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1

Eaux minérales et thermales

Date

1948-2008

Cote

2746W/58-2746W/62

2

Plaine de la Loue, région Ounans-Germigney.

Date

1957

Cote

2209W83

3

Dossier de stage d'hydrogéologie organisé par le BRGM, département géologie de l'aménagement, hydrogéologie (Toulouse, 1973).

Date

1973

Cote

2209W76

4

Campagne de Clairvaux.

Date

1956

Cote

2209W77

5

Chaussin-Asnans.

Date

1956

Cote

2209W80

6

Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).

Date

1988-2004

Cote

2286W107

7

Déclaration de sondage de recherche d'eau par divers organismes (Solvay, Fruitière de la Combe d'Ain, etc.), 1974-1990

Date

1974-1990

Cote

2209W84

8

Plaine de Bletterans.

Date

1956-1961

Cote

2209W78

9

Chaumergy.

Date

1957

Cote

2209W79

10

Vallée du Doubs, "étude agro-pédologique" par C. Perrey et P. Vermi, I.N.R.A., station agronomique de Dijon, et Service régional d'aménagement des eaux de Franche-Comté, 1973, deux volumes.Connaissance de l'hydrogéologie de la plaine Saône-Doubs (Doubs, Jura, Saône-et-Loire) : rapport de synthèse, tome 3 hydrocarbure et pollution, 1971.Réseau prézométrique JAL, notes 1 et 2, Rhône-Alpes, Ain, Jura, 1977.

Date

1971-1977

Cote

2209W85

11

Tavaux-Saint-Aubin-Aumur-Abergement (syndicat de récépage).

Date

1956

Cote

2209W82

12

Orgelet.

Date

1955-1956

Cote

2209W81