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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1336
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
2
Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.
Cote
3Pplan2076
 Date
1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
3
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1341
 Date
1853-1862
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
4
Naissances, publications de mariage.

242 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/3021
 Date
1833-1852
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage.
5

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.
Cote
3P1428
 Date
1944
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.
6
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1342
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
7

Entre Lizon et Lacs
Cote
Per1615
 Date
2007-2022
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune, Crenans, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Villards-d'Héria, commune, Crozets (Les), commune, Châtel-de-Joux, commune, Etival, commune, Coyron, commune, Meussia, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Saint-Lupicin, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Ravilloles, commune, Pratz, commune, Ponthoux, commune, Cuttura, commune, Leschères, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Entre Lizon et Lacs
8
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1339
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
9
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

357 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3019
 Date
1793-1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1425
 Date
1882
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
12
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1345
 Date
1893-1902
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
13

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006
Cote
2286W29
 Date
1999-2009
 Lieu
Chapelle-des-Bois, commune, Bellefontaine, commune, Risoux (Le), forêt, Massacre, forêt, Bienne (La), rivière, Grandvaux, unité géographique, Chaux, forêt, Grande-Rivière, commune, Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

375 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3023
 Date
1853-1871
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.
Cote
3Pplan2075
 Date
1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine...
16
Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

1 media

Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix
Cote
3Pplan2079
 Date
1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre :...
17
Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

129 medias

Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.
Cote
5E571/p6
 Date
1836-1891
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Cuttura
  • Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives,...
18

Cuttura
Cote
3Pplan7134
 Date- Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Cuttura
19
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).
Cote
3E/13109
 Date
1923-1932
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
20

Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1424
 Date- Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].
21

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
Cote
3P1427
 Date
1913
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
22
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.
Cote
3E/14628
 Date
1933-1942
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Bellecombe, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Bouchoux (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Chassal, commune, Château-des-Prés, commune, Châtel-de-Joux, commune, Chaumont, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chevry, commune, Choux, commune, Cinquétral, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crillat, commune, Crozets (Les), commune, Cuttura, commune, Etival, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grand-Châtel, commune, Grande-Rivière, commune, Jeurre, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Mouille (La), commune, Pesse (La), commune, Larrivoire, commune, Rixouse (La), commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Lect, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Moussières (Les), commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Piards (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
23
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

60 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M244
 Date
1808-1813
 Lieu
Cuttura, commune, Essards (Les), commune, Etables, commune, Lavancia, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Claude
  • Tableaux nominatifs
  • Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
24
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 84 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/12998
 Date
1923-1932
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • CUTTURA
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications...
25
Etat de sections et matrice foncière.

156 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P1422
 Date
1815
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
26
Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.
Cote
3Pplan2077
 Date
1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre...
27
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1338
 Date
1823-1832
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
28
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.
Cote
3E/11046
 Date
1903-1912
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
29
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

106 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10100
 Date
1913-1922
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
30
Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

66 medias

Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M764
 Date
1876-1936
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 26-Canton de Saint-Claude
  • Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
31

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)
Cote
3Pplan6757
 Date
1809-1812
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Pérouse (La), commune, Leschères, commune, Essard (L'), commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Patay (Le), commune, Pré-Martinet, commune, Ranchette, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

351 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7961
 Date
1872-1891
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1426
 Date
1911
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
34
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

175 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10098
 Date
1892-1902
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
35
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).
Cote
6M279
 Date
1891
 Lieu
Cinquétral, commune, Septmoncel, commune, Repôts (Les), commune, Meussia, commune, Charchilla, commune, Uxelles, commune, Cuttura, commune, Crenans, commune, Ponthoux, commune, Mouille (La), commune, Ranchette, commune, Longchaumois, commune, Chavéria, commune, Blois-sur-Seille, commune, Saint-Lothain, commune, Briod, commune, Chevreaux, commune, Ecrilles, commune, Sarrogna, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune, Thoirette, commune, Bletterans, commune, Beffia, commune, Saffloz, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Cézia, commune, Crançot, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Gevingey, commune, Etoile (L'), commune, Boissière (La), commune, Balme-d'Epy (La), commune, Messia-sur-Sorne, commune, Chamole, commune, Pillemoine, commune, Pagnoz, commune, Pont-du-Navoy, commune, Recanoz, commune, Montmirey-le-Château, commune, Brevans, commune, Romange, commune, Baverans, commune, Froideville, commune, Gendrey, commune, Pagney, commune, Archelange, commune, Chatelay, commune, Bretenière (La), commune, Sergenon, commune, Foulenay, commune, Gevry, commune, Louvatange, commune, Dampierre, commune, Eclans, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
  • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
36
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1337
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
37

Matrice foncière, folio 1 à 268.
Cote
3P1423
 Date
1822
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 268.
38
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1344
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
39
Mariages, décès.

209 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/3022
 Date
1833-1852
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès.
40
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

137 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10099
 Date
1903-1912
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
41

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/12998
 Date
1923-1932
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
42
Tables décennales.

2 lots 270 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1343
 Date
1873-1882
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
43

Cuttura - bulletin municipal
Cote
Per1262
 Date
1998-1999
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Cuttura - bulletin municipal
44
Tables décennales.

2 lots 249 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1340
 Date
1843-1852
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
45

Commune de Cuttura. Société de secours mutuels de la compagnie des sapeurs-pompiers. Règlement disciplinaire et statuts. Livret de sociétaire.
Cote
Br525
 Date- Lieu
Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Commune de Cuttura. Société de secours mutuels de la...
46
Cuttura, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Félix

1 media

Cuttura, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Félix
Cote
3Pplan2078
 Date
1812
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section B, le Levant, feuille 1.géomètre :...
47
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

426 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3020
 Date
1813-1832
 Lieu
Cuttura, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CUTTURA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.