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1
La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.

1 media

La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.

Date

vers 1910

Cote

7Fi1717

2

Citadelle de Besançon vue des soieries.

Date

-

Cote

54Fi/2

3

Considérations générales sur les causes des ravages produits par les rivières à pentes rapides, et par les torrents, particulièrement sur les rivières de la Loue et du Doubs, et sur les meilleurs moyens à employer pour y remédier.

Date

-

Cote

4oF598/1, Br1520/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

4
Dole - Bords du Doubs

1 media

Dole - Bords du Doubs

Date

-

Cote

7Fi2446

5

Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises

Date

1964-1965

Cote

1149W43

6

Bassin du Doubs, vers l'amontDépartement : 25

Date

-

Cote

54Fi2180

7
Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.

1 media

Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.

Date

-

Cote

69Fi/24

8

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

Date

1978-2009

Cote

2286W32

9

Le Doubs et le fort de JouxDépartement : 25

Date

-

Cote

54Fi1787

10

Vallée du Doubs.

Date

-

Cote

8oF1517

11
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.

Date

-

Cote

69Fi/33

12
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

Date

-

Cote

69Fi/1302

13
Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.

1 media

Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.

Date

-

Cote

69Fi/50

14
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.

Date

-

Cote

69Fi/1786

15
Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.

1 media

Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.

Date

-

Cote

69Fi/12

16

Le Doubs vu de la citadelle

Date

-

Cote

54Fi2248

17

Le Doubs au défilé d'entre-Portes (aval), département : 25

Date

-

Cote

54Fi1019

18

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

19

Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux abords du confluent. [Extrait du recueil des actes administratifs du département du Jura].

Date

-

Cote

Br628/1

20

Bassin du Doubs, près du sautDépartement : 25

Date

-

Cote

54Fi2179

21

Le Doubs à Laissey, département : 25

Date

-

Cote

54Fi1550

22

Le Doubs au val d'Entre-Portes (amont), département : 25

Date

-

Cote

54Fi1020

23
Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.

1 media

Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.

Date

-

Cote

69Fi/32

24
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

1 media

Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

Date

-

Cote

69Fi/1312

25
Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.

1 media

Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.

Date

-

Cote

69Fi/1904

26

Le Doubs à la Malate

Date

-

Cote

29Fi2

27
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

Date

-

Cote

69Fi/1547

28
Vue générale de Morteau.

1 media

Vue générale de Morteau.

Date

-

Cote

69Fi/31

29

Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport présenté aux intéressés par la Commission syndicale.

Date

-

Cote

Br2651

30

Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac de Saint-Point en vue d'améliorer l'alimentation des usines situées sur la rivière du Doubs. Service hydraulique du département du Doubs.

Date

-

Cote

Br2800

31

Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue et du Doubs dans le département du Jura.

Date

-

Cote

4oF598/2, Br1520/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

32

Le long du canal entre Saône et Rhin.

Date

-

Cote

8oF581

33

De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.

Date

-

Cote

4oF490

34

Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).

Date

1965-1986

Cote

1149W57

35

La Franche-Comté au fil des rivières.

Date

-

Cote

8oF1832

36

Le Doubs à la Malate.

Date

-

Cote

54Fi/6

37
Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs, près de l'Hôtel de la chute.

1 media

Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs, près de l'Hôtel de la chute.

Date

-

Cote

69Fi/749

38

Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

Date

1950-1986

Cote

1149W58

39
Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.

1 media

Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.

Date

-

Cote

69Fi/49

40
Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.

1 media

Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.

Date

-

Cote

69Fi/78

41
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

1 media

Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

Date

-

Cote

69Fi/1313

42
Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz à Besançon.

1 media

Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz à Besançon.

Date

-

Cote

69Fi/9

43
Vue générale de Morteau avec église et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église et gare.

Date

-

Cote

69Fi/1440

44

La source du Doubs, MoutheDépartement : 25

Date

-

Cote

54Fi1803

45

Opération sauvetage du Doubs. Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.

Date

-

Cote

Br3226/1

46

Reflets et lumières sur le Doubs. De sa source à la Saône.

Date

-

Cote

4oF520

47
Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.

1 media

Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.

Date

juin 1894

Cote

69Fi/134

48

Sauvetage du Doubs, AN 2... Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.

Date

-

Cote

Br3226/2

49
Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.

1 media

Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.

Date

-

Cote

69Fi/48

50
Vue générale de Morteau.

1 media

Vue générale de Morteau.

Date

Vers le 30 août 1900

Cote

69Fi/35

51

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

52
Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.

1 media

Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.

Date

-

Cote

69Fi/10

53
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs, un groupe se promène en barque.

1 media

Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs, un groupe se promène en barque.

Date

-

Cote

69Fi/121

54

Citadelle de Besançon vue de Malpas.

Date

-

Cote

54Fi/5

55

Le saut du Doubs, département : 25

Date

-

Cote

54Fi1023

56

Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs (2004)Baux pour le pêche sur le domaine public fluvial (2000/2005)Location du droit de pêche de l'Etat (1993)Circulaire sur l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (1987)Renouvellement des baux de pêche sur le domaine public fluvial (2002)Garde-pêches (1995)Cours d'eau réservés (1981/1989)Navigation sur les voies d'eau (1973/1989)Pêche de récupération "Sauvetage de poissons" (1988/1993)Pêche professionnelle sur le lac de Vouglans (1989)Réserves de pêche nationales (1987/2000)Refus d'agrément pour la Gaule du Bas Jura au titre de la protection de l'environnement (1999)Contentieux TGI Dole : irrégularités dans les élections - La gaule du Bas Jura (1987/1995)

Date

1973-2005

Cote

2286W53

57

Mouthe, des reflets sur le DoubsDépartement : 25

Date

-

Cote

54Fi1805

58
Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption depuis la plaine.

1 media

Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption depuis la plaine.

Date

-

Cote

69Fi/1341

59
Maisons au bord du Doubs près de Besançon.

1 media

Maisons au bord du Doubs près de Besançon.

Date

-

Cote

69Fi/11

60
Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption et gare.

1 media

Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption et gare.

Date

-

Cote

69Fi/1309

61

Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007

Date

2003-2007

Cote

2286W39