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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.

1 media

La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.
Cote
7Fi1717
 Date
vers 1910
 Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque...
2

Citadelle de Besançon vue des soieries.
Cote
54Fi/2
 Date- Lieu
Besançon, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Vues 1 à 100
  • Citadelle de Besançon vue des soieries.
3

Considérations générales sur les causes des ravages produits par les rivières à pentes rapides, et par les torrents, particulièrement sur les rivières de la Loue et du Doubs, et sur les meilleurs moyens à employer pour y remédier.
Cote
4oF598/1, Br1520/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Loue (La), rivière, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Considérations générales sur les causes des ravages...
4
Dole - Bords du Doubs

1 media

Dole - Bords du Doubs
Cote
7Fi2446
 Date- Lieu
Jura, département, Dole, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Dole - Bords du Doubs
5

Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises
Cote
1149W43
 Date
1964-1965
 Lieu
Doubs (Le), rivière, Loue (La), rivière, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Problèmes environnementaux
  • Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance...
6

Bassin du Doubs, vers l'amontDépartement : 25
Cote
54Fi2180
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Bassin du Doubs, vers l'amontDépartement : 25
7
Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.

1 media

Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.
Cote
69Fi/24
 Date- Lieu
Isle-sur-le-Doubs (L'), commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.
8

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)
Cote
2286W32
 Date
1978-2009
 Lieu
Doubs (Le), rivière, Bonlieu, lac, Prénovel, commune, Saint-Lupicin, commune, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...
9

Le Doubs et le fort de JouxDépartement : 25
Cote
54Fi1787
 Date- Lieu
Cluse-et-Mijoux (La), commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le Doubs et le fort de JouxDépartement : 25
10

Vallée du Doubs.
Cote
8oF1517
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs.
11
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.
Cote
69Fi/33
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Vue générale de Morteau avec église et gare.
12
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.
Cote
69Fi/1302
 Date- Lieu
Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1301 à 1400.
  • Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
13
Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.

1 media

Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.
Cote
69Fi/50
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Transport après découpe d'un pain de glace près de...
14
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.
Cote
69Fi/1786
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1701 à 1800.
  • Vue générale de Morteau avec église et gare.
15
Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.

1 media

Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.
Cote
69Fi/12
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Besançon, commune, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.
16

Le Doubs vu de la citadelle
Cote
54Fi2248
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le Doubs vu de la citadelle
17

Le Doubs au défilé d'entre-Portes (aval), département : 25
Cote
54Fi1019
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le Doubs au défilé d'entre-Portes (aval), département...
18

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
19

Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux abords du confluent. [Extrait du recueil des actes administratifs du département du Jura].
Cote
Br628/1
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Loue (La), rivière
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux...
20

Bassin du Doubs, près du sautDépartement : 25
Cote
54Fi2179
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Bassin du Doubs, près du sautDépartement : 25
21

Le Doubs à Laissey, département : 25
Cote
54Fi1550
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le Doubs à Laissey, département : 25
22

Le Doubs au val d'Entre-Portes (amont), département : 25
Cote
54Fi1020
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le Doubs au val d'Entre-Portes (amont), département...
23
Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.

1 media

Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.
Cote
69Fi/32
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Vue générale de Morteau avec église, pont et cours...
24
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

1 media

Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.
Cote
69Fi/1312
 Date- Lieu
Doubs, département, Morteau, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1301 à 1400.
  • Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
25
Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.

1 media

Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.
Cote
69Fi/1904
 Date- Lieu
Doubs, département, Morteau, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1901 à 2000.
  • Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de...
26

Le Doubs à la Malate
Cote
29Fi2
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...

  • Le Doubs à la Malate
27
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.
Cote
69Fi/1547
 Date- Lieu
Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1501 à 1600.
  • Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
28
Vue générale de Morteau.

1 media

Vue générale de Morteau.
Cote
69Fi/31
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Vue générale de Morteau.
29

Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport présenté aux intéressés par la Commission syndicale.
Cote
Br2651
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2501-2750
  • Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport...
30

Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac de Saint-Point en vue d'améliorer l'alimentation des usines situées sur la rivière du Doubs. Service hydraulique du département du Doubs.
Cote
Br2800
 Date- Lieu
Saint-Point, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac...
31

Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue et du Doubs dans le département du Jura.
Cote
4oF598/2, Br1520/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Loue (La), rivière, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue...
32

Le long du canal entre Saône et Rhin.
Cote
8oF581
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Le long du canal entre Saône et Rhin.
33

De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
Cote
4oF490
 Date- Lieu
Parcey, commune, Chamblay, commune, Cramans, commune, Crissey, commune, Verdun-sur-le-Doubs, commune, Ain (L'), rivière, Doubs (Le), rivière, Bienne (La), rivière, Saône (La), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
34

Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).
Cote
1149W57
 Date
1965-1986
 Lieu
Ain (L'), rivière, Bienne (La), rivière, Doubs (Le), rivière, Loue (La), rivière, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Protection civile
  • Plans d'annonces de crues
  • Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement...
35

La Franche-Comté au fil des rivières.
Cote
8oF1832
 Date- Lieu
Franche-Comté, région, Doubs (Le), rivière, Loue (La), rivière, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • La Franche-Comté au fil des rivières.
36

Le Doubs à la Malate.
Cote
54Fi/6
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Vues 1 à 100
  • Le Doubs à la Malate.
37
Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs, près de l'Hôtel de la chute.

1 media

Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs, près de l'Hôtel de la chute.
Cote
69Fi/749
 Date- Lieu
Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 701 à 800.
  • Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs,...
38

Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)
Cote
1149W58
 Date
1950-1986
 Lieu
Dole, commune, Vallorbe, localité étrangère, Loue (La), rivière, Doubs (Le), rivière, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Protection civile
  • Plans d'annonces de crues
  • Annonces, préventions et réparations des dégâts des...
39
Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.

1 media

Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.
Cote
69Fi/49
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.
40
Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.

1 media

Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.
Cote
69Fi/78
 Date- Lieu
Villers-le-Lac, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.
41
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

1 media

Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.
Cote
69Fi/1313
 Date- Lieu
Doubs, département, Morteau, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1301 à 1400.
  • Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
42
Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz à Besançon.

1 media

Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz à Besançon.
Cote
69Fi/9
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Besançon, commune, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz...
43
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.
Cote
69Fi/1440
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1401 à 1500.
  • Vue générale de Morteau avec église et gare.
44

La source du Doubs, MoutheDépartement : 25
Cote
54Fi1803
 Date- Lieu
Mouthe, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • La source du Doubs, MoutheDépartement : 25
45

Opération sauvetage du Doubs. Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.
Cote
Br3226/1
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Opération sauvetage du Doubs. Comité interministériel...
46

Reflets et lumières sur le Doubs. De sa source à la Saône.
Cote
4oF520
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Reflets et lumières sur le Doubs. De sa source à la...
47
Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.

1 media

Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.
Cote
69Fi/134
 Date
juin 1894
 Lieu
Doubs (Le), rivière, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 101 à 200.
  • Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.
48

Sauvetage du Doubs, AN 2... Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.
Cote
Br3226/2
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Sauvetage du Doubs, AN 2... Comité interministériel...
49
Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.

1 media

Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.
Cote
69Fi/48
 Date- Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.
50
Vue générale de Morteau.

1 media

Vue générale de Morteau.
Cote
69Fi/35
 Date
Vers le 30 août 1900
 Lieu
Morteau, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Vue générale de Morteau.
51

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)
Cote
2286W108
 Date
1981-2009
 Lieu
Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
52
Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.

1 media

Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.
Cote
69Fi/10
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Besançon, commune, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.
53
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs, un groupe se promène en barque.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs, un groupe se promène en barque.
Cote
69Fi/121
 Date- Lieu
Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 101 à 200.
  • Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
54

Citadelle de Besançon vue de Malpas.
Cote
54Fi/5
 Date- Lieu
Besançon, commune, Doubs, département, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Vues 1 à 100
  • Citadelle de Besançon vue de Malpas.
55

Le saut du Doubs, département : 25
Cote
54Fi1023
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le saut du Doubs, département : 25
56

Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs (2004)Baux pour le pêche sur le domaine public fluvial (2000/2005)Location du droit de pêche de l'Etat (1993)Circulaire sur l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (1987)Renouvellement des baux de pêche sur le domaine public fluvial (2002)Garde-pêches (1995)Cours d'eau réservés (1981/1989)Navigation sur les voies d'eau (1973/1989)Pêche de récupération "Sauvetage de poissons" (1988/1993)Pêche professionnelle sur le lac de Vouglans (1989)Réserves de pêche nationales (1987/2000)Refus d'agrément pour la Gaule du Bas Jura au titre de la protection de l'environnement (1999)Contentieux TGI Dole : irrégularités dans les élections - La gaule du Bas Jura (1987/1995)
Cote
2286W53
 Date
1973-2005
 Lieu
Vouglans, lac, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Pêche
  • Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs...
57

Mouthe, des reflets sur le DoubsDépartement : 25
Cote
54Fi1805
 Date- Lieu
Mouthe, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Mouthe, des reflets sur le DoubsDépartement : 25
58
Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption depuis la plaine.

1 media

Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption depuis la plaine.
Cote
69Fi/1341
 Date- Lieu
Doubs, département, Morteau, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1301 à 1400.
  • Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
59
Maisons au bord du Doubs près de Besançon.

1 media

Maisons au bord du Doubs près de Besançon.
Cote
69Fi/11
 Date- Lieu
Doubs (Le), rivière, Besançon, commune, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1 à 100.
  • Maisons au bord du Doubs près de Besançon.
60
Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption et gare.
Cote
69Fi/1309
 Date- Lieu
Doubs, département, Morteau, commune, Doubs (Le), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 1301 à 1400.
  • Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption...
61

Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007
Cote
2286W39
 Date
2003-2007
 Lieu
Risoux (Le), forêt, Grandvaux, unité géographique, Serre (La), forêt, Chaux, forêt, Doubs (Le), rivière, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Massacre, forêt, Loue (La), rivière, Petite Montagne, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations...