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58 résultats

Résultats de la recherche

1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

2

Matrice foncière, folio 1 à 460.

Date

1830

Cote

3P1814

3
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

4

Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

Date

1981-2010

Cote

2286W56

5

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13461

6
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

7
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2620

8

Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1815

9
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2618

10
Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2631

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

237 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/4238

12
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

13
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2614

14
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

15
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2615

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9180

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3752

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

299 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/4240

19
Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2627

20

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

21

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4241

22

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6640

23

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 920.

Date

1913

Cote

3P1819

24
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 102 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13461

25
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

307 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/4237

26
Etat de sections.

111 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P1813

27
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

310 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4242

28
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1160

29
Gatey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

74 medias

Gatey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M425

30
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 4.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 4.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2622

31
Tables décennales.

2 lots 159 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1157

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

176 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3753

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9181

34
Gatey, section C, le Village, feuille 6.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 6.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2629

35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

349 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4236

36
Gatey, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2630

37
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

38
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2619

39
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1158

40
Gatey, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Gillet ; échelle

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Gillet ; échelle

Date

1829

Cote

3Pplan2625

41
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

297 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9179

42
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1816

43
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1817

44
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

275 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/4239

45
Gatey, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Gatey, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1829

Cote

3Pplan2613

46
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 3.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 3.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2616

47
Gatey, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Gillet ; échelle

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Gillet ; échelle

Date

1829

Cote

3Pplan2624

48
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 3.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 3.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2621

49

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1913

Cote

3P1818

50
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 4.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 4.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2617

51
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1152

52
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1156

53
Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.

22 medias

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.

Date

-

Cote

6M177

54
Gatey, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2628

55
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2623

56
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

349 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8539

57
Gatey, section C, le Village, feuille 3géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 3géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2626

58
Tables décennales.

2 lots 157 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1159