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1

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

2
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

3
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

4
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

5
Equevillon, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Equevillon, section B, le Village, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan2319

6
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

7
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

8
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1597

9

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

10
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

11
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 56 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13409

13

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P1596

14
Equevillon, section B, le Village, feuille 3.

1 media

Equevillon, section B, le Village, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan2320

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

226 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/3567

16
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

161 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/3571

18
Equevillon, section B, le Village, feuille 4.

1 media

Equevillon, section B, le Village, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan2321

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

85 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9104

20
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

165 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/3570

22
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

146 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8491

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

333 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/3568

24

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

Date

-

Cote

4oF564/3

25
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

96 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9103

26
Equevillon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

46 medias

Equevillon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M376

27
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

307 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/3569

28
Etat de sections, s.d.[1826].

25 medias

Etat de sections, s.d.[1826].

Date

-

Cote

3P1595

29
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

30
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141

31
Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 2.

1 media

Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan2316

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3723

33
Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 3.

1 media

Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan2317

34

Equevillon - bulletin municipal

Date

1989-2004

Cote

Per709

35
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1598

36

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13409

37
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1140

38
Arpentement général du territoire d'Equevillon, dressé par Pierre-Louis Veliey, de Salins, arpenteur royal.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vannoz, de Champagnole, Monnoyeur, curé de la Boissière, Claude-Hugues Prudhon, Jacques Jacquet, Louis Morin, Claude et Anatoile Langue, etc.

58 medias

Arpentement général du territoire d'Equevillon, dressé par Pierre-Louis Veliey, de Salins, arpenteur royal.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vannoz, de Champagnole, Monnoyeur, curé de la Boissière, Claude-Hugues Prudhon, Jacques Jacquet, Louis Morin, Claude et Anatoile Langue, etc.

Date

1751-1752

Cote

1B70, B328 (Ancienne cote aux AD Jura)

39
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

40

Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

Date

1823

Cote

3Pplan6634

41

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1599

42

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8

43
Résultats généraux, 1861-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

87 medias

Résultats généraux, 1861-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E454/16

44
Tables décennales.

2 lots 203 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1137

45
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

93 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9102

46
Equevillon, section A, les Grandes haies, feuille 1.

1 media

Equevillon, section A, les Grandes haies, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan2315

47
Equevillon, tableau d'assemblage.

1 media

Equevillon, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan2314

48
Tables décennales.

2 lots 225 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1135

49
Equevillon, section B, le Village, feuille 1.

1 media

Equevillon, section B, le Village, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan2318

50
Tables décennales.

2 lots 207 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1133