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1
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1780 et le 31 décembre 1786

Cote

5E215/47, 14J100 (Ancienne cote aux AD Jura)

2
Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

1 media

Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

Date

-

Cote

7Fi2109

3
Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

1 media

Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

Date

1826

Cote

3Pplan2456

4
Tables décennales.

2 lots 61 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1299

5
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

1 media

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

Date

1826

Cote

3Pplan2466

6
Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

1 media

Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

Date

1827-1854

Cote

110J103

7
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

8
Tables décennales.

2 lots 55 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1295

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

264 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4103

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

148 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1847-1852

Cote

3E/4101

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

145 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8506

12
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

13
Tables décennales.

2 lots 56 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1302

14
Matrice des propriétés bâties.

45 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1709

15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

50 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

Cote

5E215/46, 14J99 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

48 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1769 et le 23 janvier 1775

Cote

5E215/45, 14J98 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/7

18
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

1 media

Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan2459

19
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

1 media

Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan2460

20

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P1710

21
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 1.

1 media

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2462

22
Tables décennales.

2 lots 76 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1293

23
Tables décennales.

2 lots 72 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1294

24
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 4.

1 media

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan2465

25
Scierie de Foncine-le-Bas.-Exploitation

1 media

Scierie de Foncine-le-Bas.-Exploitation

Date

Entre le 1er janvier 1830 et le 31 décembre 1856

Cote

110J106

26
Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

91 medias

Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M688

27
Tables décennales.

2 lots 67 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1296

28
Mariages, décès.

112 medias

Mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9137

29
Tables décennales.

2 lots 56 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1300

30
Assurances des bâtiments contre l'incendie

1 media

Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

Cote

110J35

31
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

237 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1710 et le 31 décembre 1768

Cote

5E215/44, 14J97 (Ancienne cote aux AD Jura)

32

Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement, 1891 et 1921.

Date

1836-1921

Cote

5E215/10

33
Matrice des propriétés bâties.

52 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1708

34
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

256 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/4098

35
Baptêmes, mariages, sépultures.

227 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/391

36

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

37
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1298

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

50 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

Cote

5E215/46, 14J99 (Ancienne cote aux AD Jura)

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 135 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13431

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

169 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1840-1846

Cote

3E/4100