date

1947-1965

Cote

2209W4

20

Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande de concession ; dossier technique, projet d'arrêté préfectoral ; mise en exploitation du gisement ; transport du gaz ; utilisation du gaz (1964-1966). Permis [annexe] de Champagnole : un arrêté préfectoral de 1966. Exploitation, éruption de gaz (1966), arrêt et renonciation d'exploitation (1964-1986 ; 1999) [un document : renonciation d'exploitation], 1964-1986 [1999].

Date

1964-1999

Cote

2209W30

21

Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique (Copefa)

Date

1957-1958

Cote

2209W46

22

Permis La Peyssouze, (Esso).

Date

1986-1990

Cote

2209W40

23

Permis Jura-Revermont

Date

1992-1994

Cote

2209W38

24

Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble", "Bresse comtoise" - Dossiers d'études et de pétitionnaires rejets et accords (dossier commun et dossiers spécifiques), 1990-1993.

Date

1990-1993

Cote

2209W32

25

Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 104-110 sauf 108 (absent), 1951-1954.

Date

1951-1954

Cote

2209W5

26

Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie que 2209 W5-19), 1960.

Date

1960

Cote

2209W34

27

Vincelles (objet ?, 1941-1946).

Date

1941-1946

Cote

2209W55

28

Conliège (houille, 1948-1949)

Date

1948-1949

Cote

2209W48

29

Permis Bourg-en-Bresse

Date

1976-1980

Cote

2209W41

30

Sociétés REPLOR (recherche et exploitation de pétrole de Lorraine) puis EURAFREP sur périmètre "de Briod" et "de Lons". - Permis d'exploration (abandon de recherche en 1990 et 1991). Sondages [Voir aussi : pour Briod, dossier Houille des Charbonnages de France et sondage de la RAP pour hydrocarbure, 2209 W 9) ; pour Lons ; dossier suivant Lons-Bresse-Comté-Vignoble, 2209 W 32], 1981-1991.

Date

1981-1991

Cote

2209W31

31

Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).

Date

1949-1952

Cote

2209W50

32

Ratte (objet ?, 1941-1947)

Date

1941-1947

Cote

2209W53

33

Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).

Date

1965

Cote

2209W52

34

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Briod 1-5 (ou 101-105)

Date

1955-1958

Cote

2209W9

35

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Crançot

Date

1961-1962

Cote

2209W10

36

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 2 avec découverte de gaz

Date

1963-1965

Cote

2209W28

37

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Frontenay 101

Date

1964

Cote

2209W11

38

Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis d'explorer, renouvellements, 1979-1994 (toujours avec études géophysiques, sécurité, etc.)

Date

1979-1994

Cote

2209W37

39

Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés en divers lieux de France, recommandations à propos de dossiers de fin de sondage, 1948-1971. Etudes d'impact : diffusion de plans-type, 1986. Rapports d'activité de la Drire Franche-Comté sur les recherches et exploitations d'hydrocarbures, 1980 (inclut l'industrie et le sel), 1987-1995 (avec lacune).

Date

1948-1995

Cote

2209W1

40

Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963), campagnes sismiques (1956) (dossier commun et dossiers spécifiques à chaque périmètre), 1956-1963.

Date

1956-1963

Cote

2209W33

41

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Perrigny I et II, 1951-1953, 1962-1965 (1974-1985) (cf. aussi 2209 W 75, exploitation gaz de Lons).

Date

1951-1985

Cote

2209W15

42

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 111-116, 1951-1954.

Date

1951-1954

Cote

2209W6

43

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Revigny (avec permis d'exploiter le gaz trouvé)

Date

1942-1959

Cote

2209W17

44

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage.Bresse 105

Date

1956-1957

Cote

2209W8

45

Dossier du permis, impact sur environnement.

Date

1980-1985

Cote

2209W43

46

Permis d'exploitation "Haut-Jura" ; institution (1957-1962), prolongement (1964-1965), programmes de travaux et dépenses (1957-1963), demandes de mise en conformité avec le quadrillage réglementaire (1965), 1957, 1965 environs.

Date

1957-1965

Cote

2209W21

47

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons 101-104 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).

Date

1952-1960

Cote

2209W12

48

Permis Gex-Clairvaux-les-Lacs

Date

1980-1985

Cote

2209W42

49

Société nationale des pétroles d'Aquitaine sur "Saint-Amour".- Permis d'exploiter (1963). Sondage de Poisoux 1 (1969), 1963-1969.

Date

1963-1969

Cote

2209W36

50

Listes et rapports communs d'avancement et résultats de plusieurs sondages, programmation de sondage avec le B.R.G.M., rapport sur sondages sans lien apparent avec les dossiers de prospection suivants : Vernantois (1945-1947), Lavigny [hydrocarbure et houille], 1949-1951 ; salaires payés sur les chantiers de sondages, 1945-1955, 1962. Copies de décret de permis de recherches d'hydrocarbure, 1952-1963. Bilan de 30 ans d'exploitation et production d'hydrocarbure en France : compte-rendu de réunion Drire et direction des hydrocarbures, 1989.

Date

1945-1989

Cote

2209W3

51

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 1

Date

1961-1963

Cote

2209W27

52

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Laviron 1 Mignovillard

Date

1959-1962

Cote

2209W24

53

Déclarations de levés de mesures géophysiques et géochimiques : instructions, déclarations, contentieux pour levés sans autorisation, 1979-1987.

Date

1979-1987

Cote

2209W2

54

Perrigny II (rapport BRGG, sel ?, hydrocarbure, houille, 1953).

Date

1953

Cote

2209W51

55

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Valempoulières 101 et 102.

Date

1964-1965

Cote

2209W18

56

Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc

Date

1955-2011

Cote

2746W/27-2746W/53

57

Vaux-sur-Poligny (rapport BRGG, potasse, hydrocarbure, 1946-1954).

Date

1946-1954

Cote

2209W54

58

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Essavilly

Date

1964-1965

Cote

2209W23