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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).
Cote
2005W31/1
 Date
1976-1987
 Lieu
Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Essards (Les)
  • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...
2
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan2329
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
3
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan2330
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
4
Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2322
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
5
Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2325
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre...
6
Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2324
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre...
7

Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).
Cote
2286W52
 Date
1981-2009
 Lieu
Crans, commune, Songeson, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Essards (Les), commune, Pleure, commune, Plainoiseau, commune, Rahon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Chasse
  • Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...
8
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan2328
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
9
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

60 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M244
 Date
1808-1813
 Lieu
Cuttura, commune, Essards (Les), commune, Etables, commune, Lavancia, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Claude
  • Tableaux nominatifs
  • Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
10

Registre matricule.
Cote
2005W31/2
 Date
1927-1986
 Lieu
Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Essards (Les)
  • Registre matricule.
11

Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)
Cote
3Pplan6639
 Date
1828-1829
 Lieu
Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Balaiseaux, commune, Saint-Baraing, commune, Beauvoisin, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaussin
  • Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing,...
12

Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards
Cote
Per190
 Date
1939-1963
 Lieu
Asnans, commune, Essards (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards
13
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.
Cote
3E/13839
 Date
1933-1942
 Lieu
Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de D à O
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
14
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2327
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
15
Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan2326
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre...
16
Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

66 medias

Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.
Cote
6M424
 Date
1876-1936
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 8-Canton de Chaussin
  • Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
17
Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2323
 Date
1829
 Lieu
Essards (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre...