Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

3E/3490

1793-1830

Domblans, commune

registre d'état civil

Décès.

3E/3493

1793-1829

Domblans, commune

registre d'état civil

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

2286W76

1978-1989

Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton, Saint-Amour, canton, Voiteur, canton, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

4oF694

Domblans, commune, Lons-le-Saunier, commune, Perrigny, commune, Conliège, commune, Lavigny, commune, Vernantois, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Revigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Grozon, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/9, ArchivesmunicipalesDomblans/GG9 (Cote dossier d'origine)

1776-1792

Domblans, commune

registre paroissial

Naissances, mariages, décès.

3E/11588

1923-1932

Domblans, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11588

1923-1932

Domblans, commune

registre d'état civil

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

8oF1911

Arlay, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Bonnefontaine, commune, Chapelle-Voland, commune, Château-Chalon, commune, Chaumergy, commune, Commenailles, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Domblans, commune, Fontainebrux, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Marre (La), commune, Lavigny, commune, Deux-Fays (Les), commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Passenans, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sellières, commune, Sergenaux, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villevieux, commune, Vincent-et-Froideville, commune, Voiteur, commune

Naissances, décès.

3E/10695

1893-1902

Domblans, commune

registre d'état civil

Baptêmes.

Acnum6/6, ArchivesmunicipalesDomblans/GG6 (Cote dossier d'origine)

1645-1675

Domblans, commune

registre paroissial

La vie vers 1830 dans une petite exploitation agricole des environs de Lons-le-Saunier.

Br96

Domblans, commune

Matrice foncière, folio 561 à 1100.

3P1532

1826

Domblans, commune

matrice foncière

Matrice foncière, folio 1 à 560, s.d. [début XIXe].

3P1531

Domblans, commune

matrice foncière

Domblans, la Seille et le château

54Fi2007

Domblans, commune, Seille (La), rivière

Domblans, section A, Blandans, feuille 3.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2206

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Domblans, section B, Domblans, feuille 1.géomètre : Tabey

3Pplan2211

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Correspondance politique.

110J904

Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849

Haute-Saône, département, Besançon, commune, Gray, commune, Pagney, commune, Jura, département, Salins-les-Bains, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Amour, canton, Doubs, département, Arbois, commune, Paris, commune, Poligny, commune, Domblans, commune, Yonne, département, Luzancy, commune, Morez, commune, Deschaux (Le), commune

Chapelle-Voland, Domblans, Blandans, Montmorot. Travaux communaux. Affiche réalisée pour informer la population qu'il sera procédé le 9 août 1838 en la salle des séances publiques de l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux de construction d'un pont à Chapelle-Voland ; à la construction de deux fontaines à Domblans-Blandans ; à la construction d'une maison commune et d'école à Montmorot. Frédéric Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

1Fi3486

1838

Chapelle-Voland, commune, Domblans, commune, Montmorot, commune, Blandans, commune

Liste des patronymes relevés à Domblans (39) aux XVIIe et XVIIIe siècles. Tome 1 : d'Aberju à Faverot Clauda. Notes généalogiques, biographiques et historiques.

2J167

Domblans, commune, Domblans, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/8, ArchivesmunicipalesDomblans/GG8 (Cote dossier d'origine)

1756-1775

Domblans, commune

registre paroissial

La tour et le clos de Blandans au Comté de Bourgogne. Inscrit à l'Inventaire supplémentaire des Monuments historiques.

2J1979

Domblans, commune, Blandans, commune, château Blandans de Domblans

Matrice foncière [1826].

3P1530

Domblans, commune

matrice foncière

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W37

1973-1976

Voiteur, commune, Bréry, commune, Domblans, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/10696

1893-1902

Domblans, commune

registre d'état civil

Naissances, décès.

3E/8314

1873-1892

Domblans, commune

registre d'état civil

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

6M273

1798-1809

Voiteur, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune, Granges-sur-Baume, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Château-Chalon, commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Plasne, commune, Ressart (Le), commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Muire (La), commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Plasne, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vernois (Le), commune

tableau nominatif

Domblans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M880

1876-1936

Domblans, commune

liste nominative, résultats généraux

Liste des patronymes relevés à Domblans (39) aux XVIIe et XVIIIe siècles. Tome 3 : de Prost Claudia à Wasserbock. Notes généalogiques, biographiques et historiques.

2J169

Domblans, commune, Domblans, commune

Naissances.

3E/3488

1830-1852

Domblans, commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures 1739-1740, 1742-1744, 1746, 1748-1749,1751-1752.

3E/355

1739-1752

Domblans, commune

registre paroissial

Domblans, section B, Domblans, feuille 5.géomètre : Tabey

3Pplan2215

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P1535

1913

Domblans, commune

Domblans, section A, Blandans, feuille 1.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2204

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1401

1843-1852

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Domblans, section C, la Muire, feuille 2.géomètre : Romand

3Pplan2217

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

4oF564/3

Arbois, commune, Rosay, commune, Sirod, commune, Aromas, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Broissia, commune, Châtelaine (La), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crotenay, commune, Domblans, commune, Equevillon, commune, Germagnat, commune, Graye-et-Charnay, commune, Lavancia-Epercy, commune, Loisia, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Saint-Julien, commune, château Pécauld à Arbois, château de Rosay, château Montrichard de Sirod, château Mont-Didier d'Aromas, château de Bourg-de-Sirod, château Châtelard de Broissia, château de La Châtelaine, château de Chaux-des-Crotenay, château de l'Aigle de Chaux-du-Dombief, château Montsaugeon de Crotenay, château Blandans de Domblans, château Montrivel d'Equevillon, château La Chanat de Germagnat, château Graye de Graye-et-Charnay, château Epercy de Lavancia-Epercy, château Champagne de Loisia, château La Doye de Loisia, château de Montagna-le-Reconduit, château Monnet de Montigny-sur-l'Ain, château des Planches-en-Montagne, château de Saint-Julien

Domblans, section A, Blandans, feuille 5.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2208

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1404

1873-1882

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

8oF990

Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis

Baptêmes, février 1647 - mai 1659, baptêmes, avril 1664-août 1674, mariages, juin 1664 - janvier 1673, sépultures (verso) mai 1664 - janvier 1675, sépultures, 12 août 1664 - 6 septembre 1686, baptêmes,octobre 1674 - avril 1686, mariages, avril 1674 - avril 1686, sépultures (verso), février 1675 - mai 1684

3E/11069

1647-1686

Domblans, commune

registre paroissial

Domblans, section A, Blandans, feuille 7.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2210

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1398

1813-1822

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Domblans (Jura). u,794. Vue Générale. Au fond Bréry.

7Fi775

1970

Domblans, commune

Carte postale

Tables décennales.

3E/1399

1823-1832

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Mariages, publications de mariage.

3E/3492

1853-1872

Domblans, commune

registre d'état civil

Domblans, section C, la Muire, feuille 3.géomètre : Romand

3Pplan2218

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

3E/11036

1913-1922

Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune

table décennale

Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

3Pplan6827

1824-1826

Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune

Tables décennales.

3E/1400

1833-1842

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1397

1803-1812

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/3, ArchivesmunicipalesDomblans/GG3 (Cote dossier d'origine)

1674-1686

Domblans, commune

registre paroissial

Domblans, section B, Domblans, feuille 2.géomètre : Tabey

3Pplan2212

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Domblans - bulletin municipal

Per310

1977-2013

Domblans, commune

Bulletin du groupement des coopératives scolaires de la région de Voiteur

Per146

1974-1980

Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune

Domblans (Jura). 163. Le Château. Paris, B.F.

7Fi1042

Domblans, commune

Carte postale

Domblans (Jura). u,796. Vue Générale.

7Fi774

1970

Domblans, commune

Carte postale

Domblans, section B, Domblans, feuille 3.géomètre : Tabey

3Pplan2213

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Mariages, publications de mariage.

3E/3491

1831-1852

Domblans, commune

registre d'état civil

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10697

1903-1912

Domblans, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1081.

3P1537

1945

Domblans, commune

Décès.

3E/3495

1853-1872

Domblans, commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/4, ArchivesmunicipalesDomblans/GG4 (Cote dossier d'origine)

1686-1739

Domblans, commune

registre paroissial

Liste des patronymes relevés à Domblans (39) aux XVIIe et XVIIIe siècles. Tome 2 : de Faverot Clauda à Prost Claude Marie. Notes généalogiques, biographiques et historiques.

2J168

Domblans, commune, Domblans, commune

Tables décennales.

3E/1406

1893-1902

Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Naissances.

3E/3489

1853-1872

Domblans, commune

registre d'état civil

Naissances.

3E/3487

1793-1829

Domblans, commune

registre d'état civil

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

2286W5

2001-2003

Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune

Domblans, section C, la Muire, feuille 1.géomètre : Romand

3Pplan2216

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Sépultures.

Acnum6/2, ArchivesmunicipalesDomblans/GG2 (Cote dossier d'origine)

1664-1686

Domblans, commune

registre paroissial

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 998.

3P1536

1929

Domblans, commune

Le château de Domblans

54Fi2008

Domblans, commune

Domblans, section A, Blandans, feuille 6.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2209

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Domblans, section A, Blandans, feuille 2.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2205

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/7, ArchivesmunicipalesDomblans/GG7 (Cote dossier d'origine)

1741-1755

Domblans, commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages, sépultures.

Acnum6/5, ArchivesmunicipalesDomblans/GG5 (Cote dossier d'origine)

1740-1740

Domblans, commune

registre paroissial

Domblans, section A, Blandans, feuille 4.géomètre : Clément et Romand

3Pplan2207

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Domblans, section C, la Muire, feuille 4.géomètre : Romand

3Pplan2219

1825

Domblans, commune

plan parcellaire napoléonien

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

3P1529

1826

Domblans, commune

état de section

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10698

1913-1922

Domblans, commune

registre d'état civil