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1
Baptêmes, mariages, sépultures.

283 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9

2
Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

218 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

1778-1792

Cote

3E/373

3
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

1 media

Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

1810

Cote

3Pplan2370

4

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

294 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8

6
L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

1 media

L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1056

7
Tables décennales.

2 lots 316 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229

8
Mariages, publications de mariage.

238 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/4018

9
Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

1 media

Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2369

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

126 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/370

11

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P1642

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10626

13
Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

91 medias

Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M551

14
Décès.

170 medias

Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8059

15
Mariages, publications de mariage.

305 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1835

Cote

3E/4019

16

L'Etoile-info

Date

1985-1996

Cote

Per638

17

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1641

18
Naissances.

237 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/11070

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

232 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10

20

Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1637

21
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

267 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11

22

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1638

23
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

239 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10625

24
Baptêmes, mariages, sépultures.

267 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11

25
Décès.

239 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4025

26
Naissances.

249 medias

Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/4015

27

Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/1

28
Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre : Boichoz

1 media

Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2372

29

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

Date

1913

Cote

3P1643

30
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231

31
Mariages, publications de mariage.

340 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8058

32

L'Etoile, ses grands vins. Appellation noble.

Date

-

Cote

Br191

33
Tables décennales.

2 lots 259 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1225

34
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1227

35
Naissances.

168 medias

Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8057

36
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

37
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

294 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8

39

Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

Date

1978-2010

Cote

2286W63

40

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13005

41

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

42

Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/3

43
Décès.

184 medias

Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/4023

44
Naissances.

271 medias

Naissances.

Date

1813-1832

Cote

3E/4016

45

Etoile (L') - écho du foyer rural

Date

1977-1978

Cote

Per316

46
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

283 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9

47

Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/4

48
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

232 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10

49
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1639

50
Tables décennales.

2 lots 290 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1223

51
Matrice des propriétés bâties.

55 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1640

52
L'Étoile (Jura). 63. L'église. Paris, B.F

1 media

L'Étoile (Jura). 63. L'église. Paris, B.F

Date

1908

Cote

7Fi1054

53
Décès.

181 medias

Décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/4022

54

Un grand cru, une coopérative vinicole : L'Etoile (Jura), 1912-1940.

Date

-

Cote

Br4940

55
Tables décennales.

2 lots 300 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1230

56
Etoile (L'), section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [pas de nom d'auteur]

1 media

Etoile (L'), section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [pas de nom d'auteur]

Date

1810

Cote

3Pplan2373

57
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1224

58
Baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1765

Cote

3E/371

59
Etat de sections.

154 medias

Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1636

60
Naissances.

269 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/4017

61
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

243 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10624

62
Correspondance amicale.

1 media

Correspondance amicale.

Date

1836-1881

Cote

110J958

63
Tables décennales.

2 lots 287 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1228

64
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

65

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8

66
Mariages, publications de mariage.

334 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/4020

67
L'Étoile (Jura). 924. Vue de L'Étoile. Paris, B.F.

1 media

L'Étoile (Jura). 924. Vue de L'Étoile. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1055

68

Un village du vignoble jurassien : l'Etoile. [Extrait du bulletin d'information du département du Jura n°2, 1969].

Date

-

Cote

Br640/3

69

Grand atlas des vignobles de France.

Date

-

Cote

4oG1822

70

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes d'Arinthod à l'Etoile (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W9

71
Mariages, publications de mariage.

327 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4021

72

Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 704.

Date

1931

Cote

3P1644

73
Etoile (L'), section A, feuille 2.géomètre : Boichoz

1 media

Etoile (L'), section A, feuille 2.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2371

74

Tableau de la population, 1830 et 1836. Registre de la garde nationale, 1831-1834.

Date

1830-1836

Cote

5E422/31

75
Résultats généraux, 1856-1866, 1886-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

193 medias

Résultats généraux, 1856-1866, 1886-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E422/32

76
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

77
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

Date

1923-1932

Cote

3E/12726

78
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

Date

1903-1912

Cote

3E/11044

79
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1226

80

Etoile (l')

Date

-

Cote

3Pplan7144